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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Zone des Grands Clos à Avoine. - Aménagement, source d'eaux tièdes, projet France-Luzerne : dossiers technique et administratif, procès-verbaux de réunions, plans.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1248W38 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Zone des Grands Clos à Avoine. - Aménagement, source...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  2. Résultat n°2

    Taxe locale d'équipement, taxe professionnelle, dotation d'EDF : études.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W37 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Aspects financier et fiscal
    • Taxe locale d'équipement, taxe professionnelle, dotation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  3. Résultat n°3

    Comité pour le développement économique du Chinonais (CODEC) : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W36 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Aspects financier et fiscal
    • Comité pour le développement économique du Chinonais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  4. Résultat n°4

    Commission des finances du Conseil général. - Subventions : dossier.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W35 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Aspects financier et fiscal
    • Commission des finances du Conseil général. - Subventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  5. Résultat n°5

    Sécurité. - Implantation d'une hélistation : rapport d'EDF.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W34 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Sécurité. - Implantation d'une hélistation : rapport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  6. Résultat n°6

    Environnement. - Micro-écologie, réseau de chaleur, domaine fluvial : procès-verbal de la commission des sites, rapport, contrat passé avec le laboratoire Puisais.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W33 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Agriculture et environnement
    • Environnement. - Micro-écologie, réseau de chaleur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  7. Résultat n°7

    Agriculture. - Assainissement, remembrement et irrigations : étude.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W32 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Agriculture et environnement
    • Agriculture. - Assainissement, remembrement et irrigations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  8. Résultat n°8

    Hôpital de Chinon. - Aménagement : correspondance.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W31 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Hôpital de Chinon. - Aménagement : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  9. Résultat n°9

    Création d'un poste d'assistante sociale : correspondance.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W30 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Emploi
    • Création d'un poste d'assistante sociale : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  10. Résultat n°10

    Constructions scolaires, aménagements sportifs et touristiques : études (plan d'eau à Rillé, terrain de sports à Savigny-en-Véron, salles polyvalentes à Chouzé-sur-Loire et à La Chapelle-sur-Loire, piscine à Avoine, centre socio-culturel du Véron).

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W29 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Constructions scolaires, aménagements sportifs et touristiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  11. Résultat n°11

    Recrutement et formation : étude, correspondance.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W28 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Emploi
    • Recrutement et formation : étude, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  12. Résultat n°12

    Actions en faveur de l'artisanat et de l'apprentissage. - Création d'une zone industrielle : prévision, étude, correspondance.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W27 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Emploi
    • Actions en faveur de l'artisanat et de l'apprentissage....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  13. Résultat n°13

    Etudes de la Société pour favoriser le développement, les implantations et l'aménagement (SOFDIAM).

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W26 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Emploi
    • Etudes de la Société pour favoriser le développement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  14. Résultat n°14

    Problèmes de l'emploi : dossier de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.).

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W25 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Emploi
    • Problèmes de l'emploi : dossier de l'Agence nationale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  15. Résultat n°15

    Voirie. - Aménagement : études.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W24 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Voirie. - Aménagement : études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  16. Résultat n°16

    Création d'aires de caravanes, construction d'une caserne : études.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W23 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Logement
    • Création d'aires de caravanes, construction d'une caserne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  17. Résultat n°17

    Réhabilitation d'habitat ancien et constructions nouvelles : études.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W22 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Logement
    • Réhabilitation d'habitat ancien et constructions nouvelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  18. Résultat n°18

    Besoins en équipements. - Programme de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) : tableaux des propositions et des réalisations.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W21 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Equipement et aménagement
    • Besoins en équipements. - Programme de la Délégation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  19. Résultat n°19

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1248W20 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Avoine : procès-verbaux de réunions
    • 1981-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  20. Résultat n°20

    1980-1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1248W19 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Avoine : procès-verbaux de réunions
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  21. Résultat n°21

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1248W18 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Avoine : procès-verbaux de réunions
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  22. Résultat n°22

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    1248W17 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Avoine : procès-verbaux de réunions
    • 1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  23. Résultat n°23

    2e semestre 1979 et 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1248W16 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Chinon : procès-verbaux de réunions
    • 2e semestre 1979 et 1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  24. Résultat n°24

    1er semestre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1248W15 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Groupe Chinon : procès-verbaux de réunions
    • 1er semestre 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  25. Résultat n°25

    Documentation, rapport, note de synthèse.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W13 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Opération RACINES (Régionalisation des activités de...
    • Documentation, rapport, note de synthèse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  26. Résultat n°26

    Etude socio-économique.

    Date

    1977

    Cote

    1248W12 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Mission de l'action économique, fonctionnement
    • Etude socio-économique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de réunions, photographies.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1248W11 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Mission de l'action économique, fonctionnement
    • Procès-verbaux de réunions, photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  28. Résultat n°28

    Contrat d'accueil et de développement.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W10 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Concertation administrative et publique
    • Contrat d'accueil et de développement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  29. Résultat n°29

    Etudes.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W9 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Impact économique et social
    • Etudes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  30. Résultat n°30

    Commission "grand chantier' : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W8 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Label "grand chantier"
    • Commission "grand chantier' : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  31. Résultat n°31

    Acheminement du générateur : itinéraire.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W7 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Label "grand chantier"
    • Acheminement du générateur : itinéraire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  32. Résultat n°32

    Demande du label au Comité interministériel à l'aménagement du territoire (C.I.A.T.) et nomination d'un coordonnateur : textes officiels, interventions administratives, voeu du Président du Conseil général, étude, programme de la Délégation à l'aménagement du territoire (D.A.T.A.R.).

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W6 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Label "grand chantier"
    • Demande du label au Comité interministériel à l'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  33. Résultat n°33

    Ouverture du chantier. - Information aux élus : enquête publique, permis de construire, dossier de presse.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W5 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Construction
    • Ouverture du chantier. - Information aux élus : enquête...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  34. Résultat n°34

    Déclaration d'utilité publique.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W4 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Construction
    • Déclaration d'utilité publique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  35. Résultat n°35

    Rapport au Conseil général.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W3 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Travaux préparatoires
    • Industrie nucléaire
    • Rapport au Conseil général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  36. Résultat n°36

    Délibérations du Conseil général.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W2 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Travaux préparatoires
    • Industrie nucléaire
    • Délibérations du Conseil général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  37. Résultat n°37

    Documentation en matière nucléaire, brochure intitulée "Une centrale dans la commune", débat parlementaire, intervention, étude.

    Date

    1973-1986

    Cote

    1248W1 (Cote)

    • Contexte : W - Centrale nucléaire de Chinon (1973-1986)

    • Travaux préparatoires
    • Documentation en matière nucléaire, brochure intitulée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction du plan et de l'aménagement du territoire

  38. Résultat n°38

    Rapports sur les conditions de collecte et de traitement des ordures ménagères en Indre-et-Loire (1979). Les usines de compost en Indre-et-Loire (1980). Enquête sur la collecte des ordures ménagères en Indre-et-Loire (1980). Etude globale d'approche sur la collecte des ordures ménagères dans le Chinonais : listings (1980-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1154W74 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Ordures ménagères
    • Rapports sur les conditions de collecte et de traitement...
  39. Résultat n°39

    Programme pluriannuel de mise en état des voies communales (1982-1986), 1ère tranche.

    Date

    1982

    Cote

    1154W73 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Voirie communale
    • Programme pluriannuel de mise en état des voies communales...
  40. Résultat n°40

    5ème tranche

    Date

    1981

    Cote

    1154W72 (Cote)

    • Contexte : 1154W - Voirie et gestion des déchets (1955-1983)

    • Réseau routier
    • Voirie communale
    • Programme pluriannuel de mise en état des voies communales...
    • 5ème tranche