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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2663W304 (Cote)
Date
1986-1987
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Preuilly-sur-Claise
  • Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place...
Résultat n°2
Cote
2663W303 (Cote)
Date
1992
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Chaumussay
  • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...
Résultat n°3
Cote
2663W302 (Cote)
Date
1988
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Chaumussay
  • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...
Résultat n°4
Cote
2663W301 (Cote)
Date
1991
Lieu
Boussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Boussay
  • Carte communale : dossier complet.
Résultat n°5
Cote
2663W300 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Habitat
  • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...
Résultat n°6
Cote
2663W299 (Cote)
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Habitat
  • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...
Résultat n°7
Cote
2663W298 (Cote)
Date
1991
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
  • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...
Résultat n°8
Cote
2663W297 (Cote)
Date
1990
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
  • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...
Résultat n°9
Cote
2663W296 (Cote)
Date
1990
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
  • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...
Résultat n°10
Cote
2663W295 (Cote)
Date
1986-1990
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
  • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...
Résultat n°11
Cote
2663W294 (Cote)
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
  • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...
Résultat n°12
Cote
2663W293 (Cote)
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
  • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...
Résultat n°13
Cote
2663W292 (Cote)
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
  • SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude...
Résultat n°14
Cote
2663W291 (Cote)
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
  • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°15
Cote
2663W290 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
  • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°16
Cote
2663W289 (Cote)
Date
1960-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
  • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°17
Cote
2663W288 (Cote)
Date
1968-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
  • Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés...
Résultat n°18
Cote
2663W287 (Cote)
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
  • SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.
Résultat n°19
Cote
2663W286 (Cote)
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
  • SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre...
Résultat n°20
Cote
2663W285 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
  • SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique...