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  1. Résultat n°1

    1020W219

    Cote

    1020W219 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1020W219

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    Voirie.

    Cote

    1102W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Voirie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Cote

    1275W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  4. Résultat n°4

    Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.

    Cote

    1275W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  5. Résultat n°5

    Voirie.

    Cote

    1102W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Voirie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  6. Résultat n°6

    Opérations foncières, électricité, assainissement.

    Cote

    1102W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Opérations foncières, électricité, assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Cote

    1275W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  8. Résultat n°8

    1020W202

    Cote

    1020W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Amboise
    • 1944-1974
    • 1020W202

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  9. Résultat n°9

    Délibérations.

    Cote

    1177W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Délibérations.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  10. Résultat n°10

    1020W218

    Cote

    1020W218 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1020W218

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  11. Résultat n°11

    1020W203

    Cote

    1020W203 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Amboise
    • 1944-1974
    • 1020W203

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Crématoriums. Création, extension : enquête publique, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossiers par commune. Saint-Cyr-sur-Loire (projet, 1997-1998), Savigny-en-Véron (autorisation, 2008-2009), Tours (extension du périmètre des landes à Esvres, 1996-1998).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2395W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    1991-2007

    Date

    1991-2007

    Cote

    2395W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1991-2007

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Cimetières. Création, aménagement, agrandissement : dossiers par commune. Esvres-sur-Indre (1997-2002), Fondettes (1981-1994), La Membrolle-sur-Choisille (2002-2004), Montbazon (2002-2003), La Riche (1970-1982), Saint-Cyr-sur-Loire (1982-1983), Sainte-Maure-de-Touraine (1977-1980).

    Date

    1970-2004

    Cote

    2395W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    1975-1990

    Date

    1975-1990

    Cote

    2395W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1975-1990

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Dossiers de travaux.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W179 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Dossiers de travaux.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W178 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration d'Indre-et-Loire, entretien du ruisseau Le Filet, assainissement du nord de l'agglomération tourangelle, eaux de Saint-Symphorien-Saint-Cyr-sur-Loire-Sainte-Radegonde.

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Musée d'histoire naturelle.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1236W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Musée d'histoire naturelle.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22

    Salle polyvalente des Tourettes.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1236W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Salle polyvalente des Tourettes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi -Bueil (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Chatillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Augé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Réseau des transports en commun. - Restructuration. Place de la Tranchée. - Aménagement.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Réseau des transports en commun. - Restructuration....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat rue de Florence, carrefour Saint-Eloi. - Aménagement.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1236W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie, palais de justice de Loches.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1236W175 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie, palais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Service municipal du Menneton.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Service municipal du Menneton.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1236W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    Fournitures de matériaux : appels d'offres.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1236W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Fournitures de matériaux : appels d'offres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1236W183 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Dossiers généraux
    • Assurances
    • 1986

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Services annexes de la mairie, dépôt de Saint-François, terrasses de la rue Nationale, caserne des pompiers, pont de fil.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Services annexes de la mairie, dépôt de Saint-François,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Quartier Plumereau. - Aménagement piétonnier. Quartier des Douets. - Travaux.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Quartier Plumereau. - Aménagement piétonnier. Quartier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Eglise Notre-Dame-la-Riche, école de musique.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1236W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Eglise Notre-Dame-la-Riche, école de musique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Immeubles 6 et 6 bis rue de Buffon, 104 boulevard Béranger.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1236W172 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Immeubles 6 et 6 bis rue de Buffon, 104 boulevard Béranger.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Grand théâtre.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1236W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Grand théâtre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    Crêche Leccia, centre culturel du quartier Cathédrale, dôme à l'impériale de l'hôtel de ville.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Crêche Leccia, centre culturel du quartier Cathédrale,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    Passerelle parc Honoré de Balzac. - Construction d'une passerelle. Rue Charles Gille. - Aménagement.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1236W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Passerelle parc Honoré de Balzac. - Construction d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Montbazon-Veigné.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
    • Montbazon-Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision de Langeais.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch, Savigné-sur-Lathan.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W62 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43

    Fondettes.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Fondettes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1er dossier).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1er dossier).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  45. Résultat n°45

    Noizay, Notre-Dame d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Noizay, Notre-Dame d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  46. Résultat n°46

    Bléré, Bourgueil.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Bléré, Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  47. Résultat n°47

    Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  48. Résultat n°48

    Neuillé-Pont-Pierre, Neuville, Neuvy-le-Roi.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Neuillé-Pont-Pierre, Neuville, Neuvy-le-Roi.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  49. Résultat n°49

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  50. Résultat n°50

    Immeuble 11 place de la Préfecture, grille du parc de la Préfecture, sous-préfecture de Tours, service informatique du Conseil général, services sociaux au Champ Girault, laboratoire des services vétérinaires, château et dispensaire de Chinon, château de Saché.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W174 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Immeuble 11 place de la Préfecture, grille du parc...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  51. Résultat n°51

    Marchés d'entretien.

    Date

    1985

    Cote

    1236W169 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • CD959
    • Marchés d'entretien.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  52. Résultat n°52

    Dossiers de travaux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 1ère tranche
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  53. Résultat n°53

    1236W17

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Résidence Honoré de Balzac
    • 1236W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  54. Résultat n°54

    Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  55. Résultat n°55

    Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villaines-les-Rochers (1er dossier).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villaines-les-Rochers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  56. Résultat n°56

    Sepmes, Sonzay, Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Sepmes, Sonzay, Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57

    N° 16 à 46.

    Date

    1985

    Cote

    1236W163 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • CD751
    • 1985
    • N° 16 à 46.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  58. Résultat n°58

    Villaines-les-Rochers (2e dossier).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Villaines-les-Rochers (2e dossier).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  59. Résultat n°59

    Foyer d'animation de Rochepinard, centrale d'air comprimé, études énergétiques préalables du patrimoine communal.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Foyer d'animation de Rochepinard, centrale d'air comprimé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  60. Résultat n°60

    District urbain d'Amboise (1ère partie).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W81 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • District urbain d'Amboise (1ère partie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Usine de traitement et de production des eaux de l'île Aucard, locaux de la Semitrat à Rochepinard.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Usine de traitement et de production des eaux de l'île...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  62. Résultat n°62

    1236W34

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Cimetière d'Esvres
    • 1236W34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  63. Résultat n°63

    Marcilly-sur-Maulne, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Marcilly-sur-Maulne, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  64. Résultat n°64

    1236W28

    Date

    1985

    Cote

    1236W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Etablissements scolaires
    • 1985
    • 1236W28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  65. Résultat n°65

    Sorigny, Truyes.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Sorigny, Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  66. Résultat n°66

    1236W33

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Cimetière d'Esvres
    • 1236W33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  67. Résultat n°67

    Auzouer, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré, Beaumont-la-Ronce.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Auzouer, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré, Beaumont-la-Ronce.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  68. Résultat n°68

    Bridoré, Bueil-en-Touraine, Cangey.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Bridoré, Bueil-en-Touraine, Cangey.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  69. Résultat n°69

    La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villers-au-Bouin.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villers-au-Bouin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  70. Résultat n°70

    Cinq-Mars-la-Pile, Cormery.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Cinq-Mars-la-Pile, Cormery.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  71. Résultat n°71

    N° 60 et 61.

    Date

    1985

    Cote

    1236W165 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • CD751
    • 1985
    • N° 60 et 61.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  72. Résultat n°72

    Loches-Beaulieu-Perrusson, Beaulieu-Ferrière.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
    • Loches-Beaulieu-Perrusson, Beaulieu-Ferrière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  73. Résultat n°73

    Ile de Rochecorbon sur les communes de la Ville-aux-Dames et de Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W153 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1979-1985
    • Ile de Rochecorbon sur les communes de la Ville-aux-Dames...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  74. Résultat n°74

    Saché-Thilouze-Pont-de-Ruan-Artannes.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
    • Saché-Thilouze-Pont-de-Ruan-Artannes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  75. Résultat n°75

    Programmes de travaux de voirie : appels d'offres.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Programmes de travaux de voirie : appels d'offres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  76. Résultat n°76

    District rural du Véron (eaux usées, eaux pluviales).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • District rural du Véron (eaux usées, eaux pluviales).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  77. Résultat n°77

    Immeubles 11 et 13 place de la Préfecture.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1236W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Immeubles 11 et 13 place de la Préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  78. Résultat n°78

    Saint-Branchs.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W60 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  79. Résultat n°79

    Place Plumereau, rue du Grand marché et contre-allées de l'avenue de Grammont. - Aménagement.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1236W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Place Plumereau, rue du Grand marché et contre-allées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  80. Résultat n°80

    1236W85

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Station de traitement des eaux usées de La Riche
    • 1236W85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités