Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction générale des services - Recherche

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1

Chronos du courrier du Président du Conseil général.

Date

2012-2015

Cote

2400W7 (Cote)

2

Projets sur le boulevard périphérique nord-ouest (2009-2010), réhabilitation des ports de Loire (2010), rencontres départementales des territoires (2009-2011), Ligne à Grande Vitesse (2008), promotion économique de la Touraine (2012-2014), diagnostic territorial et développement solidaire (2008, 2014), soutien à l'économie et à l'agriculture (2007-2008) : procès-verbaux de réunions, notes. Gestion du parc de Richelieu : convention (2011) et de la maison de Maillé : notes (2011).

Date

2008-2014

Cote

2400W6 (Cote)

3

Transfert du parc routier de la direction départementale de l'Équipement au département, propositions d'organisation : procès-verbaux de réunions.

Date

2009-2011

Cote

2400W5 (Cote)

4

Politiques sociales, schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale en faveur des personnes âgées (2008-2012), habilitation des établissements (2008), création de la cellule « traitement et évaluation des informations préoccupantes » à l'égard des enfants (2008) : études des charges de travail des secrétaires médico-sociales (2010), bilan du secteur (2010-2011), dispositif d'accueil des mineurs isolés étrangers (2013).

Date

2008-2013

Cote

2400W4 (Cote)

5

Organisation sectorielle des collèges, harmonisation des modalités de restauration scolaire (2010), partenariat public-privé pour les équipements (2008-2014) : études, détails des coûts, contrat de performance énergétique mutualisé et contrat de partenariat pour la construction et la restructuration de collèges (2014), version provisoire du projet « Cap Collèges 2020 » (2014), projets d'internat d'excellence (2010-2014). Conflits de travail dans un établissement (2012-2015) : correspondance. (ce dernier dossier n'est communicable qu'en 2066).

Date

2008-2015

Cote

2400W3 (Cote)

6

Projet d'administration, travaux réalisés sur les différentes orientations : fiches de méthodes, comptes rendus de réunions des groupes de travail.

Date

2011-2014

Cote

2400W2 (Cote)

7

Pratiques managériales, formation, scénarios de réorganisation, propositions d'attribution des véhicules de fonction et utilisation des véhicules de service : notes, rapports, projets de service.

Date

2009-2015

Cote

2400W1 (Cote)

8

2004-2007.

Date

2004-2007

Cote

1862W8 (Cote)

9

1998-2003.

Date

1998-2003

Cote

1862W7 (Cote)

10

Chrono des notes adressées au Président du Conseil général et signées par le D.G.S.

Date

1999-2007

Cote

1862W6 (Cote)

11

Chrono des lettres et des notes signées à l'entête du D.G.S.

Date

1999-2008

Cote

1862W5 (Cote)

12

2002-2008.

Date

2002-2008

Cote

1862W4 (Cote)

13

1998-2001.

Date

1998-2001

Cote

1862W3 (Cote)

14

Agendas particuliers.

Date

1998-2007

Cote

1862W2 (Cote)

15

Frais de réception : justificatifs.

Date

1998-2007

Cote

1862W1 (Cote)

16

Chambre de commerce et d'industrie. - Parc d'activités technologiques et tertiaires dans l'agglomération tourangelle : projet.

Date

1988

Cote

1297W19 (Cote)

17

Financement des bâtiments industriels. - Interventions des collectivités locales : rapports.

Date

1988

Cote

1297W18 (Cote)

18

Politique sportive du département : projet de schéma départemental du sport.

Date

1990-1991

Cote

1297W17 (Cote)

19

Service de la Communication : bilan de la communication du Conseil général auprès du grand public, rapport d'activité.

Date

1990

Cote

1297W16 (Cote)

20

Centre de recherche et d'action culturelle d'Indre-et-Loire : étude sur la musique et la danse en Indre-et-Loire réalisée par J.-M. Pacqueteau.

Date

1989

Cote

1297W15 (Cote)

21

Aménagement de l'annexe de Chinon : rapports, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1990

Cote

1297W14 (Cote)

22

Schéma départemental des personnes âgées en Indre-et-Loire : rapport.

Date

1990

Cote

1297W13 (Cote)

23

Foyer départemental de l'enfance Le Castel, schéma départemental de l'enfance : rapports, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1990

Cote

1297W12 (Cote)

24

Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). - Mise en place en Indre-et-Loire : dossier.

Date

1988-1990

Cote

1297W11 (Cote)

25

Règlement départemental de l'aide sociale.

Date

1989

Cote

1297W10 (Cote)

26

Organigrammes, comptes-rendus de réunions de service.

Date

1988-1990

Cote

1297W9 (Cote)

27

Laboratoire de Touraine. - Organisation du regroupement des deux laboratoires départementaux : rapports, comptes-rendus de réunions, plans.

Date

1990-1991

Cote

1297W8 (Cote)

28

Laboratoire vétérinaire départemental et laboratoire départemental d'analyses : audit, rapport sur l'évolution des laboratoires, comptes-rendus de réunions.

Date

1987-1990

Cote

1297W7 (Cote)

29

Aménagement du château du Grand-Pressigny et de la chapelle Sainte-Marie, rue des Ursulines à Tours : projets, plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1991

Cote

1297W6 (Cote)

30

Réorganisation du service : rapports préalables, bilan d'activités.

Date

1987-1990

Cote

1297W5 (Cote)

31

Réunions inter services : comptes-rendus.

Date

1989-1991

Cote

1297W4 (Cote)

32

Élèves de l'Ecole nationale d'administration stagiaires au Conseil général : rapports de stage.

Date

1982-1991

Cote

1297W3 (Cote)

33

Direction des affaires sanitaires et sociales, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Direction départementale de l'équipement, transfert de compétences en matière d'enseignement.

Date

1982-1986

Cote

1297W2 (Cote)

34

Services de la Préfecture.

Date

1982-1986

Cote

1297W1 (Cote)

35

Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE). - Organisation, démission du directeur : statuts de l'association, notes de service, correspondance, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1259W67 (Cote)

36

Péniche "Touraine". - Opération de promotion touristique : rapports des conseillers généraux, notes de service, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

1259W66 (Cote)

37

Opérations de promotion de la Touraine au Canada et au Japon : comptes-rendus de réunions, documents sur l'implantation de l'école japonaise de Konan à Saint-Cyr-sur-Loire, contrats, conventions, rapports, notes de service.

Date

1988-1991

Cote

1259W65 (Cote)

38

Recrutement du secrétaire général : dossiers de candidature, comptes-rendus du conseil d'administration, contrats de travail, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

1259W64 (Cote)

39

Fonctionnement : rapports, comptes-rendus de réunions, interventions de M. Voisin, convention avec la ville de Tours, notes de service, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1259W63 (Cote)

40

Laboratoire départemental d'analyse et de recherches. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1259W62 (Cote)

41

Laboratoire de Touraine. - Implantation : dossiers d'études, rapports, notes de service, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1259W61 (Cote)

42

Organisation, fonctionnement : textes officiels, rapports, notes de service, statuts de l'association des Amis de la bibliothèque centrale de prêt, étude sur un réseau informatisé des bibliothèques d'Avoine, de Bourgueil et de Chinon.

Date

1990-1992

Cote

1259W60 (Cote)

43

Service des antiquités et objets d'art et de l'inventaire. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1982-1992

Cote

1259W59 (Cote)

44

Direction des Archives départementales : dossiers de préparation du congrès de Tours, procès-verbaux de réunions, textes d'allocutions, notes de service, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

1259W58 (Cote)

45

Association Espaces pour demain. - Organisation, fonctionnement : statuts, comptes-rendus de réunions.

Date

1989-1990

Cote

1259W57 (Cote)

46

Association pour le développement touristique de la vallée du Cher et des régions limitrophes. - Organisation, fonctionnement : statuts, rapports d'activités, correspondance.

Date

1986-1990

Cote

1259W56 (Cote)

47

Société archéologique de Touraine. - Intervention du directeur général des services départementaux : dossier de préparation.

Date

1991

Cote

1259W55 (Cote)

48

Val de Loire. - Mise en valeur touristique et culturelle : rapport de mission.

Date

1989

Cote

1259W54 (Cote)

49

Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1983-1992

Cote

1259W53 (Cote)

50

Action sociale : actes du premier colloque national de l'action sociale des départements.

Date

1990

Cote

1259W52 (Cote)

51

Foyer départemental de l'enfance Le Castel. - Restructuration, gestion : textes officiels, rapports, comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

1259W51 (Cote)

52

Sous-direction famille, enfance et prévention. - Restructuration de l'aide sociale à l'enfance : évaluations, bilans.

Date

1991

Cote

1259W50 (Cote)

53

Sous-direction gestion, contrôle et aide sociale. - Planification et contrôle des établissements : rapports, notes de service, correspondance.

Date

1991-1992

Cote

1259W49 (Cote)

54

1992.

Date

1992

Cote

1259W48 (Cote)

55

1991.

Date

1991

Cote

1259W47 (Cote)

56

1992.

Date

1992

Cote

1259W46 (Cote)

57

1989-1991.

Date

1989-1991

Cote

1259W45 (Cote)

58

Recrutement du directeur. - Candidatures : dossiers individuels.

Date

1992

Cote

1259W44 (Cote)

59

Associations vinicoles : statuts, règlements intérieurs.

Date

1988

Cote

1259W43 (Cote)

60

Agglomération de Tours. - Diagnostic social et urbain et propositions en vue d'une convention ville-habitat : rapport de l'atelier d'urbanisme de l'agglomération de Tours.

Date

1991

Cote

1259W42 (Cote)

61

Recensement : carte des résultats provisoires.

Date

1990

Cote

1259W41 (Cote)

62

Transports, sports, musique : dossiers, comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1259W40 (Cote)

63

Visites des subdivisions de la Direction départementale de l'équipement : comptes-rendus, conventions de transfert, correspondance.

Date

1991

Cote

1259W39 (Cote)

64

Bureau des affaires patrimoniales et juridiques. - Fonctionnement : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1990-1991

Cote

1259W38 (Cote)

65

Bureau des finances départementales : documents préparatoires pour l'élaboration des budgets, rapport de la Chambre régionale des comptes, notes de service, comptes-rendus de réunions.

Date

1990-1991

Cote

1259W37 (Cote)

66

Elaboration du budget : textes des allocutions prononcées par M. Voisin lors des orientations budgétaires, du budget primitif et des budgets supplémentaires 1 et 2.

Date

1982-1992

Cote

1259W36 (Cote)

67

Ecole régionale de formation au service social. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

Date

1991-1992

Cote

1259W35 (Cote)

68

Institut d'études politiques et Institut des sciences politiques. - Interventions du directeur général des services départementaux : textes, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

1259W34 (Cote)

69

Association des anciens de Sciences politiques : questionnaires, correspondance.

Date

1990

Cote

1259W33 (Cote)

70

Association des administrateurs territoriaux de France. - Fonctionnement : ordres du jour, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

1259W32 (Cote)

71

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). - Fonctionnement : textes officiels.

Date

1986-1991

Cote

1259W31 (Cote)

72

Association des maires d'Indre-et-Loire : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

1259W30 (Cote)

73

1992.

Date

1992

Cote

1259W29 (Cote)

74

1991.

Date

1991

Cote

1259W28 (Cote)

75

1988-1989.

Date

1988-1989

Cote

1259W27 (Cote)

76

1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

1259W26 (Cote)

77

1991.

Date

1991

Cote

1259W25 (Cote)

78

1989-1990.

Date

1989-1990

Cote

1259W24 (Cote)

79

Bicentenaire de la Révolution française. - Organisation des commémorations : articles, rapports, allocutions, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

1989

Cote

1259W23 (Cote)

80

Voyage à Paris du personnel d'encadrement. - Organisation : notes de service, correspondance.

Date

1990

Cote

1259W22 (Cote)

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