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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Date

    29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Cote

    3Q10051 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 29 décembre 1790-24 germinal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Date

    25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Cote

    3Q10052 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 25 germinal an VI-29 frimaire an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Date

    1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Cote

    3Q10053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Lettres circulaires de la régie de l'enregistrement...
    • 1er nivôse an VIII-27 vendémiaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    N° 157 à n° 812

    Date

    1791-an III

    Cote

    3Q10054 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 157 à n° 812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° 814 à n° 1049

    Cote

    3Q10055 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 814 à n° 1049

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    N° 1101 à n° 1327

    Date

    an VI

    Cote

    3Q10056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1101 à n° 1327

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    N° 1372 à n° 1660

    Date

    an VII

    Cote

    3Q10057 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1372 à n° 1660

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    N° 1661 à n° 1889

    Cote

    3Q10058 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1661 à n° 1889

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    N° 1890 à n° 2042

    Date

    an IX

    Cote

    3Q10059 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 1890 à n° 2042

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    N° 2044 à n° 2055

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3Q10060 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Circulaires – 1791-an X
    • N° 2044 à n° 2055

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Date

    8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Cote

    3Q10061 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales du directeur général de l'enregistrement...
    • 8 brumaire an X-10 décembre 1816

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    14 septembre 1818-31 décembre 1838

    Date

    14 septembre 1818-31 décembre 1838

    Cote

    3Q10062 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions générales du directeur général de l'enregistrement...
    • 14 septembre 1818-31 décembre 1838

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    N° 1 à n° 163

    Date

    an X-an XI

    Cote

    3Q10063 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 1 à n° 163

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    N° 164 à n° 291

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3Q10064 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 164 à n° 291

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    N° 292 à n° 361

    Cote

    3Q10065 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 292 à n° 361

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    N° 362 à n° 410

    Date

    1808

    Cote

    3Q10066 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 362 à n° 410

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    N° 411 à n° 457

    Date

    1809

    Cote

    3Q10067 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 411 à n° 457

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    N° 458 à n° 502

    Date

    1810

    Cote

    3Q10068 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 458 à n° 502

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    N° 503 à n° 558

    Date

    1811

    Cote

    3Q10069 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 503 à n° 558

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° 559 à n° 613

    Date

    1812

    Cote

    3Q10070 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Textes officiels
    • Instructions – an X-1844
    • N° 559 à n° 613

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre