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  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Cote

    2663W71 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.

    Date

    2008

    Cote

    2663W151 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Sepmes
    • Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

    Cote

    2663W83 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Voies communales. - Inventaire : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Lavoir Paincourt, construction : plan.

    Cote

    2663W214 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Lavoir Paincourt, construction : plan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

    Date

    1986-1949

    Cote

    2663W85 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

    Cote

    2663W63 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Cote

    2663W31 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    CD n° 99 et 101 : plans.

    Cote

    2663W23 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • CD n° 99 et 101 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

    Date

    2008

    Cote

    2663W54 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Le Grand-Pressigny
    • Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Date

    2008

    Cote

    2663W20 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W58 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Neuilly-le-Brignon
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Inventaires des ouvrages d'art.

    Date

    2008

    Cote

    2663W154 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Subdivision de Ligueil
    • Inventaires des ouvrages d'art.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W22 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

    Cote

    2663W95 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2663W212 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Assainissement eaux usées, construction d'un système...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Station d'épuration : récolement.

    Date

    2007

    Cote

    2663W213 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Station d'épuration : récolement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W13 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

    Date

    2007

    Cote

    2663W300 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2663W299 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Date

    2007

    Cote

    2663W229 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Branchs
    • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2663W8 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Barrou
    • Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W12 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Construction de collecteurs. - Etude géotechnique : dossier de marché de service avec l'entreprise EGSOL OUEST.

    Date

    2006

    Cote

    2663W193 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Civray-sur-Esves
    • Construction de collecteurs. - Etude géotechnique :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Expropriation par l'État (risques mouvements de terrain) propriété de M. LANDREAU.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2663W205 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Loches
    • Expropriation par l'État (risques mouvements de terrain)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2663W211 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise en sécurité de la traversé d'agglomération RD n°41, entreprise APPIA : DOE.

    Date

    2006

    Cote

    2663W67 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2663W11 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Zone d'aménagement concerté multi-sites du Chaumenier et du Coteau. - Création :plans, rapport de présentation, étude d'impact, programme, dossier de création.

    Date

    2005

    Cote

    2663W194 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Cormery
    • Zone d'aménagement concerté multi-sites du Chaumenier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à Descartes. - Échanges et mise en place.

    Date

    2004

    Cote

    2663W246 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud
    • Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

    Date

    2004

    Cote

    2663W66 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W294 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2663W293 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2663W5 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification de virages : dossier de marché (1978-1980). Reconstruction de deux murs de soutènement CR n°18 et CR n°64 (rue de l'Enfer et place du Champ de Foire) : dossier technique (2003).

    Date

    1978-2003

    Cote

    2663W52 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Ferrière-Larçon
    • Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    2663W192 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Civray-sur-Esves
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

    Date

    2002

    Cote

    2663W245 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection du forage « Bois Joli », dossier de déclaration d'utilité publique.

    Date

    2002

    Cote

    2663W209 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Monts
    • Protection du point de prélèvement d'eau destinée à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Pont de la VC n° 4 sur la Claise. - Inspection détaillée : rapport.

    Date

    2002

    Cote

    2663W106 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Abilly
    • Pont de la VC n° 4 sur la Claise. - Inspection détaillée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  39. Résultat n°39

    Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

    Date

    2001

    Cote

    2663W233 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Jean-Saint-Germain
    • Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  40. Résultat n°40

    Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Date

    2001

    Cote

    2663W1 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  41. Résultat n°41

    Rivière l'Aigronne, vannage du Grand Moulin, reconstruction du vannage : avant-projet.

    Date

    2001

    Cote

    2663W163 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Le Grand-Pressigny
    • Rivière l'Aigronne, vannage du Grand Moulin, reconstruction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  42. Résultat n°42

    SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W292 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement...
    • SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  43. Résultat n°43

    Aqueduc de l'étang communal, restructuration : procès-verbal d'ouverture des plis, bordereau de prix, rapport.

    Date

    2001

    Cote

    2663W128 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Ferrière-Larçon
    • Aqueduc de l'étang communal, restructuration : procès-verbal...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  44. Résultat n°44

    Classement CR en VC.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2663W50 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Ferrière-Larçon
    • Classement CR en VC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  45. Résultat n°45

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W181 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Boussay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  46. Résultat n°46

    SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2663W287 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...
    • SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  47. Résultat n°47

    Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2663W210 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  48. Résultat n°48

    Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W180 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Station d'épuration : document d'incidence, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  49. Résultat n°49

    Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

    Date

    2001

    Cote

    2663W244 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  50. Résultat n°50

    Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme 2000 : plan.

    Date

    2000

    Cote

    2663W272 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  51. Résultat n°51

    Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : dossier de DUP.

    Date

    2000

    Cote

    2663W262 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  52. Résultat n°52

    Station d'épuration : document d'incidence.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2663W186 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Chambon
    • Station d'épuration : document d'incidence.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  53. Résultat n°53

    ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à Descartes, 2e phase des travaux : dossier de marché.

    Date

    2000

    Cote

    2663W248 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercantonal d'aménagement et de développement...
    • ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  54. Résultat n°54

    Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2663W202 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Grand-Pressigny
    • Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  55. Résultat n°55

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W204 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Guerche
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  56. Résultat n°56

    Station d'épuration, document d'incidence (1999) : étude de valorisation des boues.

    Date

    1999

    Cote

    2663W175 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Barrou
    • Station d'épuration, document d'incidence (1999) :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  57. Résultat n°57

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1999

    Cote

    2663W182 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Celle-Guenand
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  58. Résultat n°58

    Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n° 121 : dossier d'enquête publique.

    Date

    1999

    Cote

    2663W45 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  59. Résultat n°59

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W176 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Barrou
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  60. Résultat n°60

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W237 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  61. Résultat n°61

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2663W191 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  62. Résultat n°62

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2663W177 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Betz-le-Château
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  63. Résultat n°63

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W228 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  64. Résultat n°64

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W179 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  65. Résultat n°65

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W232 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  66. Résultat n°66

    Schéma directeur d'assainissement, carte communale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W206 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Louroux
    • Schéma directeur d'assainissement, carte communale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  67. Résultat n°67

    Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : plan, mémoire explicatif et descriptif, état parcellaire.

    Date

    1998

    Cote

    2663W227 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  68. Résultat n°68

    Pont de la VC n° 2 sur l'Esves. - Projet de réparation : notes, devis, compte rendu de visite.

    Date

    1998

    Cote

    2663W135 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Marcé-sur-Esves
    • Pont de la VC n° 2 sur l'Esves. - Projet de réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  69. Résultat n°69

    Réfection aqueduc VC n° 9 la Renaissance (1995) : plan, note.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2663W147 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Saint-Flovier
    • Réfection aqueduc VC n° 9 la Renaissance (1995) : plan,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  70. Résultat n°70

    Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village du bois », protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2663W198 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Ferrière-Larçon
    • Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71

    Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n° 46 : dossier d'enquête publique.

    Date

    1997

    Cote

    2663W44 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  72. Résultat n°72

    Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.

    Date

    1997

    Cote

    2663W92 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  73. Résultat n°73

    Moulin d'Abilly sur la Claise. - Réfection du déversoir et du vannage : dossier de subvention, plans projetés, tableau comparatif des offres, copie du rapport de visite de contrôle et d'entretien (1997).

    Date

    1985-1997

    Cote

    2663W156 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Abilly
    • Moulin d'Abilly sur la Claise. - Réfection du déversoir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  74. Résultat n°74

    Reconstruction d' un Ouvrage d'Art VC n°302 : dossier de marché.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2663W120 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Charnizay
    • Reconstruction d' un Ouvrage d'Art VC n°302 : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  75. Résultat n°75

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996

    Cote

    2663W263 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'alimentation d'eau potable...
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  76. Résultat n°76

    VC n° 302 ouvrage d'art SNCF : planche photographique, extrait de délibérations.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2663W153 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Tournon-Saint-Pierre
    • VC n° 302 ouvrage d'art SNCF : planche photographique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  77. Résultat n°77

    Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    2663W167 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  78. Résultat n°78

    Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2663W160 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  79. Résultat n°79

    Pont du Gruteau sur l'Esves VC n° 1 : plans, PV d'inspection du pont.

    Date

    1995

    Cote

    2663W134 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Marcé-sur-Esves
    • Pont du Gruteau sur l'Esves VC n° 1 : plans, PV d'inspection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  80. Résultat n°80

    Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2663W187 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin
    • Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)