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  1. Résultat n°1

    Octobre 1994-1997

    Date

    Octobre 1994-1997

    Cote

    1433W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Répertoire chronologique des actes
    • Octobre 1994-1997

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  2. Résultat n°2

    N° 95001 à 95050

    Cote

    1433W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95001 à 95050

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  3. Résultat n°3

    N° 95051 à 95086

    Cote

    1433W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 95051 à 95086

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  4. Résultat n°4

    N° 96000 à 96059

    Cote

    1433W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96000 à 96059

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  5. Résultat n°5

    N° 96060 à 96109

    Cote

    1433W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96060 à 96109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  6. Résultat n°6

    N° 96110 à 96150

    Cote

    1433W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96110 à 96150

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  7. Résultat n°7

    N° 96151 à 96196

    Cote

    1433W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96151 à 96196

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  8. Résultat n°8

    N° 96197 à 96243

    Cote

    1433W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96197 à 96243

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  9. Résultat n°9

    N° 96244 à 96297

    Cote

    1433W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 96244 à 96297

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  10. Résultat n°10

    N° 97000 à 97050

    Cote

    1433W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97000 à 97050

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  11. Résultat n°11

    N° 97051 à 97100

    Cote

    1433W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97051 à 97100

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  12. Résultat n°12

    N° 97101 à 97145

    Cote

    1433W12 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97101 à 97145

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  13. Résultat n°13

    N° 97146 à 97198

    Cote

    1433W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1994-1997
    • N° 97146 à 97198

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  14. Résultat n°14

    N° 98001 à 98041

    Date

    1998

    Cote

    1523W1 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98001 à 98041

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  15. Résultat n°15

    N° 98042 à 98082

    Date

    1998

    Cote

    1523W2 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98042 à 98082

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  16. Résultat n°16

    N° 98083 à 98125

    Date

    1998

    Cote

    1523W3 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98083 à 98125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  17. Résultat n°17

    N° 98126 à 98154

    Date

    1998

    Cote

    1523W4 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1998
    • N° 98126 à 98154

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  18. Résultat n°18

    N° 99001 à 00040

    Date

    1999

    Cote

    1523W5 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99001 à 00040

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  19. Résultat n°19

    N° 99041 à 99080

    Date

    1999

    Cote

    1523W6 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99041 à 99080

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  20. Résultat n°20

    N° 99081 à 99129

    Date

    1999

    Cote

    1523W7 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99081 à 99129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  21. Résultat n°21

    N° 99130 à 99169

    Date

    1999

    Cote

    1523W8 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99130 à 99169

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  22. Résultat n°22

    N° 99170 à 99220

    Date

    1999

    Cote

    1523W9 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 1999
    • N° 99170 à 99220

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  23. Résultat n°23

    N° 00001 à 00043

    Date

    2000

    Cote

    1523W10 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00001 à 00043

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  24. Résultat n°24

    N° 00044 à 00089

    Date

    2000

    Cote

    1523W11 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00044 à 00089

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  25. Résultat n°25

    N° 00090 à 00160

    Date

    2000

    Cote

    1523W12 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00090 à 00160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  26. Résultat n°26

    N° 00161 à 00185

    Date

    2000

    Cote

    1523W13 (Cote)

    • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Minutes des actes authentiques
    • 2000
    • N° 00161 à 00185

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  27. Résultat n°27

    Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    1560W1 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.

    Date

    1974

    Cote

    1560W2 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Situation financière des réseaux ferrés secondaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

    Date

    1939-1960

    Cote

    1560W3 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Budget
    • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30

    Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

    Date

    1902-1962

    Cote

    1560W4 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
    • Exploitation des lignes
    • Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...

    Date

    1960-1971

    Cote

    1560W5 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1560W6 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1560W7 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1560W8 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    1560W9 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Autorail « touristique », utilisation par l'association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    1560W10 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    1560W11 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

    Date

    1949-1952

    Cote

    1560W12 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1560W13 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1560W14 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement