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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1020W219 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W219
Résultat n°2
Cote
1102W40 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°3
Cote
1275W57 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.
Résultat n°4
Cote
1275W59 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.
Résultat n°5
Cote
1102W41 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Voirie
  • Voirie.
Résultat n°6
Cote
1102W39 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bléré
  • Opérations foncières, électricité, assainissement.
Résultat n°7
Cote
1275W55 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.
Résultat n°8
Cote
1020W202 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W202
Résultat n°9
Cote
1177W6 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Délibérations.
  • Délibérations.
Résultat n°10
Cote
1020W218 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1020W218
Résultat n°11
Cote
1020W203 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Amboise
  • 1944-1974
  • 1020W203
Résultat n°12
Cote
2395W2 (Cote)
Date
1996-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...
Résultat n°13
Cote
2395W4 (Cote)
Date
1991-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1991-2007
Résultat n°14
Cote
2395W1 (Cote)
Date
1970-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...
Résultat n°15
Cote
1020W24 (Cote)
Date
1945-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...
Résultat n°16
Cote
2395W3 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1975-1990
Résultat n°17
Cote
1236W186 (Cote)
Date
1963-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...
Résultat n°18
Cote
1236W179 (Cote)
Date
1986-1989
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°19
Cote
1236W178 (Cote)
Date
1986-1989
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 2nde tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°20
Cote
1236W185 (Cote)
Date
1963-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration...
Résultat n°21
Cote
1236W2 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Musée d'histoire naturelle.
Résultat n°22
Cote
1236W20 (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Salle polyvalente des Tourettes.
Résultat n°23
Cote
2259W25 (Cote)
Date
1938-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...
Résultat n°24
Cote
1236W8 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Réseau des transports en commun. - Restructuration....
Résultat n°25
Cote
1236W7 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Résidence Berthault rue des Tanneurs, parking Semitrat...
Résultat n°26
Cote
1236W175 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Logis royal et donjon, caserne de gendarmerie, palais...
Résultat n°27
Cote
1236W21 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Service municipal du Menneton.
Résultat n°28
Cote
1236W23 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Dojo des rives du Cher, terrain pour itinérants.
Résultat n°29
Cote
1236W11 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Fournitures de matériaux : appels d'offres.
Résultat n°30
Cote
1236W183 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Dossiers généraux
  • Assurances
  • 1986
Résultat n°31
Cote
1236W19 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Services annexes de la mairie, dépôt de Saint-François,...
Résultat n°32
Cote
1236W9 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Quartier Plumereau. - Aménagement piétonnier. Quartier...
Résultat n°33
Cote
1236W31 (Cote)
Date
1979-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Eglise Notre-Dame-la-Riche, école de musique.
Résultat n°34
Cote
1236W172 (Cote)
Date
1983-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Immeubles 6 et 6 bis rue de Buffon, 104 boulevard Béranger.
Résultat n°35
Cote
1236W32 (Cote)
Date
1977-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Grand théâtre.
Résultat n°36
Cote
1236W22 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Crêche Leccia, centre culturel du quartier Cathédrale,...
Résultat n°37
Cote
1236W4 (Cote)
Date
1984-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Passerelle parc Honoré de Balzac. - Construction d'une...
Résultat n°38
Cote
1236W77 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Montbazon-Veigné.
Résultat n°39
Cote
1236W170 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...
Résultat n°40
Cote
1236W80 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...
Résultat n°41
Cote
1236W63 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch,...
Résultat n°42
Cote
1236W62 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°43
Cote
1236W46 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Fondettes.
Résultat n°44
Cote
1236W56 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1er dossier).
Résultat n°45
Cote
1236W54 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Noizay, Notre-Dame d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.
Résultat n°46
Cote
1236W37 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Bléré, Bourgueil.
Résultat n°47
Cote
1236W72 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°48
Cote
1236W53 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Neuillé-Pont-Pierre, Neuville, Neuvy-le-Roi.
Résultat n°49
Cote
1236W58 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.
Résultat n°50
Cote
1236W174 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Immeuble 11 place de la Préfecture, grille du parc...
Résultat n°51
Cote
1236W169 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • CD959
  • Marchés d'entretien.
Résultat n°52
Cote
1236W176 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Palais de Justice de Tours
  • 1ère tranche
  • Dossiers de travaux.
Résultat n°53
Cote
1236W17 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Résidence Honoré de Balzac
  • 1236W17
Résultat n°54
Cote
1236W61 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire,...
Résultat n°55
Cote
1236W69 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villaines-les-Rochers...
Résultat n°56
Cote
1236W64 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Sepmes, Sonzay, Tournon-Saint-Pierre.
Résultat n°57
Cote
1236W163 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • CD751
  • 1985
  • N° 16 à 46.
Résultat n°58
Cote
1236W70 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Villaines-les-Rochers (2e dossier).
Résultat n°59
Cote
1236W15 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Foyer d'animation de Rochepinard, centrale d'air comprimé,...
Résultat n°60
Cote
1236W81 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • District urbain d'Amboise (1ère partie).
Résultat n°61
Cote
1236W12 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Usine de traitement et de production des eaux de l'île...
Résultat n°62
Cote
1236W34 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Cimetière d'Esvres
  • 1236W34
Résultat n°63
Cote
1236W51 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Marcilly-sur-Maulne, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray,...
Résultat n°64
Cote
1236W28 (Cote)
Date
1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Etablissements scolaires
  • 1985
  • 1236W28
Résultat n°65
Cote
1236W65 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Sorigny, Truyes.
Résultat n°66
Cote
1236W33 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Cimetière d'Esvres
  • 1236W33
Résultat n°67
Cote
1236W36 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Auzouer, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré, Beaumont-la-Ronce.
Résultat n°68
Cote
1236W38 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Bridoré, Bueil-en-Touraine, Cangey.
Résultat n°69
Cote
1236W71 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villers-au-Bouin.
Résultat n°70
Cote
1236W43 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Cinq-Mars-la-Pile, Cormery.
Résultat n°71
Cote
1236W165 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • CD751
  • 1985
  • N° 60 et 61.
Résultat n°72
Cote
1236W76 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Loches-Beaulieu-Perrusson, Beaulieu-Ferrière.
Résultat n°73
Cote
1236W153 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1979-1985
  • Ile de Rochecorbon sur les communes de la Ville-aux-Dames...
Résultat n°74
Cote
1236W79 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Saché-Thilouze-Pont-de-Ruan-Artannes.
Résultat n°75
Cote
1236W10 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Programmes de travaux de voirie : appels d'offres.
Résultat n°76
Cote
1236W83 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • District rural du Véron (eaux usées, eaux pluviales).
Résultat n°77
Cote
1236W173 (Cote)
Date
1982-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Immeubles 11 et 13 place de la Préfecture.
Résultat n°78
Cote
1236W60 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Saint-Branchs.
Résultat n°79
Cote
1236W5 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Place Plumereau, rue du Grand marché et contre-allées...
Résultat n°80
Cote
1236W85 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Station de traitement des eaux usées de La Riche
  • 1236W85