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2 619 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2420W14
Cote
2420W14 (Cote)
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
  • Aides incitatives R.T.T. (loi Aubry) : déclarations...
  • 2420W14
Résultat n°2

2420W14
Cote
2420W14 (Cote)
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
  • Réduction des cotisations (loi Fillon) : déclarations...
  • 2420W14
Résultat n°3

2420W14
Cote
2420W14 (Cote)
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
  • Loi Robien du 11/06/1996
  • 2420W14
Résultat n°4

2420W13
Cote
2420W13 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
  • 2420W13
Résultat n°5

2420W12
Cote
2420W12 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
  • 2420W12
Résultat n°6

2420W11
Cote
2420W11 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Allocations temporaires dégressives
  • 2420W11
Résultat n°7

2420W10
Cote
2420W10 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Préretraite progressive
  • 2420W10
Résultat n°8

2420W9
Cote
2420W9 (Cote)
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Fonds national de l'emploi (FNE)
  • Conventions d'allocation spéciale
  • Allocation spéciale : conventions
  • 2420W9
Résultat n°9

2420W8
Cote
2420W8 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W8
Résultat n°10

2420W7
Cote
2420W7 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W7
Résultat n°11

2420W6
Cote
2420W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W6
Résultat n°12

2420W5
Cote
2420W5 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W5
Résultat n°13

2420W4
Cote
2420W4 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W4
Résultat n°14

2420W3
Cote
2420W3 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W3
Résultat n°15

2420W2
Cote
2420W2 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W2
Résultat n°16

2420W1
Cote
2420W1 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Aides aux entreprises
  • Mesures d'alternance
  • Contrat de professionnalisation
  • 2420W1
Résultat n°17

Ta à Z.
Cote
2394W21 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Ta à Z.
Résultat n°18

Sa à St.
Cote
2394W20 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Sa à St.
Résultat n°19

Ra à Ro.
Cote
2394W19 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Ra à Ro.
Résultat n°20

Pe à Q.
Cote
2394W18 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Pe à Q.
Résultat n°21

Mu à Pa.
Cote
2394W17 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Mu à Pa.
Résultat n°22

Ma à Ms.
Cote
2394W16 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Ma à Ms.
Résultat n°23

Le à Lu.
Cote
2394W15 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Le à Lu.
Résultat n°24

K à La.
Cote
2394W14 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • K à La.
Résultat n°25

H à J.
Cote
2394W13 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • H à J.
Résultat n°26

Go à Guy.
Cote
2394W12 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Go à Guy.
Résultat n°27

G à Gl.
Cote
2394W11 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • G à Gl.
Résultat n°28

E à F.
Cote
2394W10 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • E à F.
Résultat n°29

Di à Du.
Cote
2394W9 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Di à Du.
Résultat n°30

D à De.
Cote
2394W8 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • D à De.
Résultat n°31

Co à Cu.
Cote
2394W7 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Co à Cu.
Résultat n°32

C à Cl.
Cote
2394W6 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • C à Cl.
Résultat n°33

Bouh à Bur.
Cote
2394W5 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Bouh à Bur.
Résultat n°34

Bes à Bouc.
Cote
2394W4 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Bes à Bouc.
Résultat n°35

B à Ber.
Cote
2394W3 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • B à Ber.
Résultat n°36

Av à Az.
Cote
2394W2 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • Av à Az.
Résultat n°37

A à Au.
Cote
2394W1 (Cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Emploi et formation
  • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
  • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
  • 2009
  • A à Au.
Résultat n°38

Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Cote
2383W47 (Cote)
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Section centrale du travail (SCT)
  • Réglementation du travail
  • Dérogations ou autorisations des entreprises
  • Dérogations préfectorales
  • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Résultat n°39

Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Cote
2383W47 (Cote)
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Section centrale du travail (SCT)
  • Réglementation du travail
  • Dérogations ou autorisations des entreprises
  • Dérogations municipales
  • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).
Résultat n°40

2008 (lettres R à W).
Cote
2383W46 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

  • Travail
  • Section centrale du travail (SCT)
  • Réglementation du travail
  • Répression du travail illégal
  • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
  • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
  • 2008 (lettres R à W).