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Producteurs
  • 248

Résultats de la recherche

  • 1

    Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2142W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 2

    1321W37

    Date

    1980

    Cote

    1321W37 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Loir-et-Cher
    • 1321W37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 3

    - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 4

    - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

    Date

    2001

    Cote

    2073W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • - Etablissement d'exploitation de Tours ; - établissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 5

    Circonscription d'exploitation de Tours.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2048W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Dossiers concernant la SNCF
    • Dossiers des établissements et structures
    • Circonscription d'exploitation de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    1287W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
    • 1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 7

    - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 8

    Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

    Date

    06/1996-12/1996

    Cote

    2142W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 9

    1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1287W14 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire ou Loir-et-Cher
    • 1987-1988.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  • 10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1287W1 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Chrono
    • Chrono du service
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)