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  1. Résultat n°1

    Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place : arrêté définissant les modalités d'application (copie), dispositions générales, plan de zonage, carte communale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2663W304 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Preuilly-sur-Claise
    • Règlement national d'urbanisme (RNU). - Mise en place...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    2663W303 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

    Date

    1988

    Cote

    2663W302 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Carte communale : dossier complet.

    Date

    1991

    Cote

    2663W301 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Boussay
    • Carte communale : dossier complet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

    Date

    2007

    Cote

    2663W300 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2663W299 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Moreau et Mr Forge à Saint-Senoch, Mr Passeland et Mr Gorge à Betz-le-Château : plan, arrêté.

    Date

    1991

    Cote

    2663W298 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Saint-Senoch : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W297 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD n°93 à Betz-le-Château au lieudit "La Goulardière" : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W296 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, RD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage, Mr Modde à Charnizay, Mr Joubert à La Celle-Guenand, Mr Fremont à Saint Flovier : plan, correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2663W295 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Union des associations foncières du Grand-Pressigny
    • Alimentation eau potable. - UAF Grand-Pressigny, drainage,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W294 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W293 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W292 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, réseau adduction eau potable : dossier général de travaux éxecutés, plan.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2663W291 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse, RD n°100 à Paulmy, 16ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

    Date

    1990

    Cote

    2663W290 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse : arrêté, plan, récépissé, photo.

    Date

    1960-1986

    Cote

    2663W289 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.

    Date

    1968-1974

    Cote

    2663W288 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de la source de la Crosse
    • Extension du réseau d'adduction. - Travaux exécutés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W287 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, poste de relèvement collecteur principal, casier : dossier de consultation restreinte, plan, étude.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2663W286 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM du Sud Lochois, mise en conformité du centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique de La Celle-Guenand, élimination des matières de vidange : avant projet général, plan, projet.

    Date

    1993

    Cote

    2663W285 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM du sud Lochois, centre d'enfouissement technique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°106 à Bossay-sur-Claise, RD n°42 à Boussay : récépissé, plan, DICT.

    Date

    1991

    Cote

    2663W284 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°725 à Bossay-sur-Claise : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W283 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, RD n°725 à Boussay : récépissé, plan.

    Date

    1990

    Cote

    2663W282 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 10ème tranche : plan, récépissé.

    Date

    1987

    Cote

    2663W281 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 9ème tranche : plan, récépissé.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2663W280 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, CD n°13, 14, 42, 50, 60, 103, 106, 725 : arrêté.

    Date

    1983

    Cote

    2663W279 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 8ème tranche : plan, récépissé.

    Date

    1983

    Cote

    2663W278 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 7ème tranche : plan, récépissé.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2663W277 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 7ème tranche : plan.

    Date

    1982

    Cote

    2663W276 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, 5ème et 6ème tranches : plan, récépissé.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2663W275 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, Boussay, Bossay-sur-Claise, Chaumussay, travaux réseau eau potable : dossier de récolement, plan, récépissé.

    Date

    1978-1981

    Cote

    2663W274 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise, travaux d'alimentation en eau potable, 2e à 4e tranches : plan.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2663W273 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du val de Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme 2000 : plan.

    Date

    2000

    Cote

    2663W272 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 18ème et 19ème tranches : récépissé, plan.

    Date

    1982

    Cote

    2663W271 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 18ème...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 15ème et 16ème tranches : récépissé, plan.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2663W270 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, 15ème...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, travaux adduction eau potable : plan.

    Date

    1972-1980

    Cote

    2663W269 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier 5e à 7e tranche (1972-1974), 14e tranche (1978) : plan, croquis, dossier de récolement.

    Date

    1972-1978

    Cote

    2663W268 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier 5e...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Alimentation eau potable. - SIAEP de Saint-Flovier, 1ère à 4e tranche : dossier de récolement.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2663W267 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP de Saint-Flovier,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  39. Résultat n°39

    Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil, 11ème tranche : plan.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2663W266 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  40. Résultat n°40

    Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil : arrêté, plan, correspondance.

    Date

    1955-1983

    Cote

    2663W265 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  41. Résultat n°41

    Alimentation eau potable. - SIAEP du Plateau de Sainte Maure, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2663W264 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP du Plateau de Sainte...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  42. Résultat n°42

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996

    Cote

    2663W263 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  43. Résultat n°43

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : dossier de DUP.

    Date

    2000

    Cote

    2663W262 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  44. Résultat n°44

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, RD n°750 : correspondance, récépissé, plan.

    Date

    1991

    Cote

    2663W261 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  45. Résultat n°45

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

    Date

    1976

    Cote

    2663W260 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  46. Résultat n°46

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, recensement des points d'eau : correspondance.

    Date

    1974-1975

    Cote

    2663W257 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  47. Résultat n°47

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, 1ère et 2ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

    Date

    1970-1980

    Cote

    2663W256 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  48. Résultat n°48

    Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, CD n°93, 100 : recepissé, avis du subdivisionnaire, plan.

    Date

    1982

    Cote

    2663W255 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  49. Résultat n°49

    Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, 4ème tranche : recepissé, plan.

    Date

    1980

    Cote

    2663W254 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  50. Résultat n°50

    Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, 3ème tranche : recepissé, plan.

    Date

    1979

    Cote

    2663W253 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  51. Résultat n°51

    Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, CD n°50, 93, 96, 100 : arrêté, demande d'autorisation; programme 1985 : plan.

    Date

    1961-1986

    Cote

    2663W252 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  52. Résultat n°52

    SIVOM des deux rivières : correspondance, extrait de délibérations, arrêté.

    Date

    1977

    Cote

    2663W251 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple des deux...
    • SIVOM des deux rivières : correspondance, extrait de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  53. Résultat n°53

    Syndicat. - Fonctionnement : ampliations des arrêtés de création du syndicat et d'extension de ses attributions, programmes, attributions de subvention, projet de création de lotissement.

    Date

    1964-1968

    Cote

    2663W250 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Descartes,...
    • Syndicat. - Fonctionnement : ampliations des arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  54. Résultat n°54

    Alimentation eau potable. - SIVOM du canton de Ligueil, RD n°99 lieudit "Pauvrelay" et RD n°100 lieudit "Le Chatelier" : récépissé, arrêté, plan.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2663W249 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Canton...
    • Alimentation eau potable. - SIVOM du canton de Ligueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  55. Résultat n°55

    ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à Descartes, 2e phase des travaux : dossier de marché.

    Date

    2000

    Cote

    2663W248 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercantonal d'aménagement et de développement...
    • ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  56. Résultat n°56

    Alimentation eau potable. - Syndicat des Eaux de Fontgombault, CD n°14 à Tournon-Saint-Pierre : plan, arrêté.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2663W247 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal des eaux de la région de Fontgombault
    • Alimentation eau potable. - Syndicat des Eaux de Fontgombault,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  57. Résultat n°57

    Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à Descartes. - Échanges et mise en place.

    Date

    2004

    Cote

    2663W246 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud
    • Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  58. Résultat n°58

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

    Date

    2002

    Cote

    2663W245 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  59. Résultat n°59

    Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

    Date

    2001

    Cote

    2663W244 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  60. Résultat n°60

    Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, RD n°104 : récépissé, DICT, plan.

    Date

    1991

    Cote

    2663W243 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  61. Résultat n°61

    Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, CD n°725 : arrêté, plan.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2663W242 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  62. Résultat n°62

    Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

    Date

    1968

    Cote

    2663W241 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  63. Résultat n°63

    Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème et 4ème tranches : plan, arrêté.

    Date

    1960-1974

    Cote

    2663W240 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  64. Résultat n°64

    Lotissements "Champ Fleuri" et "Les Amandiers". - Classement dans la voirie communale des voies d'accès : dossiers d'enquête publique.

    Date

    1978

    Cote

    2663W239 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Lotissements "Champ Fleuri" et "Les Amandiers". - Classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  65. Résultat n°65

    Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2663W238 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Projet de construction de logements. - Acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  66. Résultat n°66

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W237 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  67. Résultat n°67

    Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier de marché.

    Date

    1979

    Cote

    2663W236 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Presbytère, travaux de grosses réparations : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  68. Résultat n°68

    Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1957-1979

    Cote

    2663W235 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  69. Résultat n°69

    Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2663W234 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  70. Résultat n°70

    Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

    Date

    2001

    Cote

    2663W233 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W232 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  72. Résultat n°72

    Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs d'eaux pluviales : dossier de marché, plan.

    Date

    1976

    Cote

    2663W231 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  73. Résultat n°73

    Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2663W230 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  74. Résultat n°74

    ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Date

    2007

    Cote

    2663W229 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Branchs
    • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  75. Résultat n°75

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W228 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  76. Résultat n°76

    Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : plan, mémoire explicatif et descriptif, état parcellaire.

    Date

    1998

    Cote

    2663W227 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  77. Résultat n°77

    Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, adduction d'eau : dossier de récolement, correspondance, plan, avant-projet, dossier de marché.

    Date

    1962-1975

    Cote

    2663W226 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  78. Résultat n°78

    Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.

    Date

    1951-1961

    Cote

    2663W225 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  79. Résultat n°79

    Construction d'un bâtiment à usage de bureau pour la subdivision de Preuilly (1980) : DGD, ordre de service, rapport du subdivisionnaire, acte d'engagement.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2663W224 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Construction d'un bâtiment à usage de bureau pour la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  80. Résultat n°80

    CEG de Preuilly, construction d'un double plateau scolaire : dossier de marché, dossier de travaux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    2663W223 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • CEG de Preuilly, construction d'un double plateau scolaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)