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  • 1

    1994-1995, 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1165PERC1 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : rapports d'activité annuels
    • 1994-1995, 1997.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 2

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 3

    Premier semestre.

    Date

    1990

    Cote

    1287W2 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1990
    • Premier semestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 4

    Second semestre.

    Date

    1990

    Cote

    1287W3 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1990
    • Second semestre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 5

    Courrier arrivée. - Enregistrement : registres.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1287W4 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier arrivée. - Enregistrement : registres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 6

    Rapports annuels.

    Date

    1978-1989

    Cote

    1287W5 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Rapports annuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 7

    Bilans sociaux.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1287W6 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Bilans sociaux et rapports d'activité
    • Bilans sociaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 8

    1982-1986.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1287W7 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1982-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 9

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    1287W8 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1987.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 10

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    1287W9 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 11

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 12

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1287W11 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 13

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    1287W12 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 14

    1983-1986.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1287W13 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1983-1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 15

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 16

    1989-1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1287W15 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1989-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 17

    1975-1991.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1287W16 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1975-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 18

    1287W17

    Date

    1975

    Cote

    1287W17 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 19

    1287W18

    Date

    1975

    Cote

    1287W18 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • 1287W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 20

    1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1287W19 (Cote)

    • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Licenciements
    • Licenciements économiques dans les entreprises de transports...
    • 1984-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)