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103 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octobre 1994-1997
Cote
1433W1 (Cote)
 Date
Octobre 1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Répertoire chronologique des actes
  • Octobre 1994-1997
Résultat n°2

N° 95001 à 95050
Cote
1433W2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 95001 à 95050
Résultat n°3

N° 95051 à 95086
Cote
1433W3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 95051 à 95086
Résultat n°4

N° 96000 à 96059
Cote
1433W4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96000 à 96059
Résultat n°5

N° 96060 à 96109
Cote
1433W5 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96060 à 96109
Résultat n°6

N° 96110 à 96150
Cote
1433W6 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96110 à 96150
Résultat n°7

N° 96151 à 96196
Cote
1433W7 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96151 à 96196
Résultat n°8

N° 96197 à 96243
Cote
1433W8 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96197 à 96243
Résultat n°9

N° 96244 à 96297
Cote
1433W9 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 96244 à 96297
Résultat n°10

N° 97000 à 97050
Cote
1433W10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 97000 à 97050
Résultat n°11

N° 97051 à 97100
Cote
1433W11 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 97051 à 97100
Résultat n°12

N° 97101 à 97145
Cote
1433W12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 97101 à 97145
Résultat n°13

N° 97146 à 97198
Cote
1433W13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1994-1997
  • N° 97146 à 97198
Résultat n°14

N° 98001 à 98041
Cote
1523W1 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1998
  • N° 98001 à 98041
Résultat n°15

N° 98042 à 98082
Cote
1523W2 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1998
  • N° 98042 à 98082
Résultat n°16

N° 98083 à 98125
Cote
1523W3 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1998
  • N° 98083 à 98125
Résultat n°17

N° 98126 à 98154
Cote
1523W4 (Cote)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1998
  • N° 98126 à 98154
Résultat n°18

N° 99001 à 00040
Cote
1523W5 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99001 à 00040
Résultat n°19

N° 99041 à 99080
Cote
1523W6 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99041 à 99080
Résultat n°20

N° 99081 à 99129
Cote
1523W7 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99081 à 99129
Résultat n°21

N° 99130 à 99169
Cote
1523W8 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99130 à 99169
Résultat n°22

N° 99170 à 99220
Cote
1523W9 (Cote)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 1999
  • N° 99170 à 99220
Résultat n°23

N° 00001 à 00043
Cote
1523W10 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2000
  • N° 00001 à 00043
Résultat n°24

N° 00044 à 00089
Cote
1523W11 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2000
  • N° 00044 à 00089
Résultat n°25

N° 00090 à 00160
Cote
1523W12 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2000
  • N° 00090 à 00160
Résultat n°26

N° 00161 à 00185
Cote
1523W13 (Cote)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains...

  • Minutes des actes authentiques
  • 2000
  • N° 00161 à 00185
Résultat n°27

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).
Cote
1560W1 (Cote)
 Date
1967-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Budget
  • Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...
Résultat n°28

Situation financière des réseaux ferrés secondaires d'intérêt local , étude correspondance, rappoit de l'inspecteur des transports.
Cote
1560W2 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Budget
  • Situation financière des réseaux ferrés secondaires...
Résultat n°29

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.
Cote
1560W3 (Cote)
 Date
1939-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Budget
  • Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...
Résultat n°30

Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.
Cote
1560W4 (Cote)
 Date
1902-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public...
  • Exploitation des lignes
  • Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la...
Résultat n°31

Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...
Cote
1560W5 (Cote)
 Date
1960-1971
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie...
Résultat n°32

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.
Cote
1560W6 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...
Résultat n°33

Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.
Cote
1560W7 (Cote)
 Date
1973-1974
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...
Résultat n°34

Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.
Cote
1560W8 (Cote)
 Date
1973-1981
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...
Résultat n°35

Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982
Cote
1560W9 (Cote)
 Date
1974-1982
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Exploitation de la ligne
  • Autorail « touristique », utilisation par l'association...
Résultat n°36

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.
Cote
1560W10 (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Construction
  • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...
Résultat n°37

Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.
Cote
1560W11 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Construction
  • Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...
Résultat n°38

Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.
Cote
1560W12 (Cote)
 Date
1949-1952
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Travaux de réparation et d'entretien
  • Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...
Résultat n°39

Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.
Cote
1560W13 (Cote)
 Date
1970-1971
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Travaux de réparation et d'entretien
  • Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...
Résultat n°40

Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).
Cote
1560W14 (Cote)
 Date
1972-1978
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Travaux de réparation et d'entretien
  • Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...