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689 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    105 medias

    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    1781-1807

    Cote

    3Q3421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1787-1808 – N° d'origine : 1

    88 medias

    1787-1808 – N° d'origine : 1

    Date

    1787-1808

    Cote

    3Q3407 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1787-1824
    • 1787-1808 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    8 mai 1791-27 avril 1793

    Date

    8 mai 1791-27 avril 1793

    Cote

    3Q3472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 8 mai 1791-27 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    28 avril 1793-13 brumaire an III – N° d'origine : 44

    Date

    28 avril 1793-13 brumaire an III

    Cote

    3Q3473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 avril 1793-13 brumaire an III – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine : 1

    55 medias

    Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine : 1

    Date

    an III-1824

    Cote

    3Q3418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de partages
    • Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    an III-1811

    68 medias

    an III-1811

    Date

    an III-1811

    Cote

    3Q3416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de partages
    • Tables des partages – an III-1824
    • an III-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    13 brumaire an III-18 prairial an IV – N° d'origine : 45

    Date

    13 brumaire an III-18 prairial an IV

    Cote

    3Q3474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 brumaire an III-18 prairial an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Date

    6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Date

    18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Cote

    3Q3475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    42 medias

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    an V-1811

    Cote

    3Q3401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    an V-1808

    63 medias

    an V-1808

    Date

    an V-1808

    Cote

    3Q3404 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – an V-1824
    • an V-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    an VI-an VIII

    53 medias

    an VI-an VIII

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    3Q3436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • an VI-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13
    an VI-1807 – N° d'origine : 2

    106 medias

    an VI-1807 – N° d'origine : 2

    Date

    an VI-1807

    Cote

    3Q3425 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an VI-1807 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Date

    15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX

    Cote

    3Q3624 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er germinal an VII-24 pluviôse an IX – N° d'origine : 23

    Date

    1er germinal an VII-24 pluviôse an IX

    Cote

    3Q3653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er germinal an VII-24 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er germinal an VII-26 frimaire an VIII – N° d'origine : 48

    Date

    1er germinal an VII-26 frimaire an VIII

    Cote

    3Q3477 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er germinal an VII-26 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX – N° d'origine : 49

    Date

    27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX

    Cote

    3Q3478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    21 vendémiaire an IX-17 germinal an X – N° d'origine : 50

    Date

    21 vendémiaire an IX-17 germinal an X

    Cote

    3Q3479 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 vendémiaire an IX-17 germinal an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    2 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine : 2

    Date

    2 frimaire an IX-3 brumaire an XI

    Cote

    3Q3625 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 2 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre