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302 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

Résultat n°2

Ouvrages sur VC n°10, VC n° 15, passerelle au lieudit Les Coteaux. - Réparation de divers petits ouvrages d'art : dossier de marché sur procédure adaptée avec les Etablissements Vernat.

Date

2008

Cote

2663W151 (Cote)

Résultat n°3

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

Résultat n°4

Lavoir Paincourt, construction : plan.

Date

-

Cote

2663W214 (Cote)

Résultat n°5

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

Résultat n°6

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

Date

-

Cote

2663W63 (Cote)

Résultat n°7

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

Résultat n°8

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

Résultat n°9

Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

Date

2008

Cote

2663W54 (Cote)

Résultat n°10

Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

Date

2008

Cote

2663W20 (Cote)

Résultat n°11

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W58 (Cote)

Résultat n°12

Inventaires des ouvrages d'art.

Date

2008

Cote

2663W154 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

Résultat n°14

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

Date

-

Cote

2663W95 (Cote)

Résultat n°15

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)

Résultat n°16

Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)

Résultat n°17

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°18

Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), programme local d'habitat.

Date

2007

Cote

2663W300 (Cote)

Résultat n°19

Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI) : correspondance, bilan du programme local d'habitat (PLH) en 2007.

Date

2003-2007

Cote

2663W299 (Cote)

Résultat n°20

ZAC du carrefour des archers : dossier de création.

Date

2007

Cote

2663W229 (Cote)