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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1020W219 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W219
Résultat n°2
Cote
1102W40 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°3
Cote
1275W57 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Résultat n°4
Cote
1275W59 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.
Résultat n°5
Cote
1102W41 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°6
Cote
1102W39 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Opérations foncières, électricité, assainissement.
Résultat n°7
Cote
1275W55 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Résultat n°8
Cote
1020W202 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W202
Résultat n°9
Cote
1177W6 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Délibérations.
  • Délibérations.
Résultat n°10
Cote
1020W218 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W218
Résultat n°11
Cote
1020W203 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W203
Résultat n°12
Cote
2395W2 (Cote)
Date
1996-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...
Résultat n°13
Cote
2395W4 (Cote)
Date
1991-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1991-2007
Résultat n°14
Cote
2395W1 (Cote)
Date
1970-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...
Résultat n°15
Cote
1020W24 (Cote)
Date
1945-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...
Résultat n°16
Cote
2395W3 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1975-1990
Résultat n°17
Cote
1236W186 (Cote)
Date
1963-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...
Résultat n°18
Cote
1236W179 (Cote)
Date
1986-1989
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°19
Cote
1236W178 (Cote)
Date
1986-1989
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°20
Cote
1236W185 (Cote)
Date
1963-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration...
Résultat n°21
Cote
1236W2 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Musée d'histoire naturelle.
Résultat n°22
Cote
1236W20 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Salle polyvalente des Tourettes.
Résultat n°23
Cote
2259W25 (Cote)
Date
1938-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...
Résultat n°24
Cote
1236W8 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Réseau des transports en commun. - Restructuration....
Résultat n°25
Cote
1236W7 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat...
Résultat n°26
Cote
1236W175 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie, palais...
Résultat n°27
Cote
1236W21 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Service municipal du Menneton.
Résultat n°28
Cote
1236W23 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.
Résultat n°29
Cote
1236W11 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Fournitures de matériaux : appels d'offres.
Résultat n°30
Cote
1236W183 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Dossiers généraux
  • Assurances
  • 1986
Résultat n°31
Cote
1236W19 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Services annexes de la mairie, dépôt de Saint-François,...
Résultat n°32
Cote
1236W9 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Quartier Plumereau. - Aménagement piétonnier. Quartier...
Résultat n°33
Cote
1236W31 (Cote)
Date
1979-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Eglise Notre-Dame-la-Riche, école de musique.
Résultat n°34
Cote
1236W172 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Immeubles 6 et 6 bis rue de Buffon, 104 boulevard Béranger.
Résultat n°35
Cote
1236W32 (Cote)
Date
1977-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Grand théâtre.
Résultat n°36
Cote
1236W22 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Crêche Leccia, centre culturel du quartier Cathédrale,...
Résultat n°37
Cote
1236W4 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Passerelle parc Honoré de Balzac. - Construction d'une...
Résultat n°38
Cote
1236W77 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Montbazon-Veigné.
Résultat n°39
Cote
1236W170 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...
Résultat n°40
Cote
1236W80 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...