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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Direction générale des contributions indirectes : notes, circulaires, recueil de jurisprudence, extrait des décisions du Conseil supérieur de confiscation des profits illicites.

    Date

    1939-1947

    Cote

    1305W54 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Direction générale des contributions indirectes : notes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un boucher.

    Date

    1940-1958

    Cote

    1305W58 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
    • Dossiers d'un agriculteur, d'un mécanicien et d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  3. Résultat n°3

    Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire de porcs.

    Date

    1940-1958

    Cote

    1305W57 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
    • Dossier de la société Charloton à Saint-Flovier, commissionnaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant en alimentation de gros.

    Date

    1940-1958

    Cote

    1305W56 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Profits illicites, dissimulation de comptabilité
    • Dossier de la société Charles MARINS à Chinon, négociant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du salaire de l'exploitant : textes officiels, liste départementale nominative.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1305W59 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Excédents de bénéfice des entreprises, évaluation du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1305W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Liste des adhérents au groupement départemental de répartition des denrées rationnées.

    Date

    1941

    Cote

    1305W60 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Liste des adhérents au groupement départemental de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  8. Résultat n°8

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1305W49 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des infractions sur les céréales
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  9. Résultat n°9

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1305W17 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  10. Résultat n°10

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    1305W28 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  11. Résultat n°11

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    1305W29 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1942.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  12. Résultat n°12

    Impôt métal, contingentement départemental : textes officiels, liste par commune.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1305W61 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Impôt métal, contingentement départemental : textes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  13. Résultat n°13

    1943-1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1305W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1943-1944.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  14. Résultat n°14

    1643.

    Date

    1943

    Cote

    1305W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1643.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  15. Résultat n°15

    1943 (soumission judiciaire).

    Date

    1943

    Cote

    1305W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1943 (soumission judiciaire).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  16. Résultat n°16

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    1305W4 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1944.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  17. Résultat n°17

    Comité de confiscation des profits illicites, activité : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1944-1956

    Cote

    1305W55 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Comité de confiscation des profits illicites, activité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  18. Résultat n°18

    Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire Poulet).

    Date

    1944-1945

    Cote

    1305W62 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôle économique
    • Confiscation de biens : pièces de procédure (affaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  19. Résultat n°19

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    1305W5 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1945.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  20. Résultat n°20

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    1305W19 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1945.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  21. Résultat n°21

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    1305W6 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1946.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  22. Résultat n°22

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    1305W7 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1947.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  23. Résultat n°23

    1947-1950.

    Date

    1947-1950

    Cote

    1305W50 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des infractions sur les céréales
    • 1947-1950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  24. Résultat n°24

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    1305W8 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1948.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  25. Résultat n°25

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    1305W20 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1949.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  26. Résultat n°26

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    1305W9 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1949.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  27. Résultat n°27

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    1305W21 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  28. Résultat n°28

    Règlements intérieurs.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3072W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  29. Résultat n°29

    1950.

    Date

    1950

    Cote

    1305W10 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1950.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  30. Résultat n°30

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    1305W11 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1951.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  31. Résultat n°31

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    1305W22 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1951.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  32. Résultat n°32

    1951-1955.

    Date

    1951-1955

    Cote

    1305W51 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des infractions sur les céréales
    • 1951-1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  33. Résultat n°33

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    1305W23 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  34. Résultat n°34

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    1305W12 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  35. Résultat n°35

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    1305W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1953.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  36. Résultat n°36

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    1305W13 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1953.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  37. Résultat n°37

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    1305W25 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  38. Résultat n°38

    1954-1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    58W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
    • 1954-1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  39. Résultat n°39

    1954.

    Date

    1954

    Cote

    1305W14 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  40. Résultat n°40

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    1305W26 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  41. Résultat n°41

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    1305W15 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1955.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  42. Résultat n°42

    Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1305W53 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Gestion des alambics
    • Location d'alambics ambulants, autorisation : registre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  43. Résultat n°43

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    1305W52 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des infractions sur les céréales
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  44. Résultat n°44

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    1305W16 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre général des procès-verbaux
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  45. Résultat n°45

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    1305W27 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre des reconnaissances d'infraction
    • 1956.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  46. Résultat n°46

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    1305W40 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1957.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  47. Résultat n°47

    1957-1959.

    Date

    1957-1959

    Cote

    58W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contrôles des mutations, patentes, impôts sur le revenu...
    • 1957-1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  48. Résultat n°48

    1957-1961.

    Date

    1957-1961

    Cote

    1305W47 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1957-1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  49. Résultat n°49

    1957.

    Date

    1957

    Cote

    1305W30 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1957.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  50. Résultat n°50

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    1305W41 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1958.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  51. Résultat n°51

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    1305W42 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  52. Résultat n°52

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    1305W31 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  53. Résultat n°53

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    1305W43 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1960.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  54. Résultat n°54

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    1305W32 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1960.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  55. Résultat n°55

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    1305W33 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  56. Résultat n°56

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    1305W44 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1961.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  57. Résultat n°57

    Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W35 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours deuxième division : secteur préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  58. Résultat n°58

    Matrices supplémentaires.

    Date

    1962

    Cote

    136W18 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Matrices supplémentaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  59. Résultat n°59

    Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs, Halles, marchés et déclassés.

    Date

    1962

    Cote

    136W13 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de la Poissonnerie (n° 26) à rue Walvein, abattoirs,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  60. Résultat n°60

    Tours-banlieue-nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W44 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours-banlieue-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  61. Résultat n°61

    Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W24 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Razines à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  62. Résultat n°62

    Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Date

    1962

    Cote

    136W10 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue Abbé de l'Epée à rue de la Dolve (n° 19).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  63. Résultat n°63

    Tours-banlieue nord.

    Date

    1962

    Cote

    136W32 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours-banlieue nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  64. Résultat n°64

    Tours 2ème division : secteur gare.

    Date

    1962

    Cote

    136W48 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours 2ème division : secteur gare.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  65. Résultat n°65

    Tours banlieue-sud, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    136W36 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Tours banlieue-sud, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  66. Résultat n°66

    Cormery à Jaulnay.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W21 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Cormery à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  67. Résultat n°67

    Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    136W47 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours 2ème division : secteurs Prébendes, Préfecture.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  68. Résultat n°68

    Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie (n ° 20).

    Date

    1962

    Cote

    136W12 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de l'Hospitalité (n° 53) à rue de la Poissonnerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  69. Résultat n°69

    Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Nouâtre, Pocé-sur-Cisse.

    Date

    1962

    Cote

    136W30 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Manthelan, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  70. Résultat n°70

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1305W48 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre du contentieux correctionnel et civil
    • 1962-1963.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  71. Résultat n°71

    Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes, l'Ile-Bouchard.

    Date

    1962

    Cote

    136W39 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Chinon, Cormery, Le Grand-Pressigny, la Haye-Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  72. Résultat n°72

    Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.

    Date

    1962

    Cote

    136W43 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Savigné-sur-Lathan, Semblancay, Tours-banlieue-Ouest.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  73. Résultat n°73

    La Riche.

    Date

    1962

    Cote

    136W6 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  74. Résultat n°74

    Amboise.

    Date

    1962

    Cote

    136W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  75. Résultat n°75

    Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.

    Date

    1962

    Cote

    136W29 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des impositions
    • Lerné, Ligueil, Loches, Luynes, Luzillé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  76. Résultat n°76

    Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1962

    Cote

    136W38 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Le Boulay, Bourgueil, Chambourg-sur-Indre, Champigny-sur-Veude,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  77. Résultat n°77

    Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.

    Date

    1962

    Cote

    136W45 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Impôt sur le revenu et des sociétés
    • Matrices collectives : listes des contribuables
    • Tours-1ère division : secteurs gare, Prébendes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  78. Résultat n°78

    Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n° 53).

    Date

    1962

    Cote

    136W11 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Matrices générales et supplémentaires
    • Rue de la Dolve (n° 21) à rue de l'Hospitalité (n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  79. Résultat n°79

    Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1962-1966

    Cote

    136W25 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services territoriaux
    • Fiscalité personnelle et professionnelle
    • Documents concernant l'ensemble du département
    • Contribution mobilière et patente
    • Cahiers auxiliaires sur les patentes
    • Saint-Nicolas-des-Motets à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  80. Résultat n°80

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    1305W34 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services spécialisés
    • Contributions indirectes : registres des affaires contentieuses
    • Registre de la taxe sur le chiffre d'affaires et des...
    • 1962.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques