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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.
Cote
3072W4 (Cote)
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°2

Procès-verbaux et documents annexes.
Cote
3072W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Procès-verbaux et documents annexes.
Résultat n°3

Rapports annuels d'activité.
Cote
3072W2 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Rapports annuels d'activité.
Résultat n°4

Rapports d'activités
Cote
2030W2 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports d'activités
Résultat n°5

Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Cote
2029W1 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Caserne Meunier : dossier de cession par adjudication
Résultat n°6

Rapports de vérification de gestion d'un service
Cote
2030W1 (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Rapports de vérification de gestion d'un service
Résultat n°7

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°8

Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Cote
1305W53 (Cote)
 Date
1955-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Gestion des alambics
  • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Résultat n°9

1967.
Cote
1305W39 (Cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1967.
Résultat n°10

Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Cote
136W24 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°11

Cormery à Jaulnay.
Cote
136W21 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Cormery à Jaulnay.
Résultat n°12

Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
136W25 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°13

1966.
Cote
1305W38 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1966.
Résultat n°14

Langeais à Monnaie.
Cote
136W22 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Langeais à Monnaie.
Résultat n°15

Montbazon à Pussigny.
Cote
136W23 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Montbazon à Pussigny.
Résultat n°16

candes à Continvoir.
Cote
136W20 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • candes à Continvoir.
Résultat n°17

Abilly à Bueil-en-Touraine.
Cote
136W19 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Abilly à Bueil-en-Touraine.
Résultat n°18

1965.
Cote
1305W37 (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1965.
Résultat n°19

1964.
Cote
1305W36 (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1964.
Résultat n°20

1963.
Cote
1305W35 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1963.
Résultat n°21

1969.
Cote
1305W46 (Cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1969.
Résultat n°22

1962-1963.
Cote
1305W48 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1962-1963.
Résultat n°23

Tours deuxième division : secteur préfecture.
Cote
136W35 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours deuxième division : secteur préfecture.
Résultat n°24

Matrices supplémentaires.
Cote
136W18 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Matrices supplémentaires.
Résultat n°25

Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.
Cote
136W13 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...
Résultat n°26

Tours-banlieue-nord.
Cote
136W44 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-banlieue-nord.
Résultat n°27

Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Cote
136W10 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Résultat n°28

Tours-banlieue nord.
Cote
136W32 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours-banlieue nord.
Résultat n°29

Tours 2ème division : secteur gare.
Cote
136W48 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteur gare.
Résultat n°30

Tours banlieue-sud, Vouvray.
Cote
136W36 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours banlieue-sud, Vouvray.
Résultat n°31

Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Cote
136W47 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Résultat n°32

Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie (n ° 20).
Cote
136W12 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie...
Résultat n°33

Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Pocé-sur-Cisse.
Cote
136W30 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°34

Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes, l'Ile-Bouchard.
Cote
136W39 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes,...
Résultat n°35

Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Cote
136W43 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Résultat n°36

La Riche.
Cote
136W6 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • La Riche.
Résultat n°37

Amboise.
Cote
136W1 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Amboise.
Résultat n°38

Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Cote
136W29 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Résultat n°39

Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude, Château-la-Vallière, Château-Renault.
Cote
136W38 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude,...
Résultat n°40

Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.
Cote
136W45 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.