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121 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Direction générale des contributions indirectes : notes, circulaires, recueil de jurisprudence, extrait des décisions du Conseil supérieur de confiscation des profits illicites.
Cote
1305W54 (Cote)
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Direction générale des contributions indirectes : notes,...
Résultat n°2

Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un boucher.
Cote
1305W58 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un...
Résultat n°3

Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire de porcs.
Cote
1305W57 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire...
Résultat n°4

Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant en alimentation de gros.
Cote
1305W56 (Cote)
 Date
1940-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
  • Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant...
Résultat n°5

Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.
Cote
1305W59 (Cote)
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...
Résultat n°6

1941-1942.
Cote
1305W1 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1941-1942.
Résultat n°7

Liste des adhérents au groupement départemental de répartition des denrées rationnées.
Cote
1305W60 (Cote)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Liste des adhérents au groupement départemental de...
Résultat n°8

1941-1942.
Cote
1305W49 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1941-1942.
Résultat n°9

1941-1942.
Cote
1305W17 (Cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1941-1942.
Résultat n°10

1942.
Cote
1305W28 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
Résultat n°11

1942.
Cote
1305W29 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
Résultat n°12

Impôt métal, contingentement départemental : textes officiels, liste par commune.
Cote
1305W61 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Impôt métal, contingentement départemental : textes...
Résultat n°13

1943-1944.
Cote
1305W18 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1943-1944.
Résultat n°14

1643.
Cote
1305W2 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1643.
Résultat n°15

1943 (soumission judiciaire).
Cote
1305W3 (Cote)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1943 (soumission judiciaire).
Résultat n°16

1944.
Cote
1305W4 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1944.
Résultat n°17

Comité de confiscation des profits illicites, activité : procès-verbaux de réunion.
Cote
1305W55 (Cote)
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Comité de confiscation des profits illicites, activité...
Résultat n°18

Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire Poulet).
Cote
1305W62 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire...
Résultat n°19

1945.
Cote
1305W5 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1945.
Résultat n°20

1945.
Cote
1305W19 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1945.
Résultat n°21

1946.
Cote
1305W6 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1946.
Résultat n°22

1947.
Cote
1305W7 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1947.
Résultat n°23

1947-1950.
Cote
1305W50 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1947-1950.
Résultat n°24

1948.
Cote
1305W8 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1948.
Résultat n°25

1949.
Cote
1305W20 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1949.
Résultat n°26

1949.
Cote
1305W9 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1949.
Résultat n°27

1950.
Cote
1305W21 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1950.
Résultat n°28

Règlements intérieurs.
Cote
3072W3 (Cote)
 Date
1950-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services généraux
  • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°29

1950.
Cote
1305W10 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1950.
Résultat n°30

1951.
Cote
1305W11 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1951.
Résultat n°31

1951.
Cote
1305W22 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1951.
Résultat n°32

1951-1955.
Cote
1305W51 (Cote)
 Date
1951-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1951-1955.
Résultat n°33

1952.
Cote
1305W23 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1952.
Résultat n°34

1952.
Cote
1305W12 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1952.
Résultat n°35

1953.
Cote
1305W24 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1953.
Résultat n°36

1953.
Cote
1305W13 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1953.
Résultat n°37

1954.
Cote
1305W25 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1954.
Résultat n°38

1954-1956.
Cote
58W1 (Cote)
 Date
1954-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
  • 1954-1956.
Résultat n°39

1954.
Cote
1305W14 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1954.
Résultat n°40

1955.
Cote
1305W26 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1955.
Résultat n°41

1955.
Cote
1305W15 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1955.
Résultat n°42

Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Cote
1305W53 (Cote)
 Date
1955-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Gestion des alambics
  • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.
Résultat n°43

1956.
Cote
1305W52 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1956.
Résultat n°44

1956.
Cote
1305W16 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1956.
Résultat n°45

1956.
Cote
1305W27 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1956.
Résultat n°46

1957.
Cote
1305W40 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957.
Résultat n°47

1957-1959.
Cote
58W2 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
  • 1957-1959.
Résultat n°48

1957-1961.
Cote
1305W47 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957-1961.
Résultat n°49

1957.
Cote
1305W30 (Cote)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1957.
Résultat n°50

1958.
Cote
1305W41 (Cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1958.
Résultat n°51

1959.
Cote
1305W42 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1959.
Résultat n°52

1959.
Cote
1305W31 (Cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1959.
Résultat n°53

1960.
Cote
1305W43 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1960.
Résultat n°54

1960.
Cote
1305W32 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1960.
Résultat n°55

1961.
Cote
1305W33 (Cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1961.
Résultat n°56

1961.
Cote
1305W44 (Cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1961.
Résultat n°57

Tours deuxième division : secteur préfecture.
Cote
136W35 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours deuxième division : secteur préfecture.
Résultat n°58

Matrices supplémentaires.
Cote
136W18 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Matrices supplémentaires.
Résultat n°59

Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.
Cote
136W13 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...
Résultat n°60

Tours-banlieue-nord.
Cote
136W44 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-banlieue-nord.
Résultat n°61

Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Cote
136W24 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°62

Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Cote
136W10 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
Résultat n°63

Tours-banlieue nord.
Cote
136W32 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours-banlieue nord.
Résultat n°64

Tours 2ème division : secteur gare.
Cote
136W48 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteur gare.
Résultat n°65

Tours banlieue-sud, Vouvray.
Cote
136W36 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours banlieue-sud, Vouvray.
Résultat n°66

Cormery à Jaulnay.
Cote
136W21 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Cormery à Jaulnay.
Résultat n°67

Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Cote
136W47 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.
Résultat n°68

Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie (n ° 20).
Cote
136W12 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie...
Résultat n°69

Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Pocé-sur-Cisse.
Cote
136W30 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°70

1962-1963.
Cote
1305W48 (Cote)
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1962-1963.
Résultat n°71

Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes, l'Ile-Bouchard.
Cote
136W39 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes,...
Résultat n°72

Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Cote
136W43 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.
Résultat n°73

La Riche.
Cote
136W6 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • La Riche.
Résultat n°74

Amboise.
Cote
136W1 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Amboise.
Résultat n°75

Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Cote
136W29 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.
Résultat n°76

Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude, Château-la-Vallière, Château-Renault.
Cote
136W38 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude,...
Résultat n°77

Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.
Cote
136W45 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.
Résultat n°78

Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n° 53).
Cote
136W11 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n°...
Résultat n°79

Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Cote
136W25 (Cote)
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.
Résultat n°80

1962.
Cote
1305W34 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1962.