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838 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1963-1968 – N° d'origine : 25

    188 medias

    1963-1968 – N° d'origine : 25

    Date

    1963-1968

    Cote

    1294W39 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1963-1968 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Date

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Cote

    2027W169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 4 juin 1968-30 octobre 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    28 août 1967-juin 1968

    Date

    28 août 1967-juin 1968

    Cote

    1294W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 28 août 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Date

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Cote

    2027W168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 2 janvier 1968-30 mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Date

    16 août 1966-22 août 1967

    Cote

    1294W86 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Date

    7 janvier 1966-12 août 1966

    Cote

    1294W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Date

    2 avril 1965-30 décembre 1965

    Cote

    1294W84 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Date

    10 juin 1964-2 avril 1965

    Cote

    1294W83 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Date

    21 juin 1963-10 juin 1964

    Cote

    1294W82 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Date

    13 août 1962-19 juin 1963

    Cote

    1294W81 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    1956-1962 – N° d'origine : 24

    203 medias

    1956-1962 – N° d'origine : 24

    Date

    1956-1962

    Cote

    1294W38 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1956-1962 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Date

    31 octobre 1961-10 août 1962

    Cote

    1294W80 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Date

    1er janvier 1961-23 octobre 1961

    Cote

    1294W79 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Date

    4 mars 1960-31 décembre 1960

    Cote

    1294W78 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120 bis

    Date

    1er janvier 1959-30 juin 1960

    Cote

    1294W76 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Date

    1er janvier 1959-4 mars 1960

    Cote

    1294W77 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    15 septembre 1956-22 décembre 1959 – N° d'origine : 405

    Date

    15 septembre 1956-22 décembre 1959

    Cote

    894W46 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 15 septembre 1956-22 décembre 1959 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1958 – N° d'origine : 120

    Date

    1958

    Cote

    1294W75 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1958 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Date

    1er mai 1957-31 décembre 1957

    Cote

    1294W74 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er janvier 1957-30 avril 1957 – N° d'origine : 118

    Date

    1er janvier 1957-30 avril 1957

    Cote

    1294W73 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1957-30 avril 1957 – N° d'origine : 118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1956 – N° d'origine : 117

    Date

    1956

    Cote

    1294W72 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1956 – N° d'origine : 117

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    28 juin 1954-15 septembre 1956 – N° d'origine : 404

    Date

    28 juin 1954-15 septembre 1956

    Cote

    894W45 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 28 juin 1954-15 septembre 1956 – N° d'origine : 404

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1955 – N° d'origine : 116

    Date

    1955

    Cote

    1294W71 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1955 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25
    1940-1955 – N° d'origine : 23

    200 medias

    1940-1955 – N° d'origine : 23

    Date

    1940-1955

    Cote

    1294W37 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1940-1955 – N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    28 novembre 1950-28 avril 1955 – N° d'origine : 18

    Date

    28 novembre 1950-28 avril 1955

    Cote

    894W69 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 28 novembre 1950-28 avril 1955 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1954 – N° d'origine : 115

    Date

    1954

    Cote

    1294W70 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1954 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    29 août 1952-27 juin 1954 – N° d'origine : 403

    Date

    29 août 1952-27 juin 1954

    Cote

    894W44 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 29 août 1952-27 juin 1954 – N° d'origine : 403

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1er septembre 1952-18 juin 1954 – N° d'origine : 403 bis

    Date

    1er septembre 1952-18 juin 1954

    Cote

    894W66 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 1er septembre 1952-18 juin 1954 – N° d'origine : 403...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1953 – N° d'origine : 114

    Date

    1953

    Cote

    1294W69 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1953 – N° d'origine : 114

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    N° d'origine : 49

    Date

    1948-1952

    Cote

    1294W43 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    19 juin 1952-29 décembre 1952 – N° d'origine : 113

    Date

    19 juin 1952-29 décembre 1952

    Cote

    1294W68 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 19 juin 1952-29 décembre 1952 – N° d'origine : 113

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er février 1952-29 août 1952 – N° d'origine : 402 bis

    Date

    1er février 1952-29 août 1952

    Cote

    894W65 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 1er février 1952-29 août 1952 – N° d'origine : 402...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    29 janvier 1952-28 août 1952 – N° d'origine : 402

    Date

    29 janvier 1952-28 août 1952

    Cote

    894W43 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 29 janvier 1952-28 août 1952 – N° d'origine : 402

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1er janvier 1952-19 juin 1952 – N° d'origine : 112

    Date

    1er janvier 1952-19 juin 1952

    Cote

    1294W67 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1952-19 juin 1952 – N° d'origine : 112

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    11 juin 1951-1er février 1952 – N° d'origine : 401 bis

    Date

    11 juin 1951-1er février 1952

    Cote

    894W64 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 11 juin 1951-1er février 1952 – N° d'origine : 401...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    29 mai 1951-29 janvier 1952 – N° d'origine : 401

    Date

    29 mai 1951-29 janvier 1952

    Cote

    894W42 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 29 mai 1951-29 janvier 1952 – N° d'origine : 401

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1er juin 1951-31 décembre 1951 – N° d'origine : 111

    Date

    1er juin 1951-31 décembre 1951

    Cote

    1294W66 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er juin 1951-31 décembre 1951 – N° d'origine : 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    18 novembre 1950-11 juin 1951 – N° d'origine : 400 bis

    Date

    18 novembre 1950-11 juin 1951

    Cote

    894W63 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 18 novembre 1950-11 juin 1951 – N° d'origine : 400...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1er janvier 1951-31 mai 1951 – N° d'origine : 110

    Date

    1er janvier 1951-31 mai 1951

    Cote

    1294W65 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1951-31 mai 1951 – N° d'origine : 110

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    18 novembre 1950-29 mai 1951 – N° d'origine : 400

    Date

    18 novembre 1950-29 mai 1951

    Cote

    894W41 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 18 novembre 1950-29 mai 1951 – N° d'origine : 400

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 109

    Date

    juillet-décembre 1950

    Cote

    1294W64 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    9 février 1946-28 novembre 1950 – N° d'origine : 17

    Date

    9 février 1946-28 novembre 1950

    Cote

    894W68 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 9 février 1946-28 novembre 1950 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    9 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 399 bis

    Date

    9 mars 1950-18 novembre 1950

    Cote

    894W62 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 9 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 399 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    7 mars 1950-14 novembre 1950 – N° d'origine : 399

    Date

    7 mars 1950-14 novembre 1950

    Cote

    894W40 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 7 mars 1950-14 novembre 1950 – N° d'origine : 399

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    janvier-juin 1950 – N° d'origine : 108

    Date

    janvier-juin 1950

    Cote

    1294W63 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • janvier-juin 1950 – N° d'origine : 108

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    7 juin 1949-9 mars 1950 – N° d'origine : 398 bis

    Date

    7 juin 1949-9 mars 1950

    Cote

    894W61 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 7 juin 1949-9 mars 1950 – N° d'origine : 398 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    3 juin 1949-28 février 1950 – N° d'origine : 398

    Date

    3 juin 1949-28 février 1950

    Cote

    894W39 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 3 juin 1949-28 février 1950 – N° d'origine : 398

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    juillet-décembre 1949 – N° d'origine : 107

    Date

    juillet-décembre 1949

    Cote

    1294W62 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1949 – N° d'origine : 107

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1294W738 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    janvier-juin 1949 – N° d'origine : 106

    Date

    janvier-juin 1949

    Cote

    1294W61 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • janvier-juin 1949 – N° d'origine : 106

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    25 septembre 1936-27 juin 1949 – N° d'origine : 38

    Date

    25 septembre 1936-27 juin 1949

    Cote

    3Q12953 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 25 septembre 1936-27 juin 1949 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    7 octobre 1948-7 juin 1949 – N° d'origine : 397 bis

    Date

    7 octobre 1948-7 juin 1949

    Cote

    894W60 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 7 octobre 1948-7 juin 1949 – N° d'origine : 397 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    6 octobre 1948-3 juin 1949 – N° d'origine : 397

    Date

    6 octobre 1948-3 juin 1949

    Cote

    894W38 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 6 octobre 1948-3 juin 1949 – N° d'origine : 397

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    juillet-décembre 1948 – N° d'origine : 105

    Date

    juillet-décembre 1948

    Cote

    1294W60 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1948 – N° d'origine : 105

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° d'origine : 48

    Date

    1947-1948

    Cote

    1294W42 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 48

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396

    Date

    2 mars 1948-6 octobre 1948

    Cote

    894W37 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    4 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396 bis

    Date

    4 mars 1948-6 octobre 1948

    Cote

    894W59 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 4 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    janvier-juin 1948 – N° d'origine : 104

    Date

    janvier-juin 1948

    Cote

    1294W59 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • janvier-juin 1948 – N° d'origine : 104

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    29 juillet 1947-2 mars 1948 – N° d'origine : 395

    Date

    29 juillet 1947-2 mars 1948

    Cote

    894W36 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 29 juillet 1947-2 mars 1948 – N° d'origine : 395

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    21 juillet 1947-18 février 1948 – N° d'origine : 395 bis

    Date

    21 juillet 1947-18 février 1948

    Cote

    894W58 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 21 juillet 1947-18 février 1948 – N° d'origine : 395...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    N° d'origine : 47

    Date

    1945-1947

    Cote

    1294W41 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 47

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    juillet-décembre 1947 – N° d'origine : 103

    Date

    juillet-décembre 1947

    Cote

    1294W58 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1947 – N° d'origine : 103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    1294W737 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1940-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    13 janvier 1947-26 juillet 1947 – N° d'origine : 394

    Date

    13 janvier 1947-26 juillet 1947

    Cote

    894W35 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 13 janvier 1947-26 juillet 1947 – N° d'origine : 394

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    13 janvier 1947-21 juillet 1947 – N° d'origine : 394 bis

    Date

    13 janvier 1947-21 juillet 1947

    Cote

    894W57 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 13 janvier 1947-21 juillet 1947 – N° d'origine : 394...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    janvier-juin 1947 – N° d'origine : 102

    Date

    janvier-juin 1947

    Cote

    1294W57 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • janvier-juin 1947 – N° d'origine : 102

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    2 juillet 1946-13 janvier 1947 – N° d'origine : 393

    Date

    2 juillet 1946-13 janvier 1947

    Cote

    894W34 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 2 juillet 1946-13 janvier 1947 – N° d'origine : 393

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    12 juillet 1946-10 janvier 1947 – N° d'origine : 393 bis

    Date

    12 juillet 1946-10 janvier 1947

    Cote

    894W56 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 12 juillet 1946-10 janvier 1947 – N° d'origine : 393...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    1946 – N° d'origine : 101

    Date

    1946

    Cote

    1294W56 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1946 – N° d'origine : 101

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    23 janvier 1946-12 juillet 1946 – N° d'origine : 392 bis

    Date

    23 janvier 1946-12 juillet 1946

    Cote

    894W55 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 23 janvier 1946-12 juillet 1946 – N° d'origine : 392...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    24 janvier 1946-1er juillet 1946 – N° d'origine : 392

    Date

    24 janvier 1946-1er juillet 1946

    Cote

    894W33 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 24 janvier 1946-1er juillet 1946 – N° d'origine : 392

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    1er août 1941-8 février 1946 – N° d'origine : 16

    Date

    1er août 1941-8 février 1946

    Cote

    894W67 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 1er août 1941-8 février 1946 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    16 juillet 1945-23 janvier 1946 – N° d'origine : 391 bis

    Date

    16 juillet 1945-23 janvier 1946

    Cote

    894W54 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 16 juillet 1945-23 janvier 1946 – N° d'origine : 391...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    16 juillet 1945-15 janvier 1946 – N° d'origine : 391

    Date

    16 juillet 1945-15 janvier 1946

    Cote

    894W32 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 16 juillet 1945-15 janvier 1946 – N° d'origine : 391

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1943-1945 – N° d'origine : 9

    Date

    1943-1945

    Cote

    1294W89 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1943-1945 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    N° d'origine : 46

    Date

    1938-1945

    Cote

    1294W40 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    juillet-décembre 1945 – N° d'origine : 100

    Date

    juillet-décembre 1945

    Cote

    1294W55 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1945 – N° d'origine : 100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79
    1938-1945 – N° d'origine : 22

    198 medias

    1938-1945 – N° d'origine : 22

    Date

    1938-1945

    Cote

    1294W36 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1938-1945 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    10 novembre 1944-13 juillet 1945 – N° d'origine : 390 bis

    Date

    10 novembre 1944-13 juillet 1945

    Cote

    894W53 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Deuxième série – 1919-1954
    • 10 novembre 1944-13 juillet 1945 – N° d'origine : 390...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre