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254 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".
Cote
2664W2 (Cote)
 Date
1957-1977
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°2

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).
Cote
1143W38 (Cote)
 Date
1938-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Résultat n°3

Année 1962.
Cote
2151W103 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1962.
Résultat n°4

Année 1974.
Cote
2151W112 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1974.
Résultat n°5

Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.
Cote
2151W62 (Cote)
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
  • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
  • (rubrique 347) Surveillance générale
  • Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...
Résultat n°6

Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).
Cote
2151W21 (Cote)
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°7

Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.
Cote
2151W116 (Cote)
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...
Résultat n°8

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).
Cote
2151W18 (Cote)
 Date
1947-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Réseau urbain et suburbain de Tours
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°9

V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).
Cote
2151W123 (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
  • V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...
Résultat n°10

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).
Cote
2860W11 (Cote)
 Date
1947-1978
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Résultat n°11

Année 1966.
Cote
2151W107 (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1966.
Résultat n°12

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).
Cote
1143W23 (Cote)
 Date
1949-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Résultat n°13

Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.
Cote
2151W139 (Cote)
 Date
1947-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • [(chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses]
  • [(rubrique 35) Statistiques]
  • Réseau de transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°14

Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.
Cote
2151W115 (Cote)
 Date
1953-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Résultat n°15

Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.
Cote
2151W76 (Cote)
 Date
1946-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...
Résultat n°16

V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).
Cote
2151W56 (Cote)
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • (rubrique 35) Statistiques
  • V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...
Résultat n°17

Août 1953-1956.
Cote
2151W30 (Cote)
 Date
1953-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
  • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
  • Procès-verbaux des réunions du comité syndical
  • Août 1953-1956.
Résultat n°18

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.
Cote
2151W134 (Cote)
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°19

Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.
Cote
2151W74 (Cote)
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
  • Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...
Résultat n°20

Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).
Cote
2151W75 (Cote)
 Date
1943-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 367) Accidents
  • Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...