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302 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place : arrêté définissant les modalités d'application (copie), dispositions générales, plan de zonage, carte communale.

Date

1986-1987

Cote

2663W304 (Cote)

Résultat n°2

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)

Résultat n°3

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)

Résultat n°4

Carte communale : dossier complet.

Date

1991

Cote

2663W301 (Cote)

Résultat n°5

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

Date

2007

Cote

2663W300 (Cote)

Résultat n°6

Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

Date

2003-2007

Cote

2663W299 (Cote)

Résultat n°7

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Moreau et Mr Forge à Saint-Senoch, Mr Passeland et Mr Gorge à Betz-le-Château : plan, arrêté.

Date

1991

Cote

2663W298 (Cote)

Résultat n°8

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Saint-Senoch : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W297 (Cote)

Résultat n°9

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Betz-le-Château au lieudit "La Goulardière" : récépissé, plan.

Date

1990

Cote

2663W296 (Cote)

Résultat n°10

Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Modde à Charnizay, Mr Joubert à La Celle-Guenand, Mr Fremont à Saint Flovier : plan, correspondance.

Date

1986-1990

Cote

2663W295 (Cote)

Résultat n°11

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W294 (Cote)

Résultat n°12

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W293 (Cote)

Résultat n°13

SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

Date

1999-2001

Cote

2663W292 (Cote)

Résultat n°14

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, réseau adduction eau potable : dossier général de travaux éxecutés, plan.

Date

1980-1986

Cote

2663W291 (Cote)

Résultat n°15

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, RD n°100 à Paulmy, 16ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1990

Cote

2663W290 (Cote)

Résultat n°16

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse : arrêté, plan, récépissé, photo.

Date

1960-1986

Cote

2663W289 (Cote)

Résultat n°17

Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.

Date

1968-1974

Cote

2663W288 (Cote)

Résultat n°18

SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

Date

1999-2001

Cote

2663W287 (Cote)

Résultat n°19

SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, poste de relèvement collecteur principal, casier : dossier de consultation restreinte, plan, étude.

Date

1993-1995

Cote

2663W286 (Cote)

Résultat n°20

SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, élimination des matières de vidange : avant projet général, plan, projet.

Date

1993

Cote

2663W285 (Cote)