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340 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1786-an VI – N° d'origine : 2

    Date

    1786-an VI

    Cote

    3Q15585 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables de vendeurs et précédents possesseurs – 1786-1861
    • 1786-an VI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er juin 1792-19 octobre 1793 – N° d'origine : 51

    Date

    1er juin 1792-19 octobre 1793

    Cote

    3Q15597 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an...
    • 1er juin 1792-19 octobre 1793 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine : 53

    Date

    3 brumaire an III-14 fructidor an III

    Cote

    3Q15598 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an...
    • 3 brumaire an III-14 fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    24 ventôse an V-8 thermidor an VI – N° d'origine : 55

    Date

    24 ventôse an V-8 thermidor an VI

    Cote

    3Q15599 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1792-an...
    • 24 ventôse an V-8 thermidor an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII – N° d'origine : 58

    Date

    1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII

    Cote

    3Q15600 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 1er vendémiaire an VIII-8 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    an VIII-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    3Q15582 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables des contrats de mariage – an VIII-1865.
    • an VIII-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er messidor an VIII-21 floréal an X – N° d'origine : 27

    Date

    1er messidor an VIII-21 floréal an X

    Cote

    3Q15632 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 1er messidor an VIII-21 floréal an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    8 messidor an XI-22 ventôse an XII – N° d'origine : 62

    Date

    8 messidor an XI-22 ventôse an XII

    Cote

    3Q15601 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 8 messidor an XI-22 ventôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    23 ventôse an XII-4 frimaire an XIII – N° d'origine : 63

    Date

    23 ventôse an XII-4 frimaire an XIII

    Cote

    3Q15602 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 23 ventôse an XII-4 frimaire an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 frimaire an XIII-7 fructidor an XIII – N° d'origine : 64

    Date

    4 frimaire an XIII-7 fructidor an XIII

    Cote

    3Q15603 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 4 frimaire an XIII-7 fructidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    8 fructidor an XIII-10 avril 1806 – N° d'origine : 65

    Date

    8 fructidor an XIII-10 avril 1806

    Cote

    3Q15604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 8 fructidor an XIII-10 avril 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    11 avril 1806-1er décembre 1806 – N° d'origine : 66

    Date

    11 avril 1806-1er décembre 1806

    Cote

    3Q15605 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 11 avril 1806-1er décembre 1806 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    6 juillet 1807-4 avril 1808 – N° d'origine : 68

    Date

    6 juillet 1807-4 avril 1808

    Cote

    3Q15606 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 6 juillet 1807-4 avril 1808 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    27 septembre 1807-6 janvier 1809 – N° d'origine : 30

    Date

    27 septembre 1807-6 janvier 1809

    Cote

    3Q15633 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 27 septembre 1807-6 janvier 1809 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    21 décembre 1808-16 avril 1810 – N° d'origine : 70

    Date

    21 décembre 1808-16 avril 1810

    Cote

    3Q15607 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 21 décembre 1808-16 avril 1810 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1809-1816 – N° d'origine : 4

    Date

    1809-1816

    Cote

    3Q15586 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables de vendeurs et précédents possesseurs – 1786-1861
    • 1809-1816 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    6 janvier 1809-15 mai 1810 – N° d'origine : 31

    Date

    6 janvier 1809-15 mai 1810

    Cote

    3Q15634 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 6 janvier 1809-15 mai 1810 – N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    16 avril 1810-23 novembre 1810 – N° d'origine : 71

    Date

    16 avril 1810-23 novembre 1810

    Cote

    3Q15608 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, 1851-1926
    • 16 avril 1810-23 novembre 1810 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1812-1820

    Date

    1812-1820

    Cote

    3Q6395 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1812-1824
    • 1812-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    19 mai 1812-21 novembre 1814 – N° d'origine : 33

    Date

    19 mai 1812-21 novembre 1814

    Cote

    3Q6516 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an VIII-1926
    • 19 mai 1812-21 novembre 1814 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre