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Résultat n°1

Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place : arrêté définissant les modalités d'application (copie), dispositions générales, plan de zonage, carte communale.

Date

1986-1987

Cote

2663W304 (Cote)

Résultat n°2

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)

Résultat n°3

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)

Résultat n°4

Carte communale : dossier complet.

Date

1991

Cote

2663W301 (Cote)

Résultat n°5

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

Date

2007

Cote

2663W300 (Cote)

Résultat n°6

Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

Date

2003-2007

Cote

2663W299 (Cote)

Résultat n°7

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Moreau et Mr Forge à Saint-Senoch, Mr Passeland et Mr Gorge à Betz-le-Château : plan, arrêté.

Date

1991

Cote

2663W298 (Cote)

Résultat n°8

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Saint-Senoch : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W297 (Cote)

Résultat n°9

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Betz-le-Château au lieudit "La Goulardière" : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W296 (Cote)

Résultat n°10

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Modde à Charnizay, Mr Joubert à La Celle-Guenand, Mr Fremont à Saint Flovier : plan, correspondance.

Date

1986-1990

Cote

2663W295 (Cote)

Résultat n°11

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W294 (Cote)

Résultat n°12

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W293 (Cote)

Résultat n°13

SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

Date

1999-2001

Cote

2663W292 (Cote)

Résultat n°14

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, réseau adduction eau potable : dossier général de travaux éxecutés, plan.

Date

1980-1986

Cote

2663W291 (Cote)

Résultat n°15

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, RD n°100 à Paulmy, 16ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1990

Cote

2663W290 (Cote)

Résultat n°16

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse : arrêté, plan, récépissé, photo.

Date

1960-1986

Cote

2663W289 (Cote)

Résultat n°17

Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.

Date

1968-1974

Cote

2663W288 (Cote)

Résultat n°18

SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

Date

1999-2001

Cote

2663W287 (Cote)

Résultat n°19

SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, poste de relèvement collecteur principal, casier : dossier de consultation restreinte, plan, étude.

Date

1993-1995

Cote

2663W286 (Cote)

Résultat n°20

SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, élimination des matières de vidange : avant projet général, plan, projet.

Date

1993

Cote

2663W285 (Cote)

Résultat n°21

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°106 à Bossay-sur-Claise, RD n°42 à Boussay : récépissé, plan, DICT.

Date

1991

Cote

2663W284 (Cote)

Résultat n°22

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°725 à Bossay-sur-Claise : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W283 (Cote)

Résultat n°23

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°725 à Boussay : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W282 (Cote)

Résultat n°24

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 10ème tranche : plan, récépissé.

Date

1987

Cote

2663W281 (Cote)

Résultat n°25

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 9ème tranche : plan, récépissé.

Date

1985-1986

Cote

2663W280 (Cote)

Résultat n°26

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, CD n°13, 14, 42, 50, 60, 103, 106, 725 : arrêté.

Date

1983

Cote

2663W279 (Cote)

Résultat n°27

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 8ème tranche : plan, récépissé.

Date

1983

Cote

2663W278 (Cote)

Résultat n°28

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 7ème tranche : plan, récépissé.

Date

1982-1983

Cote

2663W277 (Cote)

Résultat n°29

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 7ème tranche : plan.

Date

1982

Cote

2663W276 (Cote)

Résultat n°30

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 5ème et 6ème tranches : plan, récépissé.

Date

1979-1980

Cote

2663W275 (Cote)

Résultat n°31

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, Boussay, Bossay-sur-Claise, Chaumussay, travaux réseau eau potable : dossier de récolement, plan, récépissé.

Date

1978-1981

Cote

2663W274 (Cote)

Résultat n°32

Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, travaux d'alimentation en eau potable, 2e à 4e tranches : plan.

Date

1976-1979

Cote

2663W273 (Cote)

Résultat n°33

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme 2000 : plan.

Date

2000

Cote

2663W272 (Cote)

Résultat n°34

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 18ème et 19ème tranches : récépissé, plan.

Date

1982

Cote

2663W271 (Cote)

Résultat n°35

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 15ème et 16ème tranches : récépissé, plan.

Date

1979-1980

Cote

2663W270 (Cote)

Résultat n°36

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, travaux adduction eau potable : plan.

Date

1972-1980

Cote

2663W269 (Cote)

Résultat n°37

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier 5e à 7e tranche (1972-1974), 14e tranche (1978) : plan, croquis, dossier de récolement.

Date

1972-1978

Cote

2663W268 (Cote)

Résultat n°38

Alimentation eau potable. - SIAEP de Saint-Flovier, 1ère à 4e tranche : dossier de récolement.

Date

1969-1971

Cote

2663W267 (Cote)

Résultat n°39

Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil, 11ème tranche : plan.

Date

1976-1980

Cote

2663W266 (Cote)

Résultat n°40

Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil : arrêté, plan, correspondance.

Date

1955-1983

Cote

2663W265 (Cote)

Résultat n°41

Alimentation eau potable. - SIAEP du Plateau de Sainte Maure, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1957-1958

Cote

2663W264 (Cote)

Résultat n°42

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996

Cote

2663W263 (Cote)

Résultat n°43

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : dossier de DUP.

Date

2000

Cote

2663W262 (Cote)

Résultat n°44

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, RD n°750 : correspondance, récépissé, plan.

Date

1991

Cote

2663W261 (Cote)

Résultat n°45

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1976

Cote

2663W260 (Cote)

Résultat n°46

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, recensement des points d'eau : correspondance.

Date

1974-1975

Cote

2663W257 (Cote)

Résultat n°47

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, 1ère et 2ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1970-1980

Cote

2663W256 (Cote)

Résultat n°48

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, CD n°93, 100 : recepissé, avis du subdivisionnaire, plan.

Date

1982

Cote

2663W255 (Cote)

Résultat n°49

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, 4ème tranche : recepissé, plan.

Date

1980

Cote

2663W254 (Cote)

Résultat n°50

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, 3ème tranche : recepissé, plan.

Date

1979

Cote

2663W253 (Cote)

Résultat n°51

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, CD n°50, 93, 96, 100 : arrêté, demande d'autorisation; programme 1985 : plan.

Date

1961-1986

Cote

2663W252 (Cote)

Résultat n°52

SIVOM des deux rivières : correspondance, extrait de délibérations, arrêté.

Date

1977

Cote

2663W251 (Cote)

Résultat n°53

Syndicat. - Fonctionnement : ampliations des arrêtés de création du syndicat et d'extension de ses attributions, programmes, attributions de subvention, projet de création de lotissement.

Date

1964-1968

Cote

2663W250 (Cote)

Résultat n°54

Alimentation eau potable. - SIVOM du canton de Ligueil, RD n°99 lieudit "Pauvrelay" et RD n°100 lieudit "Le Chatelier" : récépissé, arrêté, plan.

Date

1988-1989

Cote

2663W249 (Cote)

Résultat n°55

ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à Descartes, 2e phase des travaux : dossier de marché.

Date

2000

Cote

2663W248 (Cote)

Résultat n°56

Alimentation eau potable. - Syndicat des Eaux de Fontgombault, CD n°14 à Tournon-Saint-Pierre : plan, arrêté.

Date

1966-1971

Cote

2663W247 (Cote)

Résultat n°57

Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à Descartes. - Échanges et mise en place.

Date

2004

Cote

2663W246 (Cote)

Résultat n°58

Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

Date

2002

Cote

2663W245 (Cote)

Résultat n°59

Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

Date

2001

Cote

2663W244 (Cote)

Résultat n°60

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, RD n°104 : récépissé, DICT, plan.

Date

1991

Cote

2663W243 (Cote)

Résultat n°61

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, CD n°725 : arrêté, plan.

Date

1980-1981

Cote

2663W242 (Cote)

Résultat n°62

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1968

Cote

2663W241 (Cote)

Résultat n°63

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème et 4ème tranches : plan, arrêté.

Date

1960-1974

Cote

2663W240 (Cote)

Résultat n°64

Lotissements "Champ Fleuri" et "Les Amandiers". - Classement dans la voirie communale des voies d'accès : dossiers d'enquête publique.

Date

1978

Cote

2663W239 (Cote)

Résultat n°65

Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1965-1966

Cote

2663W238 (Cote)

Résultat n°66

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W237 (Cote)

Résultat n°67

Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

Date

1979

Cote

2663W236 (Cote)

Résultat n°68

Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1957-1979

Cote

2663W235 (Cote)

Résultat n°69

Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1981-1983

Cote

2663W234 (Cote)

Résultat n°70

Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

Date

2001

Cote

2663W233 (Cote)

Résultat n°71

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W232 (Cote)

Résultat n°72

Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs d'eaux pluviales : dossier de marché, plan.

Date

1976

Cote

2663W231 (Cote)

Résultat n°73

Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

Date

1964-1970

Cote

2663W230 (Cote)

Résultat n°74

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

Date

2007

Cote

2663W229 (Cote)

Résultat n°75

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W228 (Cote)

Résultat n°76

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : plan, mémoire explicatif et descriptif, état parcellaire.

Date

1998

Cote

2663W227 (Cote)

Résultat n°77

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, adduction d'eau : dossier de récolement, correspondance, plan, avant-projet, dossier de marché.

Date

1962-1975

Cote

2663W226 (Cote)

Résultat n°78

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.

Date

1951-1961

Cote

2663W225 (Cote)

Résultat n°79

Construction d'un bâtiment à usage de bureau pour la subdivision de Preuilly (1980) : DGD, ordre de service, rapport du subdivisionnaire, acte d'engagement.

Date

1979-1981

Cote

2663W224 (Cote)

Résultat n°80

CEG de Preuilly, construction d'un double plateau scolaire : dossier de marché, dossier de travaux.

Date

1979-1980

Cote

2663W223 (Cote)