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3 663 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

Résultat n°2
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

Résultat n°3
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

Résultat n°4
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

Résultat n°5
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

Résultat n°6
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

Résultat n°8

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°9

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°10

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

Date

-

Cote

4M637 (Cote)

Résultat n°11

Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.

Date

1902

Cote

4M640 (Cote)

Résultat n°12

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

Date

1859-1928

Cote

4M641 (Cote)

Résultat n°13

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°14

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°15

Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

Date

-

Cote

4M928 (Cote)

Résultat n°16

Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

Date

1858-1914

Cote

10M4 (Cote)

Résultat n°17

Syndicats professionnels, enregistrement (Classement par type de syndicats et par date de création). - Patronaux (n° 1 à 132, 1881-1937) - Ouvriers (n° 1 à 242, 1870-1937) - Bourses du travail (n° 1 à 2, 1891-1912) - Unions de syndicats (n° 1 à 19, 1897-1937) - Agricoles (n° 1 à 513, 1887-1937) - Unions agricoles (n° 1 à 7, 1906-1931)

Date

1870-1937

Cote

10M71 (Cote)

Résultat n°18

Syndicats patronaux

Date

-

Cote

10M72 (Cote)

Résultat n°19

Syndicats ouvriers

Date

-

Cote

10M73 (Cote)

Résultat n°20

Syndicats agricoles : n° 1 à 149

Date

-

Cote

10M74 (Cote)