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2 432 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

3M28 (Cote)

Résultat n°2

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Date

-

Cote

3M25 (Cote)

Résultat n°3

Avoine - Bueil-en-Touraine

Date

-

Cote

3M19 (Cote)

Résultat n°4

Chisseaux - Huismes

Date

-

Cote

3M22 (Cote)

Résultat n°5

Joué-lès-Tours - Monts

Date

-

Cote

3M23 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

Date

-

Cote

3M26 (Cote)

Résultat n°7

Morand - Pocé-sur-Cisse

Date

-

Cote

3M24 (Cote)

Résultat n°8

Abilly - Auzouer-en-Touraine

Date

-

Cote

3M18 (Cote)

Résultat n°9

Cangey - Chenusson

Date

-

Cote

3M20 (Cote)

Résultat n°10

an VIII-1811

Date

an VIII-1811

Cote

3M7 (Cote)

Résultat n°11

an VIII - 1829

Date

an VIII-1829

Cote

3M15 (Cote)

Résultat n°12

an VIII-1814

Date

An VIII-1814

Cote

3M5 (Cote)

Résultat n°13

Chinon

Date

-

Cote

3M21 (Cote)

Résultat n°14

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M27 (Cote)

Résultat n°15

Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

Date

-

Cote

3M166 (Cote)

Résultat n°16

Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements, circulaires, décret impérial, arrêtés, correspondance.

Date

an IX-1815

Cote

3M143 (Cote)

Résultat n°17

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

Résultat n°18

Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)

Résultat n°19

Listes des contribuables (an X-1812).

Date

-

Cote

3M146 (Cote)

Résultat n°20

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

Date

-

Cote

3M145 (Cote)

Résultat n°21

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)

Résultat n°22

Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

Date

-

Cote

3M160 (Cote)

Résultat n°23

Formation : instructions, règlement, décret impérial, extrait des délibérations des consuls de la République, correspondance ; (an XI-1815) déroulement du scrutin : listes des votants (1806, 1812).

Date

an XII-1815

Cote

3M157 (Cote)

Résultat n°24

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°25

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°26

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Date

-

Cote

3M1 (Cote)

Résultat n°27

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

Date

-

Cote

3M159 (Cote)

Résultat n°28

1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

Date

27 février 1806-8 juillet 1814

Cote

3M13 (Cote)

Résultat n°29

1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

Date

29 décembre 1807-26 août 1812

Cote

3M135 (Cote)

Résultat n°30

Tableaux statistiques.

Date

1809-1811

Cote

3M147 (Cote)

Résultat n°31

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°32

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°33

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

Résultat n°34

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)

Résultat n°35

1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Date

1811

Cote

3M154 (Cote)

Résultat n°36

1812-1814

Date

1812-1814

Cote

3M8 (Cote)

Résultat n°37

1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

Date

14 décembre 1812-20 août 1820

Cote

3M136 (Cote)

Résultat n°38

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

Résultat n°39

Cormery - La Ferrière

Date

-

Cote

3M33 (Cote)

Résultat n°40

Saint-Règle - Tours

Date

-

Cote

3M40 (Cote)