Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	9W1	Cote 9W1 (Cote)	Date 1960-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W1
Résultat n°2	9W2	Cote 9W2 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W2
Résultat n°3	9W3	Cote 9W3 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W3
Résultat n°4	9W4	Cote 9W4 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W4
Résultat n°5	9W5	Cote 9W5 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W5
Résultat n°6	9W6	Cote 9W6 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W6
Résultat n°7	9W7	Cote 9W7 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W7
Résultat n°8	9W8	Cote 9W8 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W8
Résultat n°9	9W9	Cote 9W9 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W9
Résultat n°10	9W10	Cote 9W10 (Cote)	Date 1960-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W10
Résultat n°11	9W11	Cote 9W11 (Cote)	Date 1959-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W11
Résultat n°12	9W12	Cote 9W12 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W12
Résultat n°13	9W13	Cote 9W13 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W13
Résultat n°14	9W14	Cote 9W14 (Cote)	Date 1960-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Associations foncières de remembrement 9W14
Résultat n°15	9W15	Cote 9W15 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W15
Résultat n°16	9W16	Cote 9W16 (Cote)	Date 1961-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W16
Résultat n°17	9W17	Cote 9W17 (Cote)	Date 1960-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W17
Résultat n°18	9W18	Cote 9W18 (Cote)	Date 1959-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W18
Résultat n°19	9W19	Cote 9W19 (Cote)	Date 1967-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W19
Résultat n°20	9W20	Cote 9W20 (Cote)	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Trésor public, Indre-et-Loire (1940-2000) Trésorerie générale Collectivités locales et établissements publics locaux... Comptes de gestion classés par catégorie de personne... Etablissements publics locaux Syndicats intercommunaux et associations syndicales Alimentation en eau potable 9W20

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