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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Groupement de défense sanitaire (GDS) d'Indre-et-Loire : comptes rendus de l'assemblée générale et du bureau (2013-2017) ; dossier Alliance Elevage Loir et Loire : comptes rendus de réunion, correspondance, documentation (2013-2016).

Date

2013-2017

Cote

2991W29 (Cote)

Résultat n°2

Alertes sanitaires concernant des élevages de volailles : dossier par établissement.

Date

2014-2017

Cote

2991W31 (Cote)

Résultat n°3

Elevages de faisans : dossiers d'exploitation.

Date

1969-2017

Cote

2991W25 (Cote)

Résultat n°4

Alertes sanitaires apiculture : dossiers apiculteurs, dossiers sur la loque américaine (1998-2011), statistiques (1992-2007), compte rendu sur la mortalité des abeilles (2012).

Date

1992-2012

Cote

2991W30 (Cote)

Résultat n°5

Rassemblements d'animaux, mondial des oiseaux à Tours : textes, compte rendu de synthèse, certificats.

Date

2011

Cote

2991W34 (Cote)

Résultat n°6

Assemblée générale du 11 juin portant sur la création des DDPP : compte-rendu

Date

-

Cote

2336W6 (Cote)

Résultat n°7

Amboise à Loches.

Date

1994-2010

Cote

2336W16 (Cote)

Résultat n°8

Statistiques

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

1986-2010

Date

1986-2010

Cote

2991W23 (Cote)

Résultat n°10

Etablissement gestionnaire de faune sauvage captive, autorisation d'ouverture : dossiers

Date

1999-2010

Cote

2465W12 (Cote)

Résultat n°11

Manthelan à Yzeures-sur-Creuse.

Date

1994-2010

Cote

2336W17 (Cote)

Résultat n°12

2006-2009

Date

2006-2009

Cote

2623W4 (Cote)

Résultat n°13

Dossiers spécifiques : note de stratégie (2004), comptes-rendus d'audience du préfet (2006-2009), abattoirs, compte-rendu et correspondance (2002-2003)

Date

2002-2009

Cote

2336W11 (Cote)

Résultat n°14

Société Chevalier (découpe de viande de boucherie) à Sainte-Maure-de-Touraine ; société BVTS (découpe et transformation de viande) à Notre-Dame-d'Oë : dossiers administratifs et Techniques

Date

1992-2009

Cote

2623W8 (Cote)

Résultat n°15

1998-2009

Date

1998-2009

Cote

2623W7 (Cote)

Résultat n°16

Comité de direction : comptes-rendus de réunions

Date

2004-2009

Cote

2336W7 (Cote)

Résultat n°17

Pôle de compétence : organisation entre les services vétérinaires, les services de la consommation de la concurrence et de la répression des fraudes et les services de la santé pour l'inspection en hygiène alimentaire des établissements du département : comptes-rendus de réunion, correspondance, notes.

Date

1994-2008

Cote

2623W17 (Cote)

Résultat n°18

Service administratif : comptes-rendus de réunions

Date

2006-2008

Cote

2336W8 (Cote)

Résultat n°19

Société Moulin du Couvent à Abilly : dossiers administratifs et techniques.

Date

1999-2008

Cote

2623W14 (Cote)

Résultat n°20

1985-2008

Date

1985-2008

Cote

2623W2 (Cote)