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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1965-1971.

Date

1965-1971

Cote

1372W10 (Cote)

Résultat n°2

Reprise des activités sur le sites industriel de Champeurop par Euromycel S.A. à L'Ile-Bouchard (2000-2002) et sur le site militaire ETAMAT à Nouâtre (1997-2001). - Financement : études de faisabilité, convention, procès-verbaux de réunions de groupes de travail.

Date

1997-2002

Cote

1870W48 (Cote)

Résultat n°3

2 janvier au 15 juillet.

Date

2002

Cote

1870W11 (Cote)

Résultat n°4

1935-1944.

Date

1935-1944

Cote

1372W7 (Cote)

Résultat n°5

N° 418, 439, 444, 452, 459, 467, 469, 490, 499, 509, 515, 542, 548, 580, 593, 614, 618, 624, 626, 632, 642, 643, 648, 649, 659, 673, 676, 678.

Date

1945-1970

Cote

2191W2 (Cote)

Résultat n°6

Association des employeurs du site de Chinon B. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1987

Cote

1870W53 (Cote)

Résultat n°7

1989.

Date

1989

Cote

1549W12 (Cote)

Résultat n°8

Base de Cinq-Mars-la-Pile. - Surveillance : fiches.

Date

1992-1995

Cote

1549W9 (Cote)

Résultat n°9

Benais.

Date

1951-1966

Cote

252W32 (Cote)

Résultat n°10

Habitats à loyer modéré (HLM), voirie et poste de secours.

Date

1940-1970

Cote

252W18 (Cote)

Résultat n°11

Cantons d'Azay-le-Rideau, Bourgueil, Chinon, L'Ile-Bouchard, Langeais.

Date

2001

Cote

1870W15 (Cote)

Résultat n°12

Lémeré à Vallères.

Date

1959-1972

Cote

252W107 (Cote)

Résultat n°13

Cinq-Mars-la-Pile et Cléré-les-Pins.

Date

1945-1969

Cote

252W67 (Cote)

Résultat n°14

Administration générale

Date

-

Cote

252W178 (Cote)

Résultat n°15

Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1951-1966

Cote

252W50 (Cote)

Résultat n°16

Modifications territoriales. - Projets de fusion : dossiers concernant le rattachement des communes de Continvoir et de Gizeux au canton de Bourgueil, le changement des limites des communes du canton de L'Ile-Bouchard, la fusion des communes d'Avoine et de Beaumont-en-Véron, fiches techniques sur les communes de l'arrondissement (1971-1972).

Date

1965-1977

Cote

1372W5 (Cote)

Résultat n°17

Pays de Bourgueil. - Contrat régional d'aménagement rural, candidature : dossiers administratif et technique, fiches descriptives par commune.

Date

1975-1983

Cote

1549W48 (Cote)

Résultat n°18

Affaires signalées : correspondance.

Date

1989-1995

Cote

1549W3 (Cote)

Résultat n°19

Maison de retraite de Langeais. - Contentieux entre un patient et la direction de l'établissement : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1990-1996

Cote

1549W69 (Cote)

Résultat n°20

Dossiers N-R.

Date

1985-2002

Cote

2849W11 (Cote)

Résultat n°21

Elections des membres : textes officiels, listes des candidatures, affiches, coupures de presse, procès-verbaux des élections.

Date

1946-1955

Cote

1372W11 (Cote)

Résultat n°22

Monuments commémoratifs et hommages publics. - Contrôle : arrêtés du sous-préfet approuvant les délibérations des conseils municipaux.

Date

1970-1979

Cote

1372W6 (Cote)

Résultat n°23

Dossiers du syndicat intercommunal d'aménagement touristique et Eco Val de Vienne-sud, du club nautique Vienne et Creuse, des fédérations de pêche et du centre piscicole et polyvalent à vocation intercommunale.

Date

1999-2001

Cote

1870W83 (Cote)

Résultat n°24

Braye-sous-Faye et Bréhémont.

Date

1945-1969

Cote

252W60 (Cote)

Résultat n°25

Résultats : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1953

Cote

252W118 (Cote)

Résultat n°26

Zone industrielle de Saint-Benoît-la-Forêt. - Emprise de l'ancien camp américain de Chinon, occupation des terrains, implantation d'entreprises : plans, photographies, bail commercial, procès-verbaux de réunions de travail, correspondance entre l'association syndicale de la zone industrielle et le sous-préfet, le préfet et le conseil général.

Date

1972-1987

Cote

1372W31 (Cote)

Résultat n°27

Espionnage. - Surveillance : rapports de police sur le survol d'avions non signalisés.

Date

1944-1945

Cote

252W160 (Cote)

Résultat n°28

N° 1764, 1769, 1773, 1781, 1787, 1788, 1789, 1791, 1796, 1797, 1799, 1801, 1805, 1807, 1808, 1813, 1819, 1824, 1828, 1830, 1832, 1839, 1857, 1859, 1860, 1865, 1868, 1870, 1873.

Date

1940-2006

Cote

1870W30 (Cote)

Résultat n°29

Ingrandes-de-Touraine et L'Ile-Bouchard.

Date

1945-1969

Cote

252W72 (Cote)

Résultat n°30

Candidatures : dépôts des candidats, listes ; vote : sondages, statistiques sur la participation aux élections.

Date

1995

Cote

1549W38 (Cote)

Résultat n°31

Visites de personnalités nationales dans l'arrondissement de Chinon : fiches de renseignements sur les communes, notes.

Date

1961-1965

Cote

252W9 (Cote)

Résultat n°32

3 janvier au 29 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1372W21 (Cote)

Résultat n°33

Cantons de Chinon et de l'Ile-Bouchard.

Date

2001

Cote

1870W19 (Cote)

Résultat n°34

1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1549W63 (Cote)

Résultat n°35

Dossiers C-E.

Date

1985-2002

Cote

2849W8 (Cote)

Résultat n°36

Cantons de Langeais, Richelieu et Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1989-1994

Cote

1549W37 (Cote)

Résultat n°37

1945-1947.

Date

1945-1947

Cote

252W113 (Cote)

Résultat n°38

1944.

Date

1944

Cote

252W112 (Cote)

Résultat n°39

Reboisement de la forêt domaniale de Chinon, contrôle : plans, rapports ; forêts soumises au régime forestier, contrôle : rapports, bilans financiers, plans ; centres régionaux de la propriété forestière, désignation des administrateurs : propositions des maires.

Date

1946-1974

Cote

252W183 (Cote)

Résultat n°40

Regroupement à Avoine des recettes locales des douanes de Bourgueil et Chinon : chronologie du dossier, correspondance, compte rendu de la commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics, intervention plurielle de parlementaires et élus.

Date

2003-2004

Cote

2849W1 (Cote)

Résultat n°41

Constitution. - Support juridique (syndicat Val de Vienne), adhésion des communes, actions de développement : études, convention, procès-verbaux de réunions constitutives.

Date

1988-1999

Cote

1870W44 (Cote)

Résultat n°42

Scrutins des 12 et 19 mars 1989. - Résultats : procès-verbaux des opérations de vote classés par canton.

Date

1989

Cote

1549W35 (Cote)

Résultat n°43

Anché et Antogny-le-Tillac.

Date

1951-1966

Cote

252W29 (Cote)

Résultat n°44

Langeais à Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1990-1994

Cote

1549W5 (Cote)

Résultat n°45

Pays d'accueil Val-de-Vienne-Bourgueillois. - Participation des communes, programmes, financement : inventaires préalables, charte, fiches financières.

Date

1979-1987

Cote

1549W47 (Cote)

Résultat n°46

XIe plan quinquennal. - Elaboration : contrats de plan, contrats de ville, synthèses.

Date

1992-1994

Cote

1549W42 (Cote)

Résultat n°47

Circulation. - Contrôle : carnets anthropométriques.

Date

1962-1970

Cote

252W131 (Cote)

Résultat n°48

1er juillet au 31 décembre.

Date

2000

Cote

1870W8 (Cote)

Résultat n°49

Comité départemental pour l'entretien et l'amélioration du patrimoine immobilier. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1959-1960

Cote

252W184 (Cote)

Résultat n°50

1953.

Date

1953

Cote

252W134 (Cote)

Résultat n°51

1991.

Date

1991

Cote

1549W14 (Cote)

Résultat n°52

Militaires français et allemands. - Inhumations, recensement : états récapitulatifs des tombes par canton.

Date

1940-1949

Cote

252W152 (Cote)

Résultat n°53

Centre permanent d'initiation à l'environnement (CPIE) de la rive gauche de la Vienne basé dans la commune de Lerné, centre du parc forestier de Teillay. - Création, missions, acquisitions d'immeubles : textes officiels, procès-verbaux de réunions des conseils d'orientation, rapports de présentation, plans, correspondance avec le ministère de l'Environnement, bilans financiers, coupures de presse.

Date

1974-1987

Cote

1372W30 (Cote)

Résultat n°54

Azay-le-Rideau et Benais.

Date

1940-1970

Cote

252W16 (Cote)

Résultat n°55

1955.

Date

1955

Cote

252W136 (Cote)

Résultat n°56

Rilly-sur-Vienne, Saché et Sainte-Catherine-de-Fierbois.

Date

1951-1966

Cote

252W48 (Cote)

Résultat n°57

Braslou à Chinon.

Date

1970-1972

Cote

252W100 (Cote)

Résultat n°58

1961-1974.

Date

1961-1974

Cote

252W125 (Cote)

Résultat n°59

Choix de tracés. - Concertation, mise en conformité des plans d'occupation des sols : étude préliminaire, étude comparative, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet, rapport de la commission d'enquête, plans, délibérations des conseils municipaux des communes concernées, correspondance, procès-verbaux de réunions avec Cofiroute.

Date

1982-1993

Cote

1870W60 (Cote)

Résultat n°60

N° 1874, 1875, 1878, 1880, 1882, 1885, 1887, 1888, 1889, 1890, 1892, 1896, 1899, 1900, 1902, 1903, 1907, 1909, 1914, 1917, 1926, 1940, 1944, 1945, 1946, 1949, 1961, 1965, 1970, 1974, 1977, 1987, 1993, 1995, 2012, 2013, 2017, 2018, 2019, 2027, 2029, 2030, 2032, 2038, 2041, 2043, 2045, 2047, 2050.

Date

1940-2006

Cote

1870W31 (Cote)

Résultat n°61

Réquisitions. - Mises sous séquestre, réclamations : dossiers relatifs au camp du Ruchard et au château des Brétignolles à Anché.

Date

1940-1946

Cote

252W155 (Cote)

Résultat n°62

1ère et 2e tranches.

Date

1973

Cote

252W146 (Cote)

Résultat n°63

1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

252W141 (Cote)

Résultat n°64

Saint-Nicolas-de-Bourgueil et Saint-Patrice.

Date

1945-1969

Cote

252W92 (Cote)

Résultat n°65

Cheillé et Chézelles.

Date

1945-1969

Cote

252W64 (Cote)

Résultat n°66

Lettres Ba à Bl.

Date

1989

Cote

1549W21 (Cote)

Résultat n°67

1988-1993.

Date

1988-1993

Cote

1549W71 (Cote)

Résultat n°68

1954.

Date

1954

Cote

252W135 (Cote)

Résultat n°69

1974.

Date

1974

Cote

252W148 (Cote)

Résultat n°70

Cléré-les-Pins et Continvoir.

Date

1951-1966

Cote

252W38 (Cote)

Résultat n°71

Affaires "sensibles" : pétitions, procès-verbaux de gendarmerie, dossiers.

Date

1953-1988

Cote

1372W4 (Cote)

Résultat n°72

1961-1964.

Date

1961-1964

Cote

252W109 (Cote)

Résultat n°73

Pouzay.

Date

1951-1966

Cote

252W46 (Cote)

Résultat n°74

Chouzé-sur-Loire et Cinais.

Date

1951-1966

Cote

252W36 (Cote)

Résultat n°75

Candidatures : professions de foi, affiches.

Date

1953

Cote

252W117 (Cote)

Résultat n°76

Sainte-Maure-de-Touraine à Villaines-les-Rochers.

Date

1970-1972

Cote

252W105 (Cote)

Résultat n°77

Réunion : cassette vidéo.

Date

-

Cote

1870W82CA (Cote)

Résultat n°78

Anché et Antogny-le-Tillac.

Date

1945-1969

Cote

252W54 (Cote)

Résultat n°79

Bourgueil et Candes-Saint-Martin.

Date

1940-1970

Cote

252W17 (Cote)

Résultat n°80

Franchissement de la Loire. - Mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cinq-Mars-la-Pile, Vallères et Villandry et liaison R.N. 152-C.D. 7, ouverture du chantier : enquêtes hydraulique et publique, plans, déclarations de cessibilité.

Date

1989-1997

Cote

1870W71 (Cote)