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765 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1786-an IV – N° d'origine : 6

    146 medias

    1786-an IV – N° d'origine : 6

    Date

    1786-an IV

    Cote

    3Q1371 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1786-1865
    • 1786-an IV – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1789-an VIII – N° d'origine : 3

    75 medias

    1789-an VIII – N° d'origine : 3

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    3Q1336 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1789-1824
    • 1789-an VIII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    18 mars 1789-1er ventôse an II – N° d'origine : 40

    Date

    18 mars 1789-1er ventôse an II

    Cote

    3Q1683 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 18 mars 1789-1er ventôse an II – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    1791-1793

    101 medias

    1791-1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    3Q1389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • 1791-1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des testaments enregistrés – 1791-1824

    74 medias

    Table des testaments enregistrés – 1791-1824

    Date

    1791-1824

    Cote

    3Q1331 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments enregistrés – 1791-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    Table des rachats et rentes de toutes natures

    19 medias

    Table des rachats et rentes de toutes natures

    Date

    1792-an III

    Cote

    3Q10184/bis (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Autres catégories de registres
    • Table des rachats et rentes de toutes natures

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    23 avril 1793-15 pluviôse an II – N° d'origine : 123

    Date

    23 avril 1793-15 pluviôse an II

    Cote

    3Q1440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 23 avril 1793-15 pluviôse an II – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    16 pluviôse an II-9 frimaire an III – N° d'origine : 124

    Date

    16 pluviôse an II-9 frimaire an III

    Cote

    3Q1441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 16 pluviôse an II-9 frimaire an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 ventôse an II-8 germinal an IV – N° d'origine : 41

    Date

    2 ventôse an II-8 germinal an IV

    Cote

    3Q1684 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 2 ventôse an II-8 germinal an IV – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    an III-an VII – N° d'origine : 3

    87 medias

    an III-an VII – N° d'origine : 3

    Date

    an III-an VII

    Cote

    3Q1340 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an III-1824
    • an III-an VII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    an III-an XI – N° d'origine : 10

    155 medias

    an III-an XI – N° d'origine : 10

    Date

    an III-an XI

    Cote

    3Q1363 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an V-1810
    • an III-an XI – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    10 frimaire an III-3 prairial an III – N° d'origine : 125

    Date

    10 frimaire an III-3 prairial an III

    Cote

    3Q1442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 10 frimaire an III-3 prairial an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    4 prairial an III-16 germinal an IV – N° d'origine : 126

    Date

    4 prairial an III-16 germinal an IV

    Cote

    3Q1443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 4 prairial an III-16 germinal an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14
    an IV-an VII – N° d'origine : 7

    83 medias

    an IV-an VII – N° d'origine : 7

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    3Q1372 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1786-1865
    • an IV-an VII – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    17 germinal an IV-6 germinal an V – N° d'origine : 127

    Date

    17 germinal an IV-6 germinal an V

    Cote

    3Q1444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 17 germinal an IV-6 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16
    an V-an VII – N° d'origine : 9

    148 medias

    an V-an VII – N° d'origine : 9

    Date

    an V-an VII

    Cote

    3Q1362 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an V-1810
    • an V-an VII – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    an V-an VIII

    169 medias

    an V-an VIII

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    3Q1390 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • an V-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    7 germinal an V-14 nivôse an VI – N° d'origine : 128

    Date

    7 germinal an V-14 nivôse an VI

    Cote

    3Q1445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 7 germinal an V-14 nivôse an VI – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    14 nivôse an VI-19 fructidor an VI – N° d'origine : 129

    Date

    14 nivôse an VI-19 fructidor an VI

    Cote

    3Q1446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 14 nivôse an VI-19 fructidor an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    19 fructidor an VI-5 pluviôse an VII

    Date

    19 fructidor an VI-5 pluviôse an VII

    Cote

    3Q1447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1793-an...
    • 19 fructidor an VI-5 pluviôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre