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121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tours deuxième division : secteur préfecture.
Cote
136W35 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours deuxième division : secteur préfecture.
Résultat n°2

Matrices supplémentaires.
Cote
136W18 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Matrices supplémentaires.
Résultat n°3

1942.
Cote
1305W28 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
Résultat n°4

Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.
Cote
136W13 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...
Résultat n°5

1957.
Cote
1305W40 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957.
Résultat n°6

1955.
Cote
1305W26 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1955.
Résultat n°7

1945.
Cote
1305W5 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1945.
Résultat n°8

Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.
Cote
1305W59 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...
Résultat n°9

1953.
Cote
1305W24 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1953.
Résultat n°10

1950.
Cote
1305W21 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1950.
Résultat n°11

Tours-banlieue-nord.
Cote
136W44 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-banlieue-nord.
Résultat n°12

1956.
Cote
1305W52 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1956.
Résultat n°13

Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Cote
136W24 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°14

1963.
Cote
1305W35 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1963.
Résultat n°15

Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Cote
136W10 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Résultat n°16

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°17

Rapports d'activités
Cote
2030W2 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports d'activités
Résultat n°18

1954.
Cote
1305W25 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1954.
Résultat n°19

1941-1942.
Cote
1305W1 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1941-1942.
Résultat n°20

Tours-banlieue nord.
Cote
136W32 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours-banlieue nord.
Résultat n°21

1965.
Cote
1305W37 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1965.
Résultat n°22

1964.
Cote
1305W36 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1964.
Résultat n°23

1946.
Cote
1305W6 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1946.
Résultat n°24

Tours 2ème division : secteur gare.
Cote
136W48 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteur gare.
Résultat n°25

1956.
Cote
1305W16 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1956.
Résultat n°26

1960.
Cote
1305W43 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1960.
Résultat n°27

Tours banlieue-sud, Vouvray.
Cote
136W36 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours banlieue-sud, Vouvray.
Résultat n°28

Cormery à Jaulnay.
Cote
136W21 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Cormery à Jaulnay.
Résultat n°29

1957-1959.
Cote
58W2 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
  • 1957-1959.
Résultat n°30

Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Cote
136W47 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Résultat n°31

Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie (n ° 20).
Cote
136W12 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie...
Résultat n°32

1969.
Cote
1305W46 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1969.
Résultat n°33

Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Pocé-sur-Cisse.
Cote
136W30 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°34

1962-1963.
Cote
1305W48 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1962-1963.
Résultat n°35

1943-1944.
Cote
1305W18 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1943-1944.
Résultat n°36

Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes, l'Ile-Bouchard.
Cote
136W39 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes,...
Résultat n°37

Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Cote
136W43 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Résultat n°38

1954-1956.
Cote
58W1 (Cote)
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
  • 1954-1956.
Résultat n°39

1958.
Cote
1305W41 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1958.
Résultat n°40

La Riche.
Cote
136W6 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • La Riche.
Résultat n°41

1960.
Cote
1305W32 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1960.
Résultat n°42

Rapports de vérification de gestion d'un service
Cote
2030W1 (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports de vérification de gestion d'un service
Résultat n°43

Amboise.
Cote
136W1 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Amboise.
Résultat n°44

1954.
Cote
1305W14 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1954.
Résultat n°45

Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Cote
136W29 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Résultat n°46

1953.
Cote
1305W13 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1953.
Résultat n°47

1957-1961.
Cote
1305W47 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957-1961.
Résultat n°48

Liste des adhérents au groupement départemental de répartition des denrées rationnées.
Cote
1305W60 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Liste des adhérents au groupement départemental de...
Résultat n°49

Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude, Château-la-Vallière, Château-Renault.
Cote
136W38 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude,...
Résultat n°50

1967.
Cote
1305W39 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1967.
Résultat n°51

Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.
Cote
136W45 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.
Résultat n°52

Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n° 53).
Cote
136W11 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n°...
Résultat n°53

Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
136W25 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°54

1959.
Cote
1305W42 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1959.
Résultat n°55

1949.
Cote
1305W20 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1949.
Résultat n°56

1962.
Cote
1305W34 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1962.
Résultat n°57

1966.
Cote
1305W38 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1966.
Résultat n°58

Loches.
Cote
136W5 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Loches.
Résultat n°59

1948.
Cote
1305W8 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1948.
Résultat n°60

1941-1942.
Cote
1305W49 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1941-1942.
Résultat n°61

Direction générale des contributions indirectes : notes, circulaires, recueil de jurisprudence, extrait des décisions du Conseil supérieur de confiscation des profits illicites.
Cote
1305W54 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Direction générale des contributions indirectes : notes,...
Résultat n°62

1942.
Cote
1305W29 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
Résultat n°63

Langeais à Monnaie.
Cote
136W22 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Langeais à Monnaie.
Résultat n°64

Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.
Cote
3072W4 (Cote)
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°65

1949.
Cote
1305W9 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1949.
Résultat n°66

1955.
Cote
1305W15 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1955.
Résultat n°67

Nouâtre, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Saint-Flovier, Sainte-Maure-de-Touraine.
Cote
136W42 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Nouâtre, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Richelieu,...
Résultat n°68

Matrices individuelles des impôts sur le revenu.
Cote
136W49 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices individuelles des impôts sur le revenu.
Résultat n°69

1643.
Cote
1305W2 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1643.
Résultat n°70

1941-1942.
Cote
1305W17 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1941-1942.
Résultat n°71

1952.
Cote
1305W23 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1952.
Résultat n°72

1951.
Cote
1305W11 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1951.
Résultat n°73

Impôt métal, contingentement départemental : textes officiels, liste par commune.
Cote
1305W61 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Impôt métal, contingentement départemental : textes...
Résultat n°74

1951.
Cote
1305W22 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1951.
Résultat n°75

Matrices de la taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés ; matrices individuelles sur les sociétés.
Cote
136W50 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Matrices de la taxe sur les véhicules de tourisme des...
Résultat n°76

Résidence du Sanitas (n° 17) à rue Voltaire, marchés et déclassés.
Cote
136W17 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Résidence du Sanitas (n° 17) à rue Voltaire, marchés...
Résultat n°77

Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Saint-Flovier, Sainte-Maure-de-Touraine, Savigné-sur-Lathan, Semblançay.
Cote
136W31 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Saint-Flovier, Sainte-Maure-de-Touraine,...
Résultat n°78

Joué-lès-Tours.
Cote
136W4 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Joué-lès-Tours.
Résultat n°79

1943 (soumission judiciaire).
Cote
1305W3 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1943 (soumission judiciaire).
Résultat n°80

Rue Jules Guesde (n° 101) à résidence du Sanitas (n° 16).
Cote
136W16 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Jules Guesde (n° 101) à résidence du Sanitas (n°...