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689 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132
Cote
3Q12056 (Cote)
 Date
3 janvier-29 juin 1938
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 3 janvier-29 juin 1938 – N° d'origine : 132
Résultat n°2

1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35
Cote
1308W135 (Cote)
 Date
1er octobre 1963-31 décembre 1963
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er octobre-31 décembre 1963 – N° d'origine : 35
Résultat n°3

13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287 bis
Cote
1308W85 (Cote)
 Date
13 octobre 1948-25 avril 1949
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 13 octobre 1948-25 avril 1949 – N° d'origine : 287...
Résultat n°4

14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173
Cote
3Q3602 (Cote)
 Date
14 janvier 1886-16 août 1886
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 14 janvier 1886-16 août 1886 – N° d'origine : 173
Résultat n°5

9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199
Cote
3Q11911 (Cote)
 Date
9 mai 1902-14 janvier 1903
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 9 mai 1902-14 janvier 1903 – N° d'origine : 199
Résultat n°6

21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53
Cote
3Q3683 (Cote)
 Date
21 septembre 1869-23 août 1870
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 21 septembre 1869-23 août 1870 – N° d'origine : 53
Résultat n°7

20 janvier 1824-14 juillet 1825
Cote
3Q3494 (Cote)
 Date
20 janvier 1824-14 juillet 1825
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 20 janvier 1824-14 juillet 1825
Résultat n°8

1964
Cote
1308W174 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1964
Résultat n°9

18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266
Cote
3Q11978 (Cote)
 Date
18 avril-17 août 1939
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 18 avril-17 août 1939 – N° d'origine : 266
Résultat n°10

15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27
Cote
3Q3657 (Cote)
 Date
15 décembre 1807-7 août 1810
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27
Résultat n°11

8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160
Cote
3Q3589 (Cote)
 Date
8 avril 1879-1er octobre 1879
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 8 avril 1879-1er octobre 1879 – N° d'origine : 160
Résultat n°12

2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8
Cote
3Q3631 (Cote)
 Date
2 février 1833-22 août 1836
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1953
  • 2 février 1833-22 août 1836 – N° d'origine : 8
Résultat n°13

28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7
Cote
3Q11988 (Cote)
 Date
28 octobre 1908-16 mai 1913
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 28 octobre 1908-16 mai 1913 – N° d'origine : 7
Résultat n°14

20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165
Cote
1308W36 (Cote)
 Date
20 mai 1952-31 décembre 1952
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 20 mai-31 décembre 1952 – N° d'origine : 165
Résultat n°15

24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160
Cote
1308W31 (Cote)
 Date
24 avril 1950-7 août 1950
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 24 avril-7 août 1950 – N° d'origine : 160
Résultat n°16

1960
Cote
1308W170 (Cote)
 Date
1960
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1960
Résultat n°17

19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98
Cote
3Q12021 (Cote)
 Date
19 janvier-24 décembre 1918
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des mutations par décès

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an III-1968
  • 19 janvier-24 décembre 1918 – N° d'origine : 98
Résultat n°18
1866-1880 – N° d'origine : 10

170 medias

1866-1880 – N° d'origine : 10
Cote
3Q3414 (Cote), 6NUM3/009/005 (Cote)
 Date
1866-1880
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
table des successions et absences

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences – 1825-1967
  • 1866-1880 – N° d'origine : 10
Résultat n°19

11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44
Cote
1308W144 (Cote)
 Date
11 août 1965-20 octobre 1965
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre d'extraits d'actes notariés

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 11 août-20 octobre 1965 – N° d'origine : 44
Résultat n°20

17 août 1939-1er avril 1940 – N° d'origine : 267
Cote
3Q11979 (Cote)
 Date
17 août 1939-1er avril 1940
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre des actes civils publics

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 17 août 1939-1er avril 1940 – N° d'origine : 267