Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		2ème tranche : croquis	Cote 2695W54 (Cote)	Date 2010-2011	Lieu Bréhémont (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers... Remaniement : dossiers techniques Bréhémont 2ème tranche : croquis
Résultat n°2		Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.	Cote 3072W4 (Cote)	Date 1999-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010) Services généraux Comité technique paritaire départemental ( CTPD). Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...
Résultat n°3		Procès-verbaux et documents annexes.	Cote 3072W1 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010) Services généraux Comité technique paritaire départemental ( CTPD). Procès-verbaux et documents annexes.
Résultat n°4		Rapports annuels d'activité.	Cote 3072W2 (Cote)	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010) Services généraux Comité technique paritaire départemental ( CTPD). Rapports annuels d'activité.
Résultat n°5		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Villedômain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Villedômain États de sections
Résultat n°6	1 media	Section ZR	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Section ZR
Résultat n°7	1 media	Section ZL 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZL 1bis
Résultat n°8	1 media	Plan général de Tours, feuille 4	Cote-	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Tours Nord	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Plan général Plan général de Tours, feuille 4
Résultat n°9	1 media	Section ZR 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZR 1bis
Résultat n°10		Groupement d'urbanisme, planche 6 (1957)	Cote-	Date-	Lieu Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Groupement d'urbanisme de Tours 1957 Groupement d'urbanisme, planche 6 (1957)
Résultat n°11		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Dolus-le-Sec États de sections
Résultat n°12	1 media	Section ZT 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZT 1bis
Résultat n°13	1 media	Section ZX 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZX 1bis
Résultat n°14	1 media	Section ZO 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZO 1bis
Résultat n°15		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Jean-Saint-Germain États de sections
Résultat n°16		Carton n° 4 : 58 clichés [s.d.], avec extension sur Vallères et Lignières-de-Touraine.	Cote 1740W5 (Cote)	Date-	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Azay-le-Rideau Photographies aériennes Carton n° 4 : 58 clichés [s.d.], avec extension sur...
Résultat n°17	1 media	Plan général de Tours, feuille 3	Cote-	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Saint-Symphorien, Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Europe	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Plan général Plan général de Tours, feuille 3
Résultat n°18	1 media	Section ZP 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZP 1bis
Résultat n°19		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Hippolyte États de sections
Résultat n°20		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Cussay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Cussay États de sections
Résultat n°21	1 media	Section ZI	Cote-	Date 2008	Lieu Cerelles (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Cerelles Remembrement : sections ZA à ZH (2003) et ZI (2008). Section ZI
Résultat n°22	1 media	Tableau d'assemblage	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Tableau d'assemblage
Résultat n°23		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Perrusson (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Perrusson États de sections
Résultat n°24	1 media	Tableau d'assemblage, feuille 2	Cote-	Date sans date	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral, tableau d'assemblage
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Anché Rénovation Tableau d'assemblage, feuille 2
Résultat n°25		Carton n° 2 : 71 clichés [s.d.].	Cote 1740W3 (Cote)	Date-	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Azay-le-Rideau Photographies aériennes Carton n° 2 : 71 clichés [s.d.].
Résultat n°26	1 media	Place de la République	Cote 1983W160 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France) -- quartier Tours Centre	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Rénovation Place de la République
Résultat n°27	1 media	Section YD	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section YD
Résultat n°28	1 media	Quartier Bretonneau 1bis	Cote-	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Quartier Bretonneau Quartier Bretonneau 1bis
Résultat n°29	1 media	Plessis-lès-Tours	Cote-	Date-	Lieu La Riche (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... La Riche Reconstruction Plans par quartier Plessis-lès-Tours
Résultat n°30		États de sections	Cote-	Date-	Lieu La Guerche (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Guerche États de sections
Résultat n°31		Carton n° 5 : 15 clichés [s.d.].	Cote 1740W24 (Cote)	Date-	Lieu Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Lignières-de-Touraine Photographies aériennes Carton n° 5 : 15 clichés [s.d.].
Résultat n°32	1 media	Section ZV 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZV 1bis
Résultat n°33		Photographies aériennes : 156 clichés.	Cote 1740W40 (Cote)	Date sans date	Lieu Sorigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Sorigny Photographies aériennes : 156 clichés.
Résultat n°34	1 media	Pigeonnier	Cote-	Date-	Lieu La Riche (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... La Riche Reconstruction Plans par quartier Pigeonnier
Résultat n°35	1 media	Plan 11	Cote-	Date-	Lieu Amboise (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Amboise Reconstruction Plan 11
Résultat n°36		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Montrésor (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Montrésor États de sections
Résultat n°37	1 media	Section AD	Cote-	Date sans date	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Anché Rénovation Section AD
Résultat n°38		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Villeloin-Coulangé États de sections
Résultat n°39	1 media	Section ZN	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Section ZN
Résultat n°40	1 media	Section AB	Cote-	Date-	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Rénovation : Tableau d'assemblage (1 f. - éch. 1/5000),... Section AB
Résultat n°41	1 media	Section YD 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section YD 1bis
Résultat n°42		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Saint-Quentin-sur-Indrois États de sections
Résultat n°43	1 media	Plan des toits, feuille 7	Cote-	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Plans des toits Plan des toits, feuille 7
Résultat n°44	1 media	Plan 7	Cote-	Date-	Lieu Amboise (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Amboise Reconstruction Plan 7
Résultat n°45		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Le Petit-Pressigny États de sections
Résultat n°46	1 media	Section YB	Cote-	Date-	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Luzillé Remembrement Sections YA à YE et YI à YL [1962], YM à YO (1987),... Section YB
Résultat n°47		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Bournan (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Bournan États de sections
Résultat n°48		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Draché (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Draché États de sections
Résultat n°49	1 media	Section ZI 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZI 1bis
Résultat n°50		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Ligueil (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ligueil États de sections
Résultat n°51	1 media	Section ZL	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Section ZL
Résultat n°52	1 media	Section ZS	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZS
Résultat n°53		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Betz-le-Château États de sections
Résultat n°54		Photographies aériennes : 26 clichés.	Cote 1740W29 (Cote)	Date sans date	Lieu Orbigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Orbigny Photographies aériennes : 26 clichés.
Résultat n°55		États de sections	Cote-	Date-	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... La Chapelle-Blanche-Saint-Martin États de sections
Résultat n°56		Photographies aériennes : 19 clichés [s.d.].	Cote 1740W30 (Cote)	Date-	Lieu Panzoult (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Panzoult Photographies aériennes : 19 clichés [s.d.].
Résultat n°57	1 media	Section ZD	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Section ZD
Résultat n°58		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Mouzay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Mouzay États de sections
Résultat n°59		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Boussay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Boussay États de sections
Résultat n°60		4 clichés [s.d.].	Cote 1740W16 (Cote)	Date-	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Le Grand-Pressigny Photographies aériennes 4 clichés [s.d.].
Résultat n°61		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Sennevières (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Sennevières États de sections
Résultat n°62	1 media	Section ZR	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZR
Résultat n°63		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Nouans-les-Fontaines États de sections
Résultat n°64		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Bossay-sur-Claise États de sections
Résultat n°65		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Chaumussay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Chaumussay États de sections
Résultat n°66	1 media	Section ZM 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section ZM 1bis
Résultat n°67	1 media	Plan des toits, feuille 5	Cote-	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Tours Reconstruction Plans des toits Plan des toits, feuille 5
Résultat n°68	1 media	Petit Plessis	Cote-	Date-	Lieu La Riche (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... La Riche Reconstruction Plans par quartier Petit Plessis
Résultat n°69	1 media	Section YA	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section YA
Résultat n°70	1 media	Section AS, planche 16	Cote-	Date-	Lieu Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Martin-le-Beau Rénovation : Tableau d'assemblage (2 f. - éch. 1/10000),... Section AS, planche 16
Résultat n°71		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Orbigny (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Orbigny États de sections
Résultat n°72		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Paulmy (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Paulmy États de sections
Résultat n°73		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Manthelan États de sections
Résultat n°74		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Genillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Genillé États de sections
Résultat n°75	1 media	Section ZT	Cote-	Date 2008	Lieu Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Saint-Martin-le-Beau Remembrement : sections ZA et ZB (1966), ZC à ZE [1969].... Section ZT
Résultat n°76	1 media	Section ZH	Cote-	Date 2008	Lieu Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Lussault-sur-Loire Remembrement : sections ZA et ZB (1996), Tableau d'assemblage... Section ZH
Résultat n°77	1 media	Section YB 1bis	Cote-	Date 2008	Lieu Nouzilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Nouzilly Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),... Section YB 1bis
Résultat n°78		États de sections	Cote-	Date-	Lieu Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
		Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Civray-sur-Esves États de sections
Résultat n°79	1 media	Section AK	Cote-	Date sans date	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Anché Rénovation Section AK
Résultat n°80	1 media	Section AB	Cote-	Date sans date	Lieu Anché (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan cadastral
		Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction... Anché Rénovation Section AB

Résultats de la recherche

2ème tranche : croquis

Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

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Section ZO 1bis

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États de sections

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Carton n° 4 : 58 clichés [s.d.], avec extension sur Vallères et Lignières-de-Touraine.

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Section ZP 1bis

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États de sections

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États de sections

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États de sections

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Tableau d'assemblage, feuille 2

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Carton n° 2 : 71 clichés [s.d.].

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Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Section YD

Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

Quartier Bretonneau 1bis

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Plessis-lès-Tours

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États de sections

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Carton n° 5 : 15 clichés [s.d.].

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Section ZV 1bis

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Photographies aériennes : 156 clichés.

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États de sections

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