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Typologies
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Producteurs
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2W1 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Etats généraux de la renaissance française des 10-14...
Résultat n°2
Cote
2W2 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Ambillou à Beaumont-la-Ronce et Souvigny-de-Touraine.
Résultat n°3
Cote
2W3 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Beaumont-en-Véron à Bueil-en-Touraine.
Résultat n°4
Cote
2W4 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Candes à Château-Renault.
Résultat n°5
Cote
2W5 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Château-la-Vallière à Cussay.
Résultat n°6
Cote
2W6 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Dame-Marie-les-Bois au Grand-Pressigny.
Résultat n°7
Cote
2W7 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • La Guerche à Limeray.
Résultat n°8
Cote
2W8 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Loches à Mettray.
Résultat n°9
Cote
2W9 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Monnaie à Noizay.
Résultat n°10
Cote
2W10 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Notre-Dame d'Oé à Pussigny.
Résultat n°11
Cote
2W11 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Reignac-sur-Indre à Rouziers.
Résultat n°12
Cote
2W12 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Saché à Saint-Ouen-les-Vignes.
Résultat n°13
Cote
2W13 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Saint-Paterne-Racan à Souvigné.
Résultat n°14
Cote
2W14 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Tauxigny à Tours.
Résultat n°15
Cote
2W15 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Comité départemental de la Libération (CDL)
  • Etats généraux de Paris (10-13 juillet 1945)
  • Questionnaire retourné au C.L.D. par les comités locaux...
  • Trogues à Yzeures-sur-Creuse ; secrétariat départemental...
Résultat n°16
Cote
47W1 (Cote)
Date
1941-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Règlementation de l'activité : textes officiels.
Résultat n°17
Cote
47W2 (Cote)
Date
1947-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Contingentement. - Commission départementale d'attribution...
Résultat n°18
Cote
47W3 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Autorisations de culture
  • 1956
  • Arrondissement de Tours.
Résultat n°19
Cote
47W4 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Autorisations de culture
  • 1956
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°20
Cote
47W5 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Autorisations de culture
  • 1958-1959.
Résultat n°21
Cote
47W6 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Autorisations de culture
  • 1960-1961.
Résultat n°22
Cote
47W7 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Autorisations de culture
  • 1962.
Résultat n°23
Cote
47W8 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1950
  • A à D.
Résultat n°24
Cote
47W9 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1950
  • E à R.
Résultat n°25
Cote
47W10 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1950
  • S à Y.
Résultat n°26
Cote
47W11 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1954.
Résultat n°27
Cote
47W12 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1965.
Résultat n°28
Cote
47W13 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Déclarations de culture
  • 1970.
Résultat n°29
Cote
47W14 (Cote)
Date
1948-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Livraisons des récoltes. - Organisation : tableaux...
Résultat n°30
Cote
47W15 (Cote)
Date
1946-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Caisse d'assurance des planteurs de tabac
  • Création, organisation, dissolution : textes officiels,...
Résultat n°31
Cote
47W16 (Cote)
Date
1966-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Caisse d'assurance des planteurs de tabac
  • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions du conseil...
Résultat n°32
Cote
47W17 (Cote)
Date
1942-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Caisse d'assurance des planteurs de tabac
  • Avaries. - Indemnisations : état collectif de répartition...
Résultat n°33
Cote
47W18 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1949-1950.
Résultat n°34
Cote
47W19 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1951-1952.
Résultat n°35
Cote
47W20 (Cote)
Date
1953-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1953-1955.
Résultat n°36
Cote
47W21 (Cote)
Date
1956-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1956-1961.
Résultat n°37
Cote
47W22 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1962-1963.
Résultat n°38
Cote
47W23 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1964-1965.
Résultat n°39
Cote
47W24 (Cote)
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1966-1967.
Résultat n°40
Cote
47W25 (Cote)
Date
1968-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts planteurs, planteurs délégués à la commission...
  • 1968-1969.
Résultat n°41
Cote
47W26 (Cote)
Date
1947-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1947-1949.
  • Tours.
Résultat n°42
Cote
47W27 (Cote)
Date
1947-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1947-1949.
  • Chinon.
Résultat n°43
Cote
47W28 (Cote)
Date
1947-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1947-1949.
  • Loches.
Résultat n°44
Cote
47W29 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1952 : récapitulatif des votes.
Résultat n°45
Cote
47W30 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1955
  • Tours.
Résultat n°46
Cote
47W31 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1955
  • Chinon et Loches.
Résultat n°47
Cote
47W32 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Conseil d'administration de la caisse d'assurance des...
  • 1960 : récapitulatif des votes.
Résultat n°48
Cote
47W33 (Cote)
Date
1950-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1950-1952.
Résultat n°49
Cote
47W34 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1955
  • Première commission.
Résultat n°50
Cote
47W35 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1955
  • Deuxième commission.
Résultat n°51
Cote
47W36 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1956.
Résultat n°52
Cote
47W37 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1957-1958.
Résultat n°53
Cote
47W38 (Cote)
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1960-1965.
Résultat n°54
Cote
47W39 (Cote)
Date
1966-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Membres de la commission paritaire chargée de fixer...
  • 1966-1969.
Résultat n°55
Cote
47W40 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1950
  • Centres d'achat d'Amboise, Château-la-Vallière, Chinon.
Résultat n°56
Cote
47W41 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1950
  • Centre d'achat d'Esvres.
Résultat n°57
Cote
47W42 (Cote)
Date
1952-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1952-1955.
Résultat n°58
Cote
47W43 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1956.
Résultat n°59
Cote
47W44 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1957 : récapitulatif des votes.
Résultat n°60
Cote
47W45 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1958.
Résultat n°61
Cote
47W46 (Cote)
Date
1960-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Division de la réglementation (quatrième division)
  • Culture du tabac
  • Elections
  • Experts chargés du classement des tables
  • 1960-1968.
Résultat n°62
Cote
101W1 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Réglementation : textes officiels, documentation.
Résultat n°63
Cote
101W2 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Courrier : chrono.
Résultat n°64
Cote
101W3 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1940-1941 (n° 1 à 3942).
Résultat n°65
Cote
101W4 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1941 (n° 3943 à 8340).
Résultat n°66
Cote
101W5 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1941 (n° 8341 à 11455) ; 1942 (n° 1 à 1237).
Résultat n°67
Cote
101W6 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1942 (n° 1238 à 5670).
Résultat n°68
Cote
101W7 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1942 (n° 5671 à 9791) ; 1943 (n° 1 à 282).
Résultat n°69
Cote
101W8 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1943 (n° 283 à 4616).
Résultat n°70
Cote
101W9 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1943 (n° 4617 à 7393) ; 1944 (n° 1 à 1632).
Résultat n°71
Cote
101W10 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1944 (n° 1633 à 5294) ; 1945 (n° 1 à 374).
Résultat n°72
Cote
101W11 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1945 (n° 392 à 3026).
Résultat n°73
Cote
101W12 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1945 (n° 3027 à 5717).
Résultat n°74
Cote
101W13 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Demandes d'autorisation d'opérations immobilières
  • 1945 (n° 5737 à 6986).
Résultat n°75
Cote
101W14 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Autorisations accordées. - Enregistrement : listes.
Résultat n°76
Cote
101W15 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Déclarations des opérations immobilières
  • N° 1 à 600.
Résultat n°77
Cote
101W16 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Déclarations des opérations immobilières
  • N° 601 à 1500.
Résultat n°78
Cote
101W17 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Déclarations des opérations immobilières
  • N° 1501 à 2176.
Résultat n°79
Cote
101W18 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Autorisations : spécimens des demandes.
Résultat n°80
Cote
101W19 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Services nés de la...

  • Service des opérations immobilières
  • Immeubles sinistrés. - Autorisations de mutations :...