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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1963-1968 – N° d'origine : 25

    188 medias

    1963-1968 – N° d'origine : 25

    Date

    1963-1968

    Cote

    1294W39 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1963-1968 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Date

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Cote

    2027W169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 4 juin 1968-30 octobre 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    28 août 1967-juin 1968

    Date

    28 août 1967-juin 1968

    Cote

    1294W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 28 août 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Date

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Cote

    2027W168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 2 janvier 1968-30 mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Date

    16 août 1966-22 août 1967

    Cote

    1294W86 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Date

    7 janvier 1966-12 août 1966

    Cote

    1294W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Date

    2 avril 1965-30 décembre 1965

    Cote

    1294W84 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Date

    10 juin 1964-2 avril 1965

    Cote

    1294W83 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Date

    21 juin 1963-10 juin 1964

    Cote

    1294W82 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Date

    13 août 1962-19 juin 1963

    Cote

    1294W81 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    1956-1962 – N° d'origine : 24

    203 medias

    1956-1962 – N° d'origine : 24

    Date

    1956-1962

    Cote

    1294W38 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1956-1962 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Date

    31 octobre 1961-10 août 1962

    Cote

    1294W80 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Date

    1er janvier 1961-23 octobre 1961

    Cote

    1294W79 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Date

    4 mars 1960-31 décembre 1960

    Cote

    1294W78 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120 bis

    Date

    1er janvier 1959-30 juin 1960

    Cote

    1294W76 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Date

    1er janvier 1959-4 mars 1960

    Cote

    1294W77 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    15 septembre 1956-22 décembre 1959 – N° d'origine : 405

    Date

    15 septembre 1956-22 décembre 1959

    Cote

    894W46 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 15 septembre 1956-22 décembre 1959 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1958 – N° d'origine : 120

    Date

    1958

    Cote

    1294W75 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1958 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Date

    1er mai 1957-31 décembre 1957

    Cote

    1294W74 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre