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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

Résultat n°2

Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.

Date

2008

Cote

2663W151 (Cote)

Résultat n°3

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

Résultat n°4

Lavoir Paincourt, construction : plan.

Date

-

Cote

2663W214 (Cote)

Résultat n°5

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

Résultat n°6

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

Date

-

Cote

2663W63 (Cote)

Résultat n°7

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

Résultat n°8

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

Résultat n°9

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

Date

2008

Cote

2663W54 (Cote)

Résultat n°10

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

Date

2008

Cote

2663W20 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W58 (Cote)

Résultat n°12

Inventaires des ouvrages d'art.

Date

2008

Cote

2663W154 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

Résultat n°14

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

Date

-

Cote

2663W95 (Cote)

Résultat n°15

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)

Résultat n°16

Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)

Résultat n°17

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°18

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

Date

2007

Cote

2663W300 (Cote)

Résultat n°19

Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

Date

2003-2007

Cote

2663W299 (Cote)

Résultat n°20

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

Date

2007

Cote

2663W229 (Cote)

Résultat n°21

Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

Date

1994-2007

Cote

2663W8 (Cote)

Résultat n°22

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

Date

2005-2007

Cote

2663W12 (Cote)

Résultat n°23

Construction de collecteurs. - Etude géotechnique : dossier de marché de service avec l'entreprise EGSOL OUEST.

Date

2006

Cote

2663W193 (Cote)

Résultat n°24

Expropriation par l'État (risques mouvements de terrain) propriété de M. LANDREAU.

Date

2002-2006

Cote

2663W205 (Cote)

Résultat n°25

Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

Date

2005-2006

Cote

2663W211 (Cote)

Résultat n°26

Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise en sécurité de la traversé d'agglomération RD n°41, entreprise APPIA : DOE.

Date

2006

Cote

2663W67 (Cote)

Résultat n°27

Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

Date

2003-2005

Cote

2663W11 (Cote)

Résultat n°28

Zone d'aménagement concerté multi-sites du Chaumenier et du Coteau. - Création :plans, rapport de présentation, étude d'impact, programme, dossier de création.

Date

2005

Cote

2663W194 (Cote)

Résultat n°29

Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage à Descartes. - Échanges et mise en place.

Date

2004

Cote

2663W246 (Cote)

Résultat n°30

Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

Date

2004

Cote

2663W66 (Cote)

Résultat n°31

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay : dossier de chantier, dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W294 (Cote)

Résultat n°32

SMICTOM du sud Lochois, construction d'une déchetterie et d'une plateforme de compostage à Bossay-sur-Claise. Construction d'une déchetterie secondaire à Charnizay. Société TRANTERRASSEMENT : dossier de marché.

Date

2002-2004

Cote

2663W293 (Cote)

Résultat n°33

Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

Date

2000-2003

Cote

2663W5 (Cote)

Résultat n°34

Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification de virages : dossier de marché (1978-1980). Reconstruction de deux murs de soutènement CR n°18 et CR n°64 (rue de l'Enfer et place du Champ de Foire) : dossier technique (2003).

Date

1978-2003

Cote

2663W52 (Cote)

Résultat n°35

Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

Date

2002

Cote

2663W192 (Cote)

Résultat n°36

Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

Date

2002

Cote

2663W245 (Cote)

Résultat n°37

Protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection du forage « Bois Joli », dossier de déclaration d'utilité publique.

Date

2002

Cote

2663W209 (Cote)

Résultat n°38

Pont de la VC n° 4 sur la Claise. - Inspection détaillée : rapport.

Date

2002

Cote

2663W106 (Cote)

Résultat n°39

Schéma directeur d'assainissement : synthèse des études.

Date

2001

Cote

2663W233 (Cote)

Résultat n°40

Document de présentation de la subdivision de Loches.

Date

2001

Cote

2663W1 (Cote)

Résultat n°41

Rivière l'Aigronne, vannage du Grand Moulin, reconstruction du vannage : avant-projet.

Date

2001

Cote

2663W163 (Cote)

Résultat n°42

SMICTOM du sud Lochois, déchetterie, compostage : étude de mise en conformité de la décharge, dossier de déclaration d'une installation classée pour la protection de l'environnement, étude d'impact, avant projet, étude de faisabilité.

Date

1999-2001

Cote

2663W292 (Cote)

Résultat n°43

Aqueduc de l'étang communal, restructuration : procès-verbal d'ouverture des plis, bordereau de prix, rapport.

Date

2001

Cote

2663W128 (Cote)

Résultat n°44

Classement CR en VC.

Date

2000-2001

Cote

2663W50 (Cote)

Résultat n°45

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W181 (Cote)

Résultat n°46

SICTOM, mise en conformité de la décharge de Bossay-sur-Claise.

Date

1999-2001

Cote

2663W287 (Cote)

Résultat n°47

Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

Date

1998-2001

Cote

2663W210 (Cote)

Résultat n°48

Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W180 (Cote)

Résultat n°49

Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

Date

2001

Cote

2663W244 (Cote)

Résultat n°50

Alimentation eau potable. - SIAEP Saint-Flovier, programme 2000 : plan.

Date

2000

Cote

2663W272 (Cote)

Résultat n°51

Alimentation eau potable. - SIAEP Chambon, Barrou, La Guerche, protection du point de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : dossier de DUP.

Date

2000

Cote

2663W262 (Cote)

Résultat n°52

Station d'épuration : document d'incidence.

Date

1998-2000

Cote

2663W186 (Cote)

Résultat n°53

ZAC du Ruton, aménagement de l'avenue Jean Monnet à Descartes, 2e phase des travaux : dossier de marché.

Date

2000

Cote

2663W248 (Cote)

Résultat n°54

Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

Date

1998-1999

Cote

2663W202 (Cote)

Résultat n°55

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W204 (Cote)

Résultat n°56

Station d'épuration, document d'incidence (1999) : étude de valorisation des boues.

Date

1999

Cote

2663W175 (Cote)

Résultat n°57

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1999

Cote

2663W182 (Cote)

Résultat n°58

Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n° 121 : dossier d'enquête publique.

Date

1999

Cote

2663W45 (Cote)

Résultat n°59

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W176 (Cote)

Résultat n°60

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W237 (Cote)

Résultat n°61

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1994-1999

Cote

2663W191 (Cote)

Résultat n°62

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-1999

Cote

2663W177 (Cote)

Résultat n°63

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W228 (Cote)

Résultat n°64

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W179 (Cote)

Résultat n°65

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W232 (Cote)

Résultat n°66

Schéma directeur d'assainissement, carte communale.

Date

1996-1999

Cote

2663W206 (Cote)

Résultat n°67

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine : plan, mémoire explicatif et descriptif, état parcellaire.

Date

1998

Cote

2663W227 (Cote)

Résultat n°68

Pont de la VC n° 2 sur l'Esves. - Projet de réparation : notes, devis, compte rendu de visite.

Date

1998

Cote

2663W135 (Cote)

Résultat n°69

Réfection aqueduc VC n° 9 la Renaissance (1995) : plan, note.

Date

1991-1998

Cote

2663W147 (Cote)

Résultat n°70

Schéma directeur d'assainissement. Forage du « Village du bois », protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine.

Date

1995-1998

Cote

2663W198 (Cote)

Résultat n°71

Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n° 46 : dossier d'enquête publique.

Date

1997

Cote

2663W44 (Cote)

Résultat n°72

Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.

Date

1997

Cote

2663W92 (Cote)

Résultat n°73

Moulin d'Abilly sur la Claise. - Réfection du déversoir et du vannage : dossier de subvention, plans projetés, tableau comparatif des offres, copie du rapport de visite de contrôle et d'entretien (1997).

Date

1985-1997

Cote

2663W156 (Cote)

Résultat n°74

Reconstruction d' un Ouvrage d'Art VC n°302 : dossier de marché.

Date

1995-1997

Cote

2663W120 (Cote)

Résultat n°75

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996

Cote

2663W263 (Cote)

Résultat n°76

VC n° 302 ouvrage d'art SNCF : planche photographique, extrait de délibérations.

Date

1994-1996

Cote

2663W153 (Cote)

Résultat n°77

Le Suin, réfection des berges (1994-1996) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de consultation, avant-projet définitif (APD), projet.

Date

1994-1996

Cote

2663W167 (Cote)

Résultat n°78

Refection de la berge rive droite du Moulin de La Roche Berland : dossier de marché.

Date

1995-1996

Cote

2663W160 (Cote)

Résultat n°79

Pont du Gruteau sur l'Esves VC n° 1 : plans, PV d'inspection du pont.

Date

1995

Cote

2663W134 (Cote)

Résultat n°80

Travaux assainissement eaux usées (1993-1995) : plan de récolement.

Date

1993-1995

Cote

2663W187 (Cote)