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111 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Zone des Grands Clos à Avoine. - Aménagement, source d'eaux tièdes, projet France-Luzerne : dossiers technique et administratif, procès-verbaux de réunions, plans.

Date

1982-1984

Cote

1248W38 (Cote)

Résultat n°2

Taxe locale d'équipement, taxe professionnelle, dotation d'EDF : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W37 (Cote)

Résultat n°3

Comité pour le développement économique du Chinonais (CODEC) : procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1986

Cote

1248W36 (Cote)

Résultat n°4

Commission des finances du Conseil général. - Subventions : dossier.

Date

1973-1986

Cote

1248W35 (Cote)

Résultat n°5

Sécurité. - Implantation d'une hélistation : rapport d'EDF.

Date

1973-1986

Cote

1248W34 (Cote)

Résultat n°6

Environnement. - Micro-écologie, réseau de chaleur, domaine fluvial : procès-verbal de la commission des sites, rapport, contrat passé avec le laboratoire Puisais.

Date

1973-1986

Cote

1248W33 (Cote)

Résultat n°7

Agriculture. - Assainissement, remembrement et irrigations : étude.

Date

1973-1986

Cote

1248W32 (Cote)

Résultat n°8

Hôpital de Chinon. - Aménagement : correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W31 (Cote)

Résultat n°9

Création d'un poste d'assistante sociale : correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W30 (Cote)

Résultat n°10

Constructions scolaires, aménagements sportifs et touristiques : études (plan d'eau à Rillé, terrain de sports à Savigny-en-Véron, salles polyvalentes à Chouzé-sur-Loire et à La Chapelle-sur-Loire, piscine à Avoine, centre socio-culturel du Véron).

Date

1973-1986

Cote

1248W29 (Cote)

Résultat n°11

Recrutement et formation : étude, correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W28 (Cote)

Résultat n°12

Actions en faveur de l'artisanat et de l'apprentissage. - Création d'une zone industrielle : prévision, étude, correspondance.

Date

1973-1986

Cote

1248W27 (Cote)

Résultat n°13

Etudes de la Société pour favoriser le développement, les implantations et l'aménagement (SOFDIAM).

Date

1973-1986

Cote

1248W26 (Cote)

Résultat n°14

Problèmes de l'emploi : dossier de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.).

Date

1973-1986

Cote

1248W25 (Cote)

Résultat n°15

Voirie. - Aménagement : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W24 (Cote)

Résultat n°16

Création d'aires de caravanes, construction d'une caserne : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W23 (Cote)

Résultat n°17

Réhabilitation d'habitat ancien et constructions nouvelles : études.

Date

1973-1986

Cote

1248W22 (Cote)

Résultat n°18

Besoins en équipements. - Programme de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) : tableaux des propositions et des réalisations.

Date

1973-1986

Cote

1248W21 (Cote)

Résultat n°19

1981-1982.

Date

1981-1982

Cote

1248W20 (Cote)

Résultat n°20

1980-1981.

Date

1980-1981

Cote

1248W19 (Cote)

Résultat n°21

1978-1979.

Date

1978-1979

Cote

1248W18 (Cote)

Résultat n°22

1977.

Date

1977

Cote

1248W17 (Cote)

Résultat n°23

2e semestre 1979 et 1980.

Date

1979-1980

Cote

1248W16 (Cote)

Résultat n°24

1er semestre 1979.

Date

1979

Cote

1248W15 (Cote)

Résultat n°25

Documentation, rapport, note de synthèse.

Date

1973-1986

Cote

1248W13 (Cote)

Résultat n°26

Etude socio-économique.

Date

1977

Cote

1248W12 (Cote)

Résultat n°27

Procès-verbaux de réunions, photographies.

Date

1976-1978

Cote

1248W11 (Cote)

Résultat n°28

Contrat d'accueil et de développement.

Date

1973-1986

Cote

1248W10 (Cote)

Résultat n°29

Etudes.

Date

1973-1986

Cote

1248W9 (Cote)

Résultat n°30

Commission "grand chantier' : procès-verbaux de réunions.

Date

1973-1986

Cote

1248W8 (Cote)

Résultat n°31

Acheminement du générateur : itinéraire.

Date

1973-1986

Cote

1248W7 (Cote)

Résultat n°32

Demande du label au Comité interministériel à l'aménagement du territoire (C.I.A.T.) et nomination d'un coordonnateur : textes officiels, interventions administratives, voeu du Président du Conseil général, étude, programme de la Délégation à l'aménagement du territoire (D.A.T.A.R.).

Date

1973-1986

Cote

1248W6 (Cote)

Résultat n°33

Ouverture du chantier. - Information aux élus : enquête publique, permis de construire, dossier de presse.

Date

1973-1986

Cote

1248W5 (Cote)

Résultat n°34

Déclaration d'utilité publique.

Date

1973-1986

Cote

1248W4 (Cote)

Résultat n°35

Rapport au Conseil général.

Date

1973-1986

Cote

1248W3 (Cote)

Résultat n°36

Délibérations du Conseil général.

Date

1973-1986

Cote

1248W2 (Cote)

Résultat n°37

Documentation en matière nucléaire, brochure intitulée "Une centrale dans la commune", débat parlementaire, intervention, étude.

Date

1973-1986

Cote

1248W1 (Cote)

Résultat n°38

Rapports sur les conditions de collecte et de traitement des ordures ménagères en Indre-et-Loire (1979). Les usines de compost en Indre-et-Loire (1980). Enquête sur la collecte des ordures ménagères en Indre-et-Loire (1980). Etude globale d'approche sur la collecte des ordures ménagères dans le Chinonais : listings (1980-1981).

Date

1979-1981

Cote

1154W74 (Cote)

Résultat n°39

Programme pluriannuel de mise en état des voies communales (1982-1986), 1ère tranche.

Date

1982

Cote

1154W73 (Cote)

Résultat n°40

5ème tranche

Date

1981

Cote

1154W72 (Cote)