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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3072W4 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux et documents annexes.

    Date

    2010

    Cote

    3072W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Procès-verbaux et documents annexes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  3. Résultat n°3

    Rapports annuels d'activité.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3072W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Rapports annuels d'activité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Rapports d'activités

    Date

    1992-1995

    Cote

    2030W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Rapports d'activités

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication

    Date

    1990

    Cote

    2029W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    Rapports de vérification de gestion d'un service

    Date

    1981-1987

    Cote

    2030W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Rapports de vérification de gestion d'un service

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Règlements intérieurs.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3072W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  8. Résultat n°8

    Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1305W53 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Gestion des alambics
    • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  9. Résultat n°9

    1967.

    Date

    1967

    Cote

    1305W39 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1967.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  10. Résultat n°10

    Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  11. Résultat n°11

    Cormery à Jaulnay.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W21 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Cormery à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  12. Résultat n°12

    Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W25 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  13. Résultat n°13

    1966.

    Date

    1966

    Cote

    1305W38 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1966.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  14. Résultat n°14

    Langeais à Monnaie.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W22 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Langeais à Monnaie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  15. Résultat n°15

    Montbazon à Pussigny.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W23 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Montbazon à Pussigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  16. Résultat n°16

    candes à Continvoir.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W20 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • candes à Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  17. Résultat n°17

    Abilly à Bueil-en-Touraine.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W19 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Abilly à Bueil-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  18. Résultat n°18

    1965.

    Date

    1965

    Cote

    1305W37 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1965.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  19. Résultat n°19

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    1305W36 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1964.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  20. Résultat n°20

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    1305W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  21. Résultat n°21

    1969.

    Date

    1963

    Cote

    1305W46 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1969.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  22. Résultat n°22

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1305W48 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1962-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  23. Résultat n°23

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  24. Résultat n°24

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  25. Résultat n°25

    Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.

    Date

    1962

    Cote

    136W13 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  26. Résultat n°26

    Tours-banlieue-nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W44 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours-banlieue-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  27. Résultat n°27

    Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Date

    1962

    Cote

    136W10 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  28. Résultat n°28

    Tours-banlieue nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W32 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours-banlieue nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  29. Résultat n°29

    Tours 2ème division : secteur gare.

    Date

    1962

    Cote

    136W48 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours 2ème division : secteur gare.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  30. Résultat n°30

    Tours banlieue-sud, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    136W36 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours banlieue-sud, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  31. Résultat n°31

    Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W47 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  32. Résultat n°32

    Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie (n ° 20).

    Date

    1962

    Cote

    136W12 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  33. Résultat n°33

    Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1962

    Cote

    136W30 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  34. Résultat n°34

    Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes, l'Ile-Bouchard.

    Date

    1962

    Cote

    136W39 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  35. Résultat n°35

    Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.

    Date

    1962

    Cote

    136W43 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  36. Résultat n°36

    La Riche.

    Date

    1962

    Cote

    136W6 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  37. Résultat n°37

    Amboise.

    Date

    1962

    Cote

    136W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  38. Résultat n°38

    Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.

    Date

    1962

    Cote

    136W29 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  39. Résultat n°39

    Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1962

    Cote

    136W38 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  40. Résultat n°40

    Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.

    Date

    1962

    Cote

    136W45 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques