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302 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Cote

    2663W71 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.

    Date

    2008

    Cote

    2663W151 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Sepmes
    • Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

    Cote

    2663W83 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Voies communales. - Inventaire : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Lavoir Paincourt, construction : plan.

    Cote

    2663W214 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Preuilly-sur-Claise
    • Lavoir Paincourt, construction : plan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

    Date

    1986-1949

    Cote

    2663W85 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

    Cote

    2663W63 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Cote

    2663W31 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    CD n° 99 et 101 : plans.

    Cote

    2663W23 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • CD n° 99 et 101 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

    Date

    2008

    Cote

    2663W54 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Le Grand-Pressigny
    • Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Date

    2008

    Cote

    2663W20 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W58 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Neuilly-le-Brignon
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Inventaires des ouvrages d'art.

    Date

    2008

    Cote

    2663W154 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Ouvrages d'art
    • Subdivision de Ligueil
    • Inventaires des ouvrages d'art.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W22 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

    Cote

    2663W95 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Toutes Communes
    • IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2663W212 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Assainissement eaux usées, construction d'un système...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Station d'épuration : récolement.

    Date

    2007

    Cote

    2663W213 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Petit-Pressigny
    • Station d'épuration : récolement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W13 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

    Date

    2007

    Cote

    2663W300 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2663W299 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Habitat
    • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Date

    2007

    Cote

    2663W229 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Branchs
    • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)