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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2142W2 (Cote)
Date
1985-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
2
Cote
1321W37 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W37
3
Cote
2142W44 (Cote)
Date
1977-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...
4
Cote
2073W49 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement...
5
Cote
2048W61 (Cote)
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Circonscription d'exploitation de Tours.
6
Cote
1287W10 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1989.
7
Cote
2142W54 (Cote)
Date
1982-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...
8
Cote
2142W1 (Cote)
Date
06/1996-12/1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
9
Cote
1287W14 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
  • 1987-1988.
10
Cote
1287W1 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Organisation du service
  • Correspondance
  • Courrier départ
  • Chrono
  • Chrono du service
  • 1985.
11
Cote
2073W40 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Cofiroute (Chambray-lès-Tours)
  • 1999.
12
Cote
2142W7 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
  • 1996.
13
Cote
2048W32 (Cote)
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie...
14
Cote
2048W54 (Cote)
Date
1994-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • - Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
15
Cote
1321W2 (Cote)
Date
1982-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...
16
Cote
2073W44 (Cote)
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • SNCF
  • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
17
Cote
2142W40 (Cote)
Date
1976-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...
18
Cote
2048W47 (Cote)
Date
1973-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
19
Cote
2142W15 (Cote)
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • - Arcatime (Tours), 1995-1998 ; - Compagnie des Autocars...
20
Cote
2048W63 (Cote)
Date
1990-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Inspection du travail des transports. - Subdivision...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...