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302 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.
Cote
2663W71 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Sepmes
  • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.
Résultat n°2

Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.
Cote
2663W151 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Ouvrages d'art
  • Sepmes
  • Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit...
Résultat n°3

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.
Cote
2663W83 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Voies communales. - Inventaire : tableau de classement...
Résultat n°4

Lavoir Paincourt, construction : plan.
Cote
2663W214 (Cote)
 Date- Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Preuilly-sur-Claise
  • Lavoir Paincourt, construction : plan.
Résultat n°5

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.
Cote
2663W85 (Cote)
 Date
1986-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long,...
Résultat n°6

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.
Cote
2663W63 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Preuilly-Sur-Claise
  • Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement...
Résultat n°7

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.
Cote
2663W31 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Descartes
  • Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.
Résultat n°8

CD n° 99 et 101 : plans.
Cote
2663W23 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Civray-sur-Esves
  • CD n° 99 et 101 : plans.
Résultat n°9

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.
Cote
2663W54 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Le Grand-Pressigny
  • Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise...
Résultat n°10

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.
Cote
2663W20 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Charnizay
  • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.
Résultat n°11

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).
Cote
2663W58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Neuilly-le-Brignon
  • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).
Résultat n°12

Inventaires des ouvrages d'art.
Cote
2663W154 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Ouvrages d'art
  • Subdivision de Ligueil
  • Inventaires des ouvrages d'art.
Résultat n°13

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).
Cote
2663W22 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Civray-sur-Esves
  • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).
Résultat n°14

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.
Cote
2663W95 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Toutes Communes
  • IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements...
Résultat n°15

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.
Cote
2663W212 (Cote)
 Date
2006-2007
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Assainissement eaux usées, construction d'un système...
Résultat n°16

Station d'épuration : récolement.
Cote
2663W213 (Cote)
 Date
2007
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Station d'épuration : récolement.
Résultat n°17

CR n° 10, 23, 22, aliénation.
Cote
2663W13 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Boussay
  • CR n° 10, 23, 22, aliénation.
Résultat n°18

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.
Cote
2663W300 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Habitat
  • Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS),...
Résultat n°19

Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.
Cote
2663W299 (Cote)
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Habitat
  • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance,...
Résultat n°20

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.
Cote
2663W229 (Cote)
 Date
2007
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Saint-Branchs
  • ZAC du carrefour des archers : dossier de création.