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765 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Date

    1er mars 1967-13 juillet 1967

    Cote

    1326W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39

    Date

    19 mars 1839-8 octobre 1839

    Cote

    3Q1502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1862-1865

    197 medias

    1862-1865

    Date

    1862-1865

    Cote

    3Q1404 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • 1862-1865

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    13 juin 1930-10 mars 1931 – N° d'origine : 237

    Date

    13 juin 1930-10 mars 1931

    Cote

    3Q11016 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 13 juin 1930-10 mars 1931 – N° d'origine : 237

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    1835-1844 – N° d'origine : 2

    153 medias

    1835-1844 – N° d'origine : 2

    Date

    1835-1844

    Cote

    3Q1347 (Cote), 6NUM3/004/003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1835-1844 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    24 thermidor an IX-19 floréal an X – N° d'origine : 138

    Date

    24 thermidor an IX-19 floréal an X

    Cote

    3Q1455 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 24 thermidor an IX-19 floréal an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    24 juillet 1871-4 décembre 1871 – N° d'origine : 106

    Date

    24 juillet 1871-4 décembre 1871

    Cote

    3Q1569 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 24 juillet 1871-4 décembre 1871 – N° d'origine : 106

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    2 avril 1841-29 novembre 1841 – N° d'origine : 43

    Date

    2 avril 1841-29 novembre 1841

    Cote

    3Q1506 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 2 avril 1841-29 novembre 1841 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    8 octobre 1868-10 août 1869 – N° d'origine : 37

    Date

    8 octobre 1868-10 août 1869

    Cote

    3Q1727 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 8 octobre 1868-10 août 1869 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    3Q11058 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1931-1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1715W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er janvier 1936-17 mars 1941 – N° d'origine : 16

    Date

    1er janvier 1936-17 mars 1941

    Cote

    3Q11053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 1er janvier 1936-17 mars 1941 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    2 février-29 septembre 1917 – N° d'origine : 35

    Date

    2 février-29 septembre 1917

    Cote

    3Q11094 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 2 février-29 septembre 1917 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er juin 1953-13 novembre 1953 – N° d'origine : 2

    Date

    1er juin 1953-13 novembre 1953

    Cote

    1326W190 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er juin 1953-13 novembre 1953 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Date

    20 mars 1946-29 décembre 1955

    Cote

    1326W237 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1902
    • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    7 juin-12 décembre 1922 – N° d'origine : 227

    Date

    7 juin-12 décembre 1922

    Cote

    3Q11006 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 7 juin-12 décembre 1922 – N° d'origine : 227

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    24 février 1809-10 novembre 1809 – N° d'origine : 150

    Date

    24 février 1809-10 novembre 1809

    Cote

    3Q1465 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 24 février 1809-10 novembre 1809 – N° d'origine : 150

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    7 octobre 1873-22 janvier 1874 – N° d'origine : 113

    Date

    7 octobre 1873-22 janvier 1874

    Cote

    3Q1576 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
    • 7 octobre 1873-22 janvier 1874 – N° d'origine : 113

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1326W247 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960-1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    9 octobre 1919-20 novembre 1926 – N° d'origine : 4

    Date

    9 octobre 1919-20 novembre 1926

    Cote

    3Q11125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutation par décès extérieures
    • 9 octobre 1919-20 novembre 1926 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre