Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet - Recherche

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1

3AV77

Date

1959

Cote

3AV77 (Cote)

2

3AV78

Date

1959

Cote

3AV78 (Cote)

3

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

Date

1914-1935

Cote

1M3 (Cote)

4

Affaires traitées en préfecture, enregistrement : registre d'ordre (mai-août 1891).

Date

1891

Cote

1M40 (Cote)

5

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

Date

1832-1873

Cote

1M88 (Cote)

6

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

Date

1857-1859

Cote

1M100 (Cote)

7

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)

8

Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

Date

1830-1875

Cote

1M134 (Cote)

9

Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1920-1928

Cote

1M141 (Cote)

10

Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

Date

-

Cote

1M159 (Cote)

11

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

12

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

13

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

14

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

15

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

16

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

17

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

18

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

19

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

20

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

21

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

22

Correspondance, rapports de police (1822-1829).

Date

-

Cote

1M254 (Cote)

23

Dossiers individuels (1815-1827).

Date

-

Cote

1M255 (Cote)

24

Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance (1816-1817).

Date

-

Cote

1M256 (Cote)

25

Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes : correspondance, rapports de gendarmerie (1816-1817).

Date

-

Cote

1M257 (Cote)

26

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

Date

-

Cote

1M260 (Cote)

27

Journées de juillet 1830, souscription en faveur des victimes : correspondance, modèle de bordereau de souscription, états (1830-1831) ; attribution de récompenses nationales aux participants de ces journées [Loi du 13 décembre 1830, ordonnance du 10 novembre 1831).] ; don pour l'équipement des gardes nationaux, correspondance (1831) ; organisation d'un service funèbre : note (1835).

Date

1830-1835

Cote

1M265 (Cote)

28

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

29

Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

Date

1850-1851

Cote

1M276 (Cote)

30

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

31

Contrôle de l'état d'esprit : circulaires, dépêches télégraphiques, rapports de police et de gendarmerie, affiches.

Date

-

Cote

1M278 (Cote)

32

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

33

Informations officielles par voie d'affiches : discours, proclamations.

Date

1859-1870

Cote

1M282 (Cote)

34

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Date

-

Cote

1M286 (Cote)

35

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

36

Élections. Elections présidentielles, annonce du résultat des votes : dossiers nominatifs (1887-1932). Elections législatives du 22 septembre 1889, surveillance de l'état d'esprit et déroulement des élections : dossiers (classement par arrondissement) : correspondance, articles de presse (1888-1889). Elections législatives du 3 mars 1890 : correspondance, tracts, télégrammes, affiches électorales, profession de foi (classement par arrondissement) (1890). Elections législatives du 6 mai 1894 : correspondance, rapports de police (1894).

Date

1887-1932

Cote

1M300 (Cote)

37

Religion et société de pensée.

Date

1897-1920

Cote

1M301 (Cote)

38

Soutien aux Boërs (Afrique du Sud), information du préfet : télégrammes, articles de presse.

Date

1899-1900

Cote

1M302 (Cote)

39

Victimes des régimes politiques antérieurs.

Date

1881-1892

Cote

1M303 (Cote)

40

Délits commis par des militaires : correspondance.

Date

1819-1820

Cote

1M306 (Cote)

41

Conflits en Europe.

Date

an X-1812

Cote

1M317 (Cote)

42

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

Date

1859-1866

Cote

1M318 (Cote)

43

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

44

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

45

Réclamations et contentieux du fait de guerre : correspondance.

Date

1871-1874

Cote

1M324 (Cote)

46

Information du préfet.

Date

1914-1920

Cote

1M325 (Cote)

47

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

48

Analyse des événements dans la presse départementale : compte-rendu du ministère de l'Intérieur (août-septembre 1914).

Date

-

Cote

1M327 (Cote)

49

Affichage dans les communes des télégrammes officiels : affiches du Bulletin des communes (1914-1915).

Date

-

Cote

1M328 (Cote)

50

Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme du gouvernement américain (1917), affiche.

Date

-

Cote

1M329 (Cote)

51

Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M335 (Cote)

52

Versement d'allocations aux militaires mobilisés : correspondance (1914-1917) ; surveillance et maintien de l'ordre : rapport de police, correspondance (1914, 1917) ; Accidents et suicides : correspondance, procès-verbaux de police (1914-1918) ; projet de création d'une maison de tolérance pour les troupes des camps du Ruchard et du Ripault à Monts : instructions, correspondance (1918) ; Honneurs funèbres rendus aux militaires français décédés : correspondance (1921-1922).

Date

-

Cote

1M336 (Cote)

53

Prisonniers.

Date

-

Cote

1M337 (Cote)

54

Esprit public, surveillance : instructions, rapports de police (1914-1916), rapports mensuels du préfet (1917-1920), correspondance (1914-1918) ; affectation de gendarmes pour assurer la police urbaine de la ville de Tours : état numérique du personnel de police, correspondance, instructions, articles de presse (1918-1919) ; relations avec les troupes américaines : rapports de police, correspondance (1917-1919).

Date

1914-1920

Cote

1M338 (Cote)

55

Etrangers, surveillance : rapports de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1914-1918

Cote

1M339 (Cote)

56

Individus et produits suspects, surveillance et dénonciations : instructions, rapports de police, correspondance, articles de presse ; sanctions pour port illégal de décorations : rapport de police, correspondance (1917-1918).

Date

1914-1918

Cote

1M340 (Cote)

57

Bâtiments civils et militaires. Bâtiments civils, mise à disposition du lycée Descartes et de l'école supérieure de filles à Tours : correspondance (1914). Bâtiments militaires, construction et occupation de la caserne d'artillerie du Petit-Beaumont à Tours : correspondance (1913-1915). Equipements travaillant pour la défense nationale, surveillance : instructions ministérielles, état des établissements, rapports de police, correspondance (1915-1919). Equipements et installations civiles, surveillance : instructions, correspondance, rapports de police (1917-1919).

Date

1913-1919

Cote

1M341 (Cote)

58

Autorisation de vente aux abords de la poudrerie : lettres de demande, liste des marchands autorisés, procès-verbaux de gendarmerie (1916-1919).

Date

-

Cote

1M345 (Cote)

59

Propagande. Propagande contre l'ennemi, réalisation et diffusion de textes patriotiques et de soutien de l'armée : affiches, chansons (1914-1918). Propagande pacifiste et défaitiste, surveillance et répression : correspondance, procès-verbaux de police et de gendarmerie, documents saisis (1915-1919).

Date

1914-1919

Cote

1M354 (Cote)

60

Emploi, mobilisation du personnel de l'administration préfectorale : état, circulaire, correspondance (septembre-octobre 1914). : sollicitations et recommandations : correspondance, fiches de police, dossiers nominatifs [Dont personnel médical.] (1914-1919).

Date

1914-1919

Cote

1M355 (Cote)

61

Commissaires de police, recrutement parmi les militaires réformés : circulaires ministérielles et préfectorales, réponses des maires (classement par arrondissements) (1916) ; désignation des médecins chargés de la visite médicale des candidats : correspondance (1916) ; candidatures : dossiers individuels (1916-1917).

Date

1916-1917

Cote

1M356 (Cote)

62

Hôpitaux, services sociaux et d'assistance aux blessés, sollicitations pour l'hospitalisation de soldats : correspondance (1915-1917) ; contrôle des structures d'aide : correspondance (1914-1916).

Date

1914-1917

Cote

1M357 (Cote)

63

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

64

Economie, fabrication de produits utiles à l'industrie de guerre : correspondance (1914-1919) ; renvoi dans leur pays des travailleurs espagnols : correspondance (1916) ; plaintes relatives au repos hebdomadaire : correspondance (1917) ; transfert d'entreprises à Tours : correspondance (1918).

Date

1915-1919

Cote

1M359 (Cote)

65

Ravitaillement, organisation et contrôle : instructions, rapports (1915-1919) ; fourniture et rationnement : correspondance, lettres de dénonciation, procès-verbaux de police, articles de presse, statistiques (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M360 (Cote)

66

Or et monnaie. Prêts de monnaie d'or à la France, information sur les modalités : affiches, articles de presse, correspondance (1915). Commerce d'or, d'argent et de métaux précieux, contrôle : procès-verbaux de gendarmerie, télégrammes, publicités, brochure. Raréfaction de la monnaie de billon, surveillance : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1917).

Date

1915-1917

Cote

1M361 (Cote)

67

Conséquences de la guerre.

Date

1921-1927

Cote

1M363 (Cote)

68

Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).

Date

1938-1940

Cote

1M364 (Cote)

69

Construction puis extension d'un abri de défense dans le parc de la préfecture : plan, correspondance, marché de construction (1939-1940) ; construction d'abris dans les caves de l'école Mirabeau à Tours : marché, mémoires de travaux exécutés pour le compte du ministère de la Défense nationale (1939).

Date

-

Cote

1M370 (Cote)

70

Achat de matériel : correspondance, documentation (1937-1940).

Date

-

Cote

1M371 (Cote)

71

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

72

Réquisitions, exemption du garage chargé de la maintenance des voitures de la Poste : correspondance.

Date

1939

Cote

1M373 (Cote)

73

Surveillance de la presse, rapports de police et correspondance (1864-1911) ; statistiques de la pressse du département (1888-1893)

Date

1864-1911

Cote

1M375 (Cote)

74

Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

Date

-

Cote

1M376 (Cote)

75

Cote supprimée (voir la sous-série 2T)

Date

-

Cote

1M377 (Cote)

76

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

77

Théâtre, autorisation et surveillance : instructions, correspondance.

Date

1838-1898

Cote

1M382 (Cote)

78

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

79

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

80

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

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