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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
136W35 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours deuxième division : secteur préfecture.
2
Cote
136W18 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Matrices supplémentaires.
3
Cote
1305W28 (Cote)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1942.
4
Cote
136W13 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...
5
Cote
1305W40 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre du contentieux correctionnel et civil
  • 1957.
6
Cote
1305W26 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1955.
7
Cote
1305W5 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1945.
8
Cote
1305W59 (Cote)
Date
1941-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contrôle économique
  • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...
9
Cote
1305W24 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1953.
10
Cote
1305W21 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1950.
11
Cote
136W44 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des contribuables
  • Tours-banlieue-nord.
12
Cote
1305W52 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des infractions sur les céréales
  • 1956.
13
Cote
136W24 (Cote)
Date
1962-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Cahiers auxiliaires sur les patentes
  • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
14
Cote
1305W35 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1963.
15
Cote
136W10 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Contribution mobilière et patente
  • Matrices générales et supplémentaires
  • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).
16
Cote
2030W2 (Cote)
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services généraux
  • Rapports d'activités
17
Cote
1305W25 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre des reconnaissances d'infraction
  • 1954.
18
Cote
1305W1 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre général des procès-verbaux
  • 1941-1942.
19
Cote
136W32 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services territoriaux
  • Fiscalité personnelle et professionnelle
  • Documents concernant l'ensemble du département
  • Impôt sur le revenu et des sociétés
  • Matrices collectives : listes des impositions
  • Tours-banlieue nord.
20
Cote
1305W37 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2005)

  • Services spécialisés
  • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
  • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
  • 1965.