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100 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Département. - Organisation du redécoupage électoral : contexte historique, propositions, résultats électoraux.

Date

1978-1986

Cote

1259W19 (Cote)

Résultat n°2

Direction des affaires sanitaires et sociales, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, Direction départementale de l'équipement, transfert de compétences en matière d'enseignement.

Date

1982-1986

Cote

1297W2 (Cote)

Résultat n°3

Elaboration du budget : textes des allocutions prononcées par M. Voisin lors des orientations budgétaires, du budget primitif et des budgets supplémentaires 1 et 2.

Date

1982-1992

Cote

1259W36 (Cote)

Résultat n°4

Robert Pouzioux, Jean Proveux, Guy Raynaud, Jean Roux, Marcellin Sigonneau, Michel Trochu, Pierrette Vieilfault, André-Georges Voisin.

Date

1982-1992

Cote

1259W12 (Cote)

Résultat n°5

Marc Jacquet, Alain Kergoat, Dominique Leclerc, Jean Levêque, Michel Lezeau.

Date

1982-1992

Cote

1259W10 (Cote)

Résultat n°6

Élèves de l'Ecole nationale d'administration stagiaires au Conseil général : rapports de stage.

Date

1982-1991

Cote

1297W3 (Cote)

Résultat n°7

Service des antiquités et objets d'art et de l'inventaire. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1982-1992

Cote

1259W59 (Cote)

Résultat n°8

Jean Delaneau, Jean-Paul Diacre, Jackie Dufour.

Date

1982-1992

Cote

1259W8 (Cote)

Résultat n°9

René Bodet, James Bordas, Jean Chamboissier, Barbarin Colin-Romieux, Claude Croubois.

Date

1982-1992

Cote

1259W6 (Cote)

Résultat n°10

Services de la Préfecture.

Date

1982-1986

Cote

1297W1 (Cote)

Résultat n°11

Marie-France Beaufils, Pierre de Beaumont, Michèle Beuzelin.

Date

1982-1992

Cote

1259W5 (Cote)

Résultat n°12

Maurice Duron, Georges Fortier, Marcel Fortin, Nicole Gautras.

Date

1982-1992

Cote

1259W9 (Cote)

Résultat n°13

Yves Dauge, Bernard Debré.

Date

1982-1992

Cote

1259W7 (Cote)

Résultat n°14

Raymond Lory, Yves Maveyraud, Michel Montaubin, Christiane Mora, Serge Petit.

Date

1982-1992

Cote

1259W11 (Cote)

Résultat n°15

Fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1983-1992

Cote

1259W53 (Cote)

Résultat n°16

Personnel départemental. - Félicitations, condoléances : correspondance.

Date

1983-1992

Cote

1259W20 (Cote)

Résultat n°17

1984-1987.

Date

1984-1987

Cote

1259W14 (Cote)

Résultat n°18

Cérémonies des voeux au personnel du département : textes des allocutions du directeur général des services départementaux.

Date

1986-1991

Cote

1259W21 (Cote)

Résultat n°19

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). - Fonctionnement : textes officiels.

Date

1986-1991

Cote

1259W31 (Cote)

Résultat n°20

Association pour le développement touristique de la vallée du Cher et des régions limitrophes. - Organisation, fonctionnement : statuts, rapports d'activités, correspondance.

Date

1986-1990

Cote

1259W56 (Cote)

Résultat n°21

1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

1259W26 (Cote)

Résultat n°22

Réorganisation du service : rapports préalables, bilan d'activités.

Date

1987-1990

Cote

1297W5 (Cote)

Résultat n°23

Laboratoire vétérinaire départemental et laboratoire départemental d'analyses : audit, rapport sur l'évolution des laboratoires, comptes-rendus de réunions.

Date

1987-1990

Cote

1297W7 (Cote)

Résultat n°24

1987-1991.

Date

1987-1991

Cote

1259W15 (Cote)

Résultat n°25

Préfecture. - Entretiens avec le secrétaire général : comptes-rendus.

Date

1988-1992

Cote

1259W13 (Cote)

Résultat n°26

Aménagement de l'annexe de Chinon : rapports, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1990

Cote

1297W14 (Cote)

Résultat n°27

Revenu minimum d'insertion (R.M.I.). - Mise en place en Indre-et-Loire : dossier.

Date

1988-1990

Cote

1297W11 (Cote)

Résultat n°28

Chambre de commerce et d'industrie. - Parc d'activités technologiques et tertiaires dans l'agglomération tourangelle : projet.

Date

1988

Cote

1297W19 (Cote)

Résultat n°29

Organigrammes, comptes-rendus de réunions de service.

Date

1988-1990

Cote

1297W9 (Cote)

Résultat n°30

Aménagement du château du Grand-Pressigny et de la chapelle Sainte-Marie, rue des Ursulines à Tours : projets, plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1991

Cote

1297W6 (Cote)

Résultat n°31

Financement des bâtiments industriels. - Interventions des collectivités locales : rapports.

Date

1988

Cote

1297W18 (Cote)

Résultat n°32

Laboratoire départemental d'analyse et de recherches. - Fonctionnement : notes de service, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

1259W62 (Cote)

Résultat n°33

Organisation et présentation des services au Président : textes officiels, organigrammes, notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, rapports.

Date

1988-1992

Cote

1259W18 (Cote)

Résultat n°34

Associations vinicoles : statuts, règlements intérieurs.

Date

1988

Cote

1259W43 (Cote)

Résultat n°35

Opérations de promotion de la Touraine au Canada et au Japon : comptes-rendus de réunions, documents sur l'implantation de l'école japonaise de Konan à Saint-Cyr-sur-Loire, contrats, conventions, rapports, notes de service.

Date

1988-1991

Cote

1259W65 (Cote)

Résultat n°36

1988-1989.

Date

1988-1989

Cote

1259W27 (Cote)

Résultat n°37

Foyer départemental de l'enfance Le Castel, schéma départemental de l'enfance : rapports, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-1990

Cote

1297W12 (Cote)

Résultat n°38

Réunions inter services : comptes-rendus.

Date

1989-1991

Cote

1297W4 (Cote)

Résultat n°39

Péniche "Touraine". - Opération de promotion touristique : rapports des conseillers généraux, notes de service, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

1259W66 (Cote)

Résultat n°40

Association des maires d'Indre-et-Loire : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

1259W30 (Cote)