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428 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1965-1971.
Cote
1372W10 (Cote)
 Date
1965-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Résultats des suffrages
  • 1965-1971.
Résultat n°2

Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.
Cote
1870W48 (Cote)
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop...
Résultat n°3

2 janvier au 15 juillet.
Cote
1870W11 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Lettres et notes adressées aux collectivités
  • 2002
  • 2 janvier au 15 juillet.
Résultat n°4

1935-1944.
Cote
1372W7 (Cote)
 Date
1935-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Résultats des suffrages
  • 1935-1944.
Résultat n°5

N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.
Cote
2191W2 (Cote)
 Date
1945-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie associative
  • Associations loi 1901
  • N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509,...
Résultat n°6

Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1870W53 (Cote)
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Centrale nucléaire de Chinon
  • Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement...
Résultat n°7

1989.
Cote
1549W12 (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Permis de conduire
  • Commission de suspension
  • Fonctionnement
  • 1989.
Résultat n°8

Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.
Cote
1549W9 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Sécurité militaire
  • Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.
Résultat n°9

Benais.
Cote
252W32 (Cote)
 Date
1951-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Constructions scolaires
  • Benais.
Résultat n°10

Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.
Cote
252W18 (Cote)
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Construction et aménagement des bâtiments communaux
  • Chinon
  • Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.
Résultat n°11

Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard, Langeais.
Cote
1870W15 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Scrutins des 11 et 18 mars 2001
  • Premier tour
  • Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard,...
Résultat n°12

Lémeré à Vallères.
Cote
252W107 (Cote)
 Date
1959-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Finances locales
  • Budgets des établissements publics locaux
  • Lémeré à Vallères.
Résultat n°13

Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.
Cote
252W67 (Cote)
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • 1945-1969
  • Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.
Résultat n°14

Administration générale
Cote
252W178 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Voirie
  • Administration générale
Résultat n°15

Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
252W50 (Cote)
 Date
1951-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Constructions scolaires
  • Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°16

Modifications territoriales. - Projets de fusion : dossiers concernant le rattachement des communes de Continvoir et de Gizeux au canton de Bourgueil, le changement des limites des communes du canton de L'Ile-Bouchard, la fusion des communes d'Avoine et de Beaumont-en-Véron, fiches techniques sur les communes de l'arrondissement (1971-1972).
Cote
1372W5 (Cote)
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Modifications territoriales. - Projets de fusion :...
Résultat n°17

Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement rural, candidature : dossiers administratif et technique, fiches descriptives par commune.
Cote
1549W48 (Cote)
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Aménagement du territoire
  • Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement...
Résultat n°18

Affaires signalées : correspondance.
Cote
1549W3 (Cote)
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Activités
  • Affaires signalées : correspondance.
Résultat n°19

Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre un patient et la direction de l'établissement : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
1549W69 (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Etablissements hospitaliers
  • Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre...
Résultat n°20

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°21

Elections des membres : textes officiels, listes des candidatures, affiches, coupures de presse, procès-verbaux des élections.
Cote
1372W11 (Cote)
 Date
1946-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Conseil de Préfecture
  • Elections des membres : textes officiels, listes des...
Résultat n°22

Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle : arrêtés du sous-préfet approuvant les délibérations des conseils municipaux.
Cote
1372W6 (Cote)
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Communes
  • Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle...
Résultat n°23

Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.
Cote
1870W83 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Environnement
  • Destruction du barrage de Maisons Rouges
  • Mesures compensatoires vis-à-vis des communes
  • Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique...
Résultat n°24

Braye-sous-Faye et Bréhémont.
Cote
252W60 (Cote)
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • 1945-1969
  • Braye-sous-Faye et Bréhémont.
Résultat n°25

Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
252W118 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Scrutins des 26 avril et 3 mai 1953
  • Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.
Résultat n°26

Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise de l'ancien camp américain de Chinon, occupation des terrains, implantation d'entreprises : plans, photographies, bail commercial, procès-verbaux de réunions de travail, correspondance entre l'association syndicale de la zone industrielle et le sous-préfet, le préfet et le conseil général.
Cote
1372W31 (Cote)
 Date
1972-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise...
Résultat n°27

Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur le survol d'avions non signalisés.
Cote
252W160 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Seconde Guerre mondiale
  • Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur...
Résultat n°28

N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791, 1796, 1797, 1799, 1801, 1805, 1807, 1808, 1813, 1819, 1824, 1828, 1830, 1832, 1839, 1857, 1859, 1860, 1865, 1868, 1870, 1873.
Cote
1870W30 (Cote)
 Date
1940-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie associative
  • Associations loi 1901
  • Associations enregistrées dans la base Sitadelle :...
  • N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791,...
Résultat n°29

Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.
Cote
252W72 (Cote)
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • 1945-1969
  • Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.
Résultat n°30

Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote : sondages, statistiques sur la participation aux élections.
Cote
1549W38 (Cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Scrutins des 11 et 18 juin 1995
  • Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote...
Résultat n°31

Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement de Chinon : fiches de renseignements sur les communes, notes.
Cote
252W9 (Cote)
 Date
1961-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Cabinet du sous-préfet
  • Corps préfectoral
  • Manifestations officielles
  • Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement...
Résultat n°32

3 janvier au 29 décembre 1978.
Cote
1372W21 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Cartes nationales d'identité
  • 3 janvier au 29 décembre 1978.
Résultat n°33

Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.
Cote
1870W19 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Installation des conseils municipaux
  • 2001
  • Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.
Résultat n°34

1993-1994.
Cote
1549W63 (Cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Logement
  • Politique de la ville
  • 1993-1994.
Résultat n°35

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°36

Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
1549W37 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Installation des conseils municipaux
  • 1989-1994
  • Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°37

1945-1947.
Cote
252W113 (Cote)
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Enquêtes sur les municipalités
  • 1945-1947.
Résultat n°38

1944.
Cote
252W112 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie politique
  • Elections
  • Elections municipales
  • Enquêtes sur les municipalités
  • 1944.
Résultat n°39

Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle : plans, rapports ; forêts soumises au régime forestier, contrôle : rapports, bilans financiers, plans ; centres régionaux de la propriété forestière, désignation des administrateurs : propositions des maires.
Cote
252W183 (Cote)
 Date
1946-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Agriculture
  • Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle...
Résultat n°40

Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.
Cote
2849W1 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Secrétariat général
  • Affaires signalées
  • Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes...