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  1. Résultat n°1

    Amboise à Bléré.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Amboise à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Loches à Tours.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Loches à Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  3. Résultat n°3

    953W90

    Cote

    953W90 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • 953W90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  4. Résultat n°4

    953W91

    Cote

    953W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • 953W91

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  5. Résultat n°5

    953W89

    Cote

    953W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • 953W89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Bourgueil à Langeais.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Bourgueil à Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Ordures ménagères. - Création d'une décharge contrôlée, construction d'une usine d'incinération, réalisation d'une usine de déchets animaliers : délibérations, rapports.

    Date

    1924-1961

    Cote

    228W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Ordures ménagères. - Création d'une décharge contrôlée,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  8. Résultat n°8

    Larçay (1957-1962), Ligueil (1946-1947), Le Louroux (1945-1947), Lussault (1930-1963).

    Date

    1930-1963

    Cote

    226W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Larçay (1957-1962), Ligueil (1946-1947), Le Louroux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  9. Résultat n°9

    Souvigné (1950-1963), Souvigny-de-Touraine (1932-1963).

    Date

    1932-1963

    Cote

    226W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Souvigné (1950-1963), Souvigny-de-Touraine (1932-1963).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  10. Résultat n°10

    Apprentis : rapports, réclamations.

    Date

    1933-1956

    Cote

    228W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Apprentis : rapports, réclamations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  11. Résultat n°11

    Amboise (1960-1963), Athée-sur-Cher (1933-1964), Azay-le-Rideau (1954-1962), Azay-sur-Indre (1945-1947), Ballan-Miré (1961-1964), Beaumont-la-Ronce (1947-1964), Bléré (1963), Bossay-sur-Claise (1964-1965), Le Boulay (1962-1964), Bourgueil (1958-1963), Braslou (1960-1963), Bridoré (1958-1965).

    Date

    1933-1965

    Cote

    221W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Amboise (1960-1963), Athée-sur-Cher (1933-1964), Azay-le-Rideau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1961), Château-la-Vallière (1946-1962), Château-Renault (1955-1962), Cheillé (1946-1962), Chemillé-sur-Dême (1933-1963).

    Date

    1933-1963

    Cote

    226W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1961), Château-la-Vallière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Canal de jonction de la Loire au Cher. - Aménagement de la levée (1933-1959), défense contre les inondations (1949-1959).

    Date

    1933-1959

    Cote

    221W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Bassin de la Loire
    • Canal de jonction de la Loire au Cher. - Aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Organisation : textes officiels, listes des établissements dispensant des cours.

    Date

    1934-1958

    Cote

    953W129 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Organisation : textes officiels, listes des établissements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Truyes (1958-1966), Veigné (1964-1966), La Ville-aux-Dames (1960), Villebourg (1959), Villeperdue (1961-1966), Villiers-au-Bouin (1934-1965).

    Date

    1934-1966

    Cote

    227W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Truyes (1958-1966), Veigné (1964-1966), La Ville-aux-Dames...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Réforme des finances locales : textes officiels.

    Date

    1936-1941

    Cote

    82W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Réforme des finances locales : textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Saint-Laurent-en-Gâtines (1946-1959), Saint-Martin-le-Beau (1936-1964).

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Saint-Laurent-en-Gâtines (1946-1959), Saint-Martin-le-Beau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Dossiers de travaux.

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Nazelles et ses environs
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Sonzay (1936-1963), Sorigny (1945-1961).

    Date

    1936-1963

    Cote

    226W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Sonzay (1936-1963), Sorigny (1945-1961).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Monnaie (1960-1964), Montbazon (1941-1964), Montlouis-sur-Loire (1960-1961), Monts (1961-1964), Neuville (1954-1962), Orbigny (1959-1965), Reugny (1943-1963), Rouziers-de-Touraine (1960-1961), Tauxigny (1958-1964), Saint-Antoine-du-Rocher (1936-1963), Saint-Aubin-le-Dépeint (1946-1963), Saint-Branchs (1954-1968), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1949-1962), Saint-Etienne-de-Chigny (1957), Saint-Flovier (1948-1960), Saint-Jean-Saint-Germain (1960-1963), Saint-Martin-le-Beau (1947-1954), Sainte-Maure-de-Touraine (1957-1964), Saint-Nicolas-des-Motets (1964-1965), Saint-Paterne-Racan (1959-1962), Saint-Quentin-sur-Indrois (1961), Saint-Senoch (1947-1961), Sepmes (1959-1964), Souvigné (1963).

    Date

    1936-1968

    Cote

    221W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Monnaie (1960-1964), Montbazon (1941-1964), Montlouis-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22

    Ambillou à Courcoué.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W180 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Ambillou à Courcoué.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Langeais à Reugny.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W182 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Langeais à Reugny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Saint-Epain à Vouvray.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Saint-Epain à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    La Croix-en-Touraine à Huismes.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W181 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • La Croix-en-Touraine à Huismes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Richelieu à Rochecorbon.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W183 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Richelieu à Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Saint-Aubin-le-Dépeint (1964-1965), Saint-Branchs (1937-1966), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1965), Saint-Etienne-de-Chigny (1963-1967), Saint-Genouph (1966-1968), Saint-Hippolyte (1965), Saint-Laurent-en-Gâtines (1941-1967), Saint-Martin-le-Beau (1965-1967), Sainte-Maure-de-Touraine (1949-1964), Saint-Michel-sur-Loire (1958-1966), Saint-Pierre-des-Corps (1963-1967), Saint-Quentin-sur-Indrois (1965), Saint-Règle (1964-1965).

    Date

    1937-1968

    Cote

    227W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Saint-Aubin-le-Dépeint (1964-1965), Saint-Branchs (1937-1966),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    1937-1980.

    Date

    1937-1980

    Cote

    1020W184 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Saint-Cyr-Sainte-Radegonde-Saint-Symphorien
    • 1937-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi -Bueil (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Chatillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Augé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    1938-1955.

    Date

    1938-1955

    Cote

    226W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre
    • 1938-1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Vallères (1938-1953), Veigné (1941-1965), Vernou-sur-Brenne (1960-1963), Villaines-les-Rochers (1947-1955), La Ville-aux-Dames (1958-1964), Villeperdue (1961-1964).

    Date

    1938-1965

    Cote

    221W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Vallères (1938-1953), Veigné (1941-1965), Vernou-sur-Brenne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    L'Ile-Bouchard.

    Date

    1938-1964

    Cote

    226W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • L'Ile-Bouchard.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Savigné-sur-Lathan-Hommes.

    Date

    1938-1963

    Cote

    226W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Savigné-sur-Lathan-Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Noyant-de-Touraine, Pouzay.

    Date

    1938-1964

    Cote

    221W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Electrification rurale
    • Syndicats intercommunaux
    • Neuvy-le-Roi, Saint-Paterne-Racan, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Ambillou, Pernay, Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1938-1965

    Cote

    221W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Electrification rurale
    • Syndicats intercommunaux
    • Ambillou, Pernay, Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    Savonnières-Villandry.

    Date

    1938-1965

    Cote

    226W68 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Savonnières-Villandry.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts, rapports.

    Date

    1938-1959

    Cote

    226W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office municipal de Tours
    • Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Chinon sud, Civray-de-Touraine, Francueil.

    Date

    1938-1965

    Cote

    221W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Electrification rurale
    • Syndicats intercommunaux
    • Chinon sud, Civray-de-Touraine, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Bassin de l'Indre.

    Date

    1938-1967

    Cote

    221W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Bassin de l'Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Ambillou-Pernay.

    Date

    1939-1963

    Cote

    226W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Ambillou-Pernay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Règlement sanitaire.

    Date

    1939-1940

    Cote

    228W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Règlement sanitaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  42. Résultat n°42

    1939-1968

    Date

    1939-1968

    Cote

    950W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1939-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  43. Résultat n°43

    L'Ile-Aucard (1941-1962), l'Ile-Simon (1939-1964).

    Date

    1939-1964

    Cote

    221W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Bassin de la Loire
    • L'Ile-Aucard (1941-1962), l'Ile-Simon (1939-1964).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Dame-Marie-les-Bois (1939-1962), Esvres-sur-Indre (1949-1963).

    Date

    1939-1963

    Cote

    226W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Dame-Marie-les-Bois (1939-1962), Esvres-sur-Indre (1949-1963).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  45. Résultat n°45

    Prairie de la vallée de la Cisse-Vouvray.

    Date

    1939-1962

    Cote

    221W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats et associations syndicales d'assainissement...
    • Prairie de la vallée de la Cisse-Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  46. Résultat n°46

    1939-1953.

    Date

    1939-1953

    Cote

    226W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Saint-Cyr-Sainte-Radegonde-Saint-Symphorien
    • 1939-1953.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  47. Résultat n°47

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  48. Résultat n°48

    Abilly à Azay-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Subventions
    • Dossiers classés par commune
    • Abilly à Azay-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  49. Résultat n°49

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • La Riche
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  50. Résultat n°50

    Tours-centre.

    Date

    1940

    Cote

    73W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1940
    • Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  51. Résultat n°51

    Budgets. Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Esvres-sur-Indre
    • Budgets. Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  52. Résultat n°52

    CD 760 à 959.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 760 à 959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  53. Résultat n°53

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  54. Résultat n°54

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  55. Résultat n°55

    Assainissement. Opérations foncières.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Assainissement. Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  56. Résultat n°56

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  57. Résultat n°57

    La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  58. Résultat n°58

    1940-1975

    Date

    1940-1975

    Cote

    1020W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1940-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  59. Résultat n°59

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    76W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Conseil de discipline
    • 1940-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  60. Résultat n°60

    CD 46 et 47.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W61 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 46 et 47.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Couesmes à Luzillé.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Emprunts
    • Dossiers classés par commune
    • Couesmes à Luzillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  62. Résultat n°62

    Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  63. Résultat n°63

    Noizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  64. Résultat n°64

    Nazelles-Négron.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W114 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Morand à Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron
    • Nazelles-Négron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  65. Résultat n°65

    CD 113 à 131.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 113 à 131.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  66. Résultat n°66

    Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  67. Résultat n°67

    Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  68. Résultat n°68

    Maillé à Noizay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Subventions
    • Dossiers classés par commune
    • Maillé à Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  69. Résultat n°69

    Luynes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W103 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Luynes
    • Luynes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  70. Résultat n°70

    1977.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Opérations foncières
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  71. Résultat n°71

    Anché à Brizay.

    Date

    1940-1964

    Cote

    950W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Anché à Brizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  72. Résultat n°72

    Montrésor, Montreuil-en-Touraine.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montrésor à Monts
    • Montrésor, Montreuil-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  73. Résultat n°73

    Barrou à Betz-le-Château.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Ballan-Miré à Betz-le-Château
    • Barrou à Betz-le-Château.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  74. Résultat n°74

    CD 81 à 84.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 81 à 84.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  75. Résultat n°75

    Chinon, Chisseaux (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chinon, Chisseaux (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  76. Résultat n°76

    Situation financière : enquêtes des sous-préfectures, fiches par commune.

    Date

    1940-1945

    Cote

    82W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Situation financière : enquêtes des sous-préfectures,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  77. Résultat n°77

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  78. Résultat n°78

    Langeais à La Roche-Clermault.

    Date

    1940-1964

    Cote

    950W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Langeais à La Roche-Clermault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  79. Résultat n°79

    Veigné.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W172 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Veigné
    • Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  80. Résultat n°80

    Azay-le-Rideau, Bourgueil.

    Date

    1940

    Cote

    73W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1940
    • Azay-le-Rideau, Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités