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1 799 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1020W219
Cote
1020W219 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W219
Résultat n°2

Voirie.
Cote
1102W40 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°3

Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Cote
1275W57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Résultat n°4

Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.
Cote
1275W59 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.
Résultat n°5

Voirie.
Cote
1102W41 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°6

Opérations foncières, électricité, assainissement.
Cote
1102W39 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Opérations foncières, électricité, assainissement.
Résultat n°7

Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Cote
1275W55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Résultat n°8

1020W202
Cote
1020W202 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W202
Résultat n°9

Délibérations.
Cote
1177W6 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Délibérations.
  • Délibérations.
Résultat n°10

1020W218
Cote
1020W218 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W218
Résultat n°11

1020W203
Cote
1020W203 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W203
Résultat n°12

Crématoriums. Création, extension : enquête publique, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossiers par commune. Saint-Cyr-sur-Loire (projet, 1997-1998), Savigny-en-Véron (autorisation, 2008-2009), Tours (extension du périmètre des landes à Esvres, 1996-1998).
Cote
2395W2 (Cote)
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...
Résultat n°13

1991-2007
Cote
2395W4 (Cote)
 Date
1991-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1991-2007
Résultat n°14

Cimetières. Création, aménagement, agrandissement : dossiers par commune. Esvres-sur-Indre (1997-2002), Fondettes (1981-1994), La Membrolle-sur-Choisille (2002-2004), Montbazon (2002-2003), La Riche (1970-1982), Saint-Cyr-sur-Loire (1982-1983), Sainte-Maure-de-Touraine (1977-1980).

Cote
2395W1 (Cote)
 Date
1970-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...
Résultat n°15

Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).
Cote
1020W24 (Cote)
 Date
1945-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...
Résultat n°16

1975-1990
Cote
2395W3 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1975-1990
Résultat n°17

Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire (SIEIL).
Cote
1236W186 (Cote)
 Date
1963-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...
Résultat n°18

Dossiers de travaux.
Cote
1236W179 (Cote)
 Date
1986-1989
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°19

Dossiers de travaux.
Cote
1236W178 (Cote)
 Date
1986-1989
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°20

Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration d'Indre-et-Loire, entretien du ruisseau Le Filet, assainissement du nord de l'agglomération tourangelle, eaux de Saint-Symphorien-Saint-Cyr-sur-Loire-Sainte-Radegonde.
Cote
1236W185 (Cote)
 Date
1963-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration...