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  • 1

    Juillet 1972 à mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    201W32 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Urbanisme et environnement
    • Opérations immobilières
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
    • Dossiers
    • Juillet 1972 à mars 1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 2

    936W42

    Date

    1977

    Cote

    936W42 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1977
    • 936W42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 3

    Finistère.

    Date

    1963-1964

    Cote

    997W13 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires algériennes
    • Statistiques
    • Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
    • Finistère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 4

    39W1

    Cote

    39W1 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 5

    Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles, Pernay, La Riche, Saint-Branchs et Truyes.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1174W27 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Explosifs
    • Dépôts fermés à Ambillou, Beaulieu-lès-Loches, Crouzilles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 6

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1984

    Cote

    1233W223 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classes 1984-1986
    • 1984
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 7

    Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Date

    1965

    Cote

    122W146 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1965
    • Procès-verbaux des opérations de recensement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 8

    3e tranche.

    Date

    1969

    Cote

    122W153 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1969
    • Recensement
    • 3e tranche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 9

    Commission du plan de défense contre les incendies de forêts. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, plans, devis.

    Date

    1954-1964

    Cote

    30W28 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Protection contre les incendies
    • Commission du plan de défense contre les incendies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 10

    Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants. - Fonctionnement, gestion, transfèrements : états des frais, ordonnances judiciaires de placements, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1947-1952

    Cote

    7W15 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires judiciaires
    • Maison d'arrêt de Tours
    • Clos Saint-Gibert à Saint-Symphorien, centre de délinquants....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 11

    Recrutement, reclassement des militaires ayant servi en Extrême-Orient, des démobilisés et des rapatriés

    Date

    1940-1963

    Cote

    4W85 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Organisation du travail
    • Recrutement, reclassement des militaires ayant servi...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 12

    Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1958

    Cote

    122W111 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1958
    • Conseil de révision : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 13

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1984

    Cote

    1233W202 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1984
    • 1ère tranche
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 14

    Mer à Mon.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1185W32 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires judiciaires
    • Internements psychiatriques
    • Personnes sorties entre 1970 et 1980
    • Mer à Mon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 15

    Classes militaires 1940-1946.

    Date

    1945

    Cote

    122W7 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Classe 1945
    • Arrondissement de Tours
    • Classes militaires 1940-1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 16

    Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Date

    1945

    Cote

    122W32 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1945
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours (cantons de Tours sud à Vouvray).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 17

    Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Date

    1963-1967

    Cote

    1405W61 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires algériennes
    • Commissions régionales
    • Fonctionnement : carnets d'enregistrement des décisions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 18

    arrondissement de Loches.

    Date

    1949

    Cote

    122W54 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Affaires militaires
    • Service militaire
    • Classe 1949
    • Tableaux cantonaux
    • arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 19

    1751W103

    Date

    1994

    Cote

    1751W103 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Police administrative
    • Sécurité routière
    • Programmes R.E.A.G.I.R.
    • 1994
    • 1751W103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  • 20

    22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de l'enquête réalisée auprès des municipalités par l'association « habitat des tsiganes voyageurs et sédentaires de Touraine » (novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2217W22 (Cote)

    • Contexte : Réglementation générale et police administrative

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mission de médiation
    • 22 - Rapports d'activités (novembre 1999), bilan de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police