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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité technique paritaire départemental (CTPD). - Désignation des membres.

    Date

    1999-2010

    Cote

    3072W4 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Comité technique paritaire départemental (CTPD). -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs.

    Date

    1950-1985

    Cote

    3072W3 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  3. Résultat n°3

    Rapports annuels d'activité.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3072W2 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Rapports annuels d'activité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux et documents annexes.

    Date

    2010

    Cote

    3072W1 (Cote)

    • Contexte : W - Fiscalité, Indre-et-Loire (1941-2010)

    • Services généraux
    • Comité technique paritaire départemental ( CTPD).
    • Procès-verbaux et documents annexes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services fiscaux
    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Date

    1968-1991

    Cote

    2736W3 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2736W2 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Theneuil

    Date

    1992

    Cote

    2725W14 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Restigné

    Date

    2002

    Cote

    2725W13 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Restigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Luzé

    Date

    1990

    Cote

    2725W12 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Luzé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Cheillé

    Date

    1999

    Cote

    2725W11 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Bréhémont

    Date

    2001

    Cote

    2725W10 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Rigny-Ussé

    Date

    1973

    Cote

    2725W9 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Rigny-Ussé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Pouzay

    Date

    1968

    Cote

    2725W8 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Pouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Langeais

    Date

    1974

    Cote

    2725W7 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Langeais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Cravant-les-Coteaux

    Date

    1968

    Cote

    2725W6 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Cravant-les-Coteaux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Cinq-Mars-la-Pile

    Date

    1967

    Cote

    2725W5 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Cinq-Mars-la-Pile

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Azay-le-Rideau

    Date

    1970

    Cote

    2725W4 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Azay-le-Rideau

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Avon-les-Roches

    Date

    1971

    Cote

    2725W3 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Avon-les-Roches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Antogny-le-Tillac

    Date

    1968

    Cote

    2725W2 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Antogny-le-Tillac

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Anché

    Date

    1971

    Cote

    2725W1 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Anché

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Ingrandes-de-Touraine

    Date

    1933

    Cote

    2724W30 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Ingrandes-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    L'Ile Bouchard

    Date

    1964

    Cote

    2724W29 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • L'Ile Bouchard

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Huismes

    Date

    1937

    Cote

    2724W28 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Huismes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Faye-la-Vineuse

    Date

    1954

    Cote

    2724W27 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Faye-la-Vineuse

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Les Essards

    Date

    1937

    Cote

    2724W26 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Les Essards

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Crouzilles

    Date

    1958-1959

    Cote

    2724W25 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Crouzilles

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Crissay-sur-Manse

    Date

    1952

    Cote

    2724W24 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Crissay-sur-Manse

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Cravant-les-Coteaux

    Date

    1968

    Cote

    2724W23 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Cravant-les-Coteaux

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Continvoir

    Date

    1939

    Cote

    2724W22 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Continvoir

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Chouzé-sur-Loire

    Date

    1955

    Cote

    2724W21 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chouzé-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Chinon

    Date

    1963-1971

    Cote

    2724W20 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Chezelles

    Date

    1959-1964

    Cote

    2724W19 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chezelles

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Cheillé

    Date

    1953-1957

    Cote

    2724W18 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Cheillé

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Chaveignes

    Date

    1953

    Cote

    2724W17 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Champigny-sur-Veude

    Date

    1939

    Cote

    2724W16 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Champigny-sur-Veude

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Candes-Saint-Martin

    Date

    1957-1958

    Cote

    2724W15 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Candes-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques